Annales politiques et diplomatiques; ou Manuel du publiciste et de l'homme d'état, contenant les chartes et lois fondamentales, les traités, conventions et notes diplomatiques, les proclamations, actes publics, et autres documens officiels, relatifs à la Constitution politique et aux intérêts généraux des états de l'Ancien et du Nouveau-monde, avec tables chronologique et alphabétique des matières, précédees d'une Dissertation sur le droit public et le droit des gens au XIX.e siècle ...

V. 3, 1824, pub. by Constantin.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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Histoire entiere et véritable du procez de Charles Stuard, roi d'Angleterre : contenant, en forme de journal, tout ce qui s'est faict et passé sur ce sujet dans le Parlement, et en la Haute Cour de Justice, et la façon-en laquelle il a été mis à mort, au mois de janvier 1648 et 49.

"Le tout fidellement recuilly des pièces autentiques et traduit de l'anglois"--T.p.

De la déchéance de la puissance paternelle comparée avec la destitution du droit de garde : lois du 24 juillet 1889, titre 1er, et du 19 avril 1898, articles 4 et 5 /

Th. : Droit : Toulouse : 1903.

Le mariage, la séparation, et le divorce, considérés aux points de vue du droit naturel, du droit civil, du droit ecclésiastique et de la morale: suivis d'une étude sur le mariage civil des prêtres. Microform

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Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant vn recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralité, de commerce, d'échange ... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations imperiales et royales ... le tout tiré en partie des archives de la ... maison d'Autriche, & en partie de celles de quelques autres princes & etats; comme aussi des protocolles de quelques grands ministres; des manuscrits de la Bibliotheque royale de Berlin; des meilleures collections, qui ont déja paru tant en Allemagne, qu'en France, en Angleterre, en Hollande, & ailleurs; sur tout des actes de Rymer; & enfin les plus estimés, soit en histoire, en politique, ou en droit;

Vol. 1 contains "Histoire des anciens traitez ... par Mr. Barbeyrac," in 2 parts, each with special t.-p. and separate paging; vols. 4-5, "Le ceremonial diplomatique des cours de l'Europe ... " with special t.-p. and general half-title.

Les fonctionnaires et la lutte pour le droit; la question du statut ...

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La France & l'Irlande sous le Directoire, Hoche & Humbert, d̕aprés les documents inédits du Ministère de la marine, du Dépot de la guerre, et des archives nationales ...

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Le droit international théorique et pratique, précédé d'un exposé historique des progrès de la science du droit des gens,

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