Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code Civil /

Texto a dos columnas.

Censer with dragon and cloud motifs

H: 9 21/64 in.; bronze

Relation de l'entreprise du prince Napoléon Louis, et motifs qui l'y ont déterminé.

"Réimprimé d'après la publication qui vient de paraître à Londres."

Exposé de la conduite de M. Mounier dans l'Assemblée nationale, et des motifs de son retour en Dauphiné.

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Lettre d'un rabbin converti aux Israélites ses frères sur les motifs de sa conversion /

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Précis historique des faits qui ont eu lieu lors de la conversion de le prince de Salm-Salm de la religion catholique romaine au culte chrétien évangélique de la confession d'Augsbourg, le 17 mai 1826; suivi des motifs de ce changement de communion.

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Traité des transactions, d'après les principes du Code civil, suivi de la discussion du projet de loi sur les transactions, de l'exposé des motifs, et des principaux discours prononcés sur cette matière au Corps législatif et au Tribunat:

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Motifs et résultats des assembleés nationales : tenues depuis Pharamond jusqu'à Louis XIII, avec un précis des harangues pronocées dans les Etats généraux & les Assemblées des notables par ordre de date /

Title vignette; head-piece.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

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Compte rendu des séances. ... Exposés de motifs et projets de lois présentés par le gouvernement.

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Manifeste des motifs qui légitiment la déclaration de guerre contre le gouvernement du general Andres Santa Cruz, soi-disant président de la confédération pérou-bolivienne /

Eight 4 leaf gatherings; each gathering except first and last signed on the first and third leaf with consecutive numbers, i.e., [1]/2⁴, 3/4-13/14⁴, 15⁴.

Fantaisie brillante sur des motifs de l'opera Faust (Chas. Gounod) pour le violon avec accompagnement de piano, op.20

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