274 resultados para timbre

Code du timbre , accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence. (1er janvier 1939.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Génération de la voix et du timbre... 2e édition...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Code de l'enregistrement et du timbre, ou Réunion de toutes les lois, décrets, ordonnances... sur la matière... par J.-M. Dufour,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Supplément au Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque, nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence / par Édouard Maguéro,... ; avec la collaboration (pour le supplément) de MM. Barret, Desribes, Guilbert et Guillet,... Lescure,... et Raison,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Documents pour servir à l'examen de la question relative à la déduction du passif dans les déclarations de successions, pour la liquidation et le payement de l'impôt de mutation par décès : dettes assignées ou non sur des immeubles situés à l'étranger. Successions d'étrangers non domiciliés en France. (Observations du directeur général de l'Enregistrement.) [Signé : E. Levavasseur.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Supplément au Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque : nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence (2e édition) / par Édouard Maguéro,... ; avec la collaboration (pour le supplément) de MM. Barret, Desribes, Guilbert... [et al.]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Note soumise à MM. les membres de la Commission du timbre des journaux... (Signé : V. Considérant.)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Tarif des droits d'enregistrement et de timbre , des droits de mutation par décès et des taxes sur les sociétés. A jour au 1er janvier 1937

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Union des syndicats patronaux des industries textiles de France. Ordres et confirmations. Conditions que doivent remplir les formules d'achat ou de vente pour être exemptes du droit de timbre de dimension. (Avril 1936)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Manuel de droit fiscal spécial au notariat : droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques, droits de succession, droit fiscal judiciaire, taxes dues par les Sociétés (6e édition entièrement refondue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence) / par L. H. Guilhot

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Veja mais

Littérature française. Tout volume portant ce timbre: Lånebibliotheket i Helsingfors, appartient à la Bibliothèque de lecture de P.-Th. Stolpe à Helsingfors (Finlande)

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Imprimatur: L. Heimbũrger.

Veja mais

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

1881 (T28).

Veja mais

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

1883 (T30).

Veja mais

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

1926 (A73).

Veja mais

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

1897 (A44).

Veja mais