Vie de Joseph Balsamo, connu sous le nom de Comte Cagliostro : extraite de la procédure instruite contre lui à Rome en 1790 /

Mode of access: Internet.

Traité des actions, ou, Théorie de la procédure privée chez les Romains, exposé historiquement depuis son origine jusqu'à Justinien /

Bibliography: p. 1-2.

Dictionnaire domestique portatif : contenant toutes les connoissances relatives à l'œconomie domestique & rurale; où l'on détaille les différentes branches de l'agriculture, la manière de soigner les chevaux, celle de nourrir & de conserver toute sorte de bestiaux, celle d'élever les abeilles, les vers à soie; & dans lequel on trouve les instructions nécessaires sur la chasse, la pêche, les arts, le commerce, la procédure, l'office, la cuisine, &c ; ouvrage également utile à ceux qui vivent de leurs rentes ou qui ont des terres, comme aux fermiers, aux jardiniers, aux commerçans, & aux artistes /

Cagle, W.R. Matter of taste. 2nd ed.,

Procédure criminelle instruite au Chatelet de Paris, sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789.

Goldsmiths'-Kress no. 14479.

Traité de la contrainte par corps, en matière civile, de commerce, criminelle, correctionnelle et de simple police, telle qu'elle était chez les romains, telle qu'elle a été en France avant et depuis la révolution, et telle qu'elle s'exerce d'après les dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure civile, du Code de commerce et des lois pénales; suivi des lois et décrets organiques de la Cour des comptes, de la Banque de France et de ses succursales, et terminé par le texte du Code de commerce, d'après l'édition officielle.

"Catalogue des livres nouveaux qui se vendent chez Maugeret fils ... à Paris": p. 423-426.

Loi pénale hongroise de 1908 concernant les deĺinquants mineurs et ordonnances y relatives. Hommage du Ministére royal de las justice de Hongrie aux membres do Congrés.

At head of title: Congrés pénitentiare international de Washington,1910.

Transportation et colonisation pénale à la Nouvelle-Calédonie,

Mode of access: Internet.

Procès-verbaux de la session ... Proceedings of the session.

Congress held under variant names: 1872-1925, International Penitentiary Congress; 1930-1950 International Penal and Penitentiary Congress.

Actes. Proceedings.

1878 and 1895 issued without title.