Nobiliaire toulousain; inventaire général des titres probants de noblesse et de dignités nobiliaires; lettres patentes d'anoblissement, jugements de confirmantion ou de maintenue de noblesse, érections de terres en baronnie, vicomté, comté, marquisat, description héraldique des blasons, actes d'hommages, de reconnaissances, de dénombrements, devises, cris, etc., etc.

Mode of access: Internet.

Collection académique, composée des mémoires, actes, ou journaux des plus célèbres académies & sociétés littéraires étrangères, des extraits des meilleurs ouvrages périodiques, des traités particuliers, & des pièces fugitives les plus rares; concernant l'histoire naturelle et la botanique, la physique expérimentale et la chymie, la médecine et l'anatomie.

Vol. 7: cancel p. 31-32 bound in following p. 670.

Recueil de mémoires : ou, Collection de pièces académiques, concernant la médecine, l'anatomie & la chirurgie, la chymie, la physique expérimentale, la botanique & l'histoire naturelles, tirées des meilleures sources /

Tomes 4-5 have imprint: Paris, Panckoucke; tomes 6-7: Paris, Chez l'éditeur; tomes 8-16: Paris, G. J. Cuchet.

Statisque de l'enseignement supérieur ...

[vol. 1] 1865-1868.--[vol. 2] Enseignements, examens, grades, recettes et dépenses, en 1876. Actes administratifs jusqu'en août 1878.--[vol. 3] 1878-1888.--[vol. 4] 1889-1899.

Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc.

t. 1. Période antérieure au 2 décembre 1851.--t. 2. Période du 2 décembre 1851 au 4 septembre 1870.--t. 3. Période du 4 septembre 1870 au classement de 1879.--t. 4. Documents annexes. Lois réglements, conventions, tabeaux statistiques.--t. 5. Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (première partie)--t. 6 Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (suite et fin) Documents annexes. Lois, réglements, conventions, tableaux statistiques.

Recueil des actes de la préfecture du Département de la Seine-Inférieure.

Publisher varies.

Annuaire historique universel; ou, Histoire politique, comprenant en outre un aperçu de la littérature française, une chronique judiciaire, un tableau de la littérature étrangère, avec un appendice contenant les actes publics, traités et un article variétés renfermant une petite chronique des événements les plus remarquables et une notice nécrologique fondé par C.-L. Lesur

1818-1830: Par C.-L. Lesur; 1831-1833: Rédigé par m. Ulysse Tencé revu et pub. par m. C.-L. Lesur; 1834-1837: Par m. Ulysse Tencé; 1838-1839: Revu par m. C.-L. Lesur; 1840-1842: Rédigé par mm. V. Rosenwald et H. Desprez, revu par m. C.-L. Lesur; 1843-1844: Rédigé par mm. A. Fouquier et H. Desprez; 1845-1855: Rédigé par A. Fouquier; 1856-1861: Pub. par Thoisnier Desplaces (1859-1861: Rédigé par V. Rosenwald)

Recueil des actes du Comité de salut public : avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire /

Includes bibliographical references.

Mémoire de M. Dupin. Discussion des actes de la commission militaire, instituée en l'an XII par le gouvernement consulaire pour juger le duc d'Enghien.

Mode of access: Internet.

Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille, depuis le xme siècle jusqu'à nos jours,

Mode of access: Internet.

Annales des ponts et chaussées.

Description based on: 9e. sér., 81. annee, t. 1 (1911).

Recueil de traités : d'alliance, de paix, de trève ... et de plusieurs autres actes servent à la connaissance des relations éstrangères des puissances de l'Europe ... depuis 1761 jusqu'à présent /

Vols. 5-8 have title: Recueil des principaux traites ..., par Charles de Martens.

Actes, ou, Proce̲s-verbaux des se̲ances tenues par le Conseil de l'Universite̲ de Louvain /

Text in French and Latin.

Recueil des actes de la séance solennelle de l'Académie Impériale des Sciences de St. Pétersbourg, tenue à l'occasion de sa fête séculaire le 29 décembre 1826.

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Recueil des actes de la séance publique de l'Académie Impériale des Sciences de St. Pétersbourg, tenue le 29 décembre 1827.

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