127 resultados para pénal

Kriminologie, Kriminalpolitik und Strafrecht aus internationaler Perspektive: Festschrift für Martin Killias zum 65. Geburtstag = Criminologie, politique criminelle et droit pénal dans une perspective internationale: mélanges en l'onneur de Martin Killias à l'occasion de son 65e anniversaire = Criminology, Criminal Policy and Criminal Law in an International Perspective: essays in honour of Martin Killias on the occasion of his 65th birthday

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Code pénal pour les états de S. M. le roi de Sardaigne

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Traité de droit pénal : oeuvres complètes (4e édition augmentée d'une table analytique de matières) / de P. Rossi... ; avec une introduction, par M. Faustin Hélie,...

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Le code pénal modifié par la loi du 18 avril (13 mai) 1863... / par Gustave Dutruc,...

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Principes philosophiques et pratiques de droit pénal extraits et traduits des oeuvres de Niccola Nicolini,... et précédés d'une introduction sur l'histoire de la législation criminelle dans le royaume des Deux-Siciles et sur les opinions philosophiques de l'auteur, par Eugène Flotard,...

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Association internationale de droit pénal. Le Congrès pénitentiaire international de Londres (Conférence faite à l'Université de Rome le 16 novembre 1925), par M. Enrico Ferri,...

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Éléments de droit pénal : pénalité, juridiction, procédure... par M. Ortolan,.... Tome 2,Edition 3

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Éléments de droit pénal : pénalité, juridiction, procédure... par M. Ortolan,.... Edition 3,Tome 1

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Résumé des éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure... par M. Ortolan,...

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Traité élémentaire de droit criminel, divisé en trois parties... par A. Lainé,... 2e fascicule. Droit pénal. Livre II. Système général des peines

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Classification et graduation des peines prononcées par le code pénal de l'empire français, d'après la gravité des faits qui troublent l'harmonie sociale, par M***,... suivies du texte entier et littéral du code pénal

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Codes italiens... ; Code Pénal ... ; Code de commerce... ; Code civil (en préparation.) : Prospectus / traduits et annotés par Edmond Turrel,

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Commentaire de la loi des 18 avril-13 mai 1863 portant modification de soixante-cinq articles du Code pénal, par Albert Pellerin,...

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 1 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 2 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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