De la Justice criminelle en France : d'après les lois permanentes, les lois de'exception, et les doctrines des tribunaux /

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De la folie, considérée dans ses rapports avec les questions médico-judiciaires /

Contiene: T. 1, T. 2.

Esprit, origine et progrès des institutions judiciaires des principaux pays de l'Europe /

Pie de imp. T. V: Amsterdam : chez G. Dufour et Cie., 1822.

Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene: Tom.1 - Tom.2 - Tom.3 - Tom.4.

Des institutions judiciaires de l'Angleterre : comparées avec celles de la France, et de quelques autres États anciens et modernes /

Contiene: T. I (XXVI, 318 p.) -- T. II (378 p.)

Des Tribunaux administratifs ou Introduction a l'étude de la jurisprudence administrative : contenant un examen critique de l'organisation de la justice administrative et quelques v[oi]es d'amélioration /

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Oeuvres judiciaires du prèsident Henrion de Pansey, contenant : une notice biographique, les justices de paix avec la loi du 25 mars 1838, le pouvoir municipal, de l'autorité judiciaire, des pairs de France ; avec notes et commentaires rédigés par une Société de Jurisconsultes et de Magistrats.

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Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos jours,

Bibliography in each volume.

Origines judiciaires; essai historique ... sur les notaires ... et autres, précédées de profils historiques des quatre premiers premiers présidents du Parlement de Paris et de trois avocats ...

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Des institutions judiciaires de l'anglaterre, compareés avec celles de la France, et de quelques autres états, anciens et modernes /

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Esprit, origine et progrès des institutions judiciaires des principaux pays de l'Europe;

Imprint varies: t. I-III, Londres, Chez H. Butterworth.--t. IV, Paris, Chez Mme vve Lepetit.-t. v.-vi, Amsterdam, Chez G. Dufour et co.

Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires anterieurs a 1790 /

Vol. 10 has imprint: Paris, Editions des Bibliotheques nationales.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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La Justice et Les Tribunaux. Impôts, Monnaies et Financen.

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Fragments de critique et d'histoire; droit public et privé épisodes judiciaires.

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