Jugement rendu par la Haute-Cour de justice, le premier pluviôse l'an V, au nom du peuple français... ([Reprod.]) / [signé : J. B. Jalbert, greffier]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1769

Traité de « ce qui concerne les honneurs et rengz des princes, pairs, prelatz, grandz vassaulx et officiers » du royaume, dédié par l'auteur, JEAN DU TILLET, Sr de La Bussière, greffier civil au parlement de Paris, au roi Charles IX. Exemplaire original.

Contient : Préface ; Traité

Arrêt du grand conseil qui condamne les Srs Huguet de Semonville, greffier en chef des requêtes du palais, Le Camus, greffier des décrets, et Lépine, greffier du parquet desdites requêtes, à restituer à Louis Plumard, conseiller-secrétaire du roi, les droits par eux exigés

[Acte. 1745-08-04. Paris]

Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. TROISIÈME SECTION — ADMINISTRATION INTÉRIEURE DE LA BASTILLE ET DE QUELQUES AUTRES PRISONS. BASTILLE. Papiers concernant les affaires privées des gouverneurs, officiers et autres fonctionnaires employés au château de la B. Titres et papiers de famille de Bernard-René Jourdan DE LAUNEY, nommé gouverneur de la B. le 21 sept. 1776, massacré le 14 juill. 1789. Son père, René Jourdan DE LAUNEY, cidevant lieutenant de Roi à Vincennes, avait été nommé lieutenant de Roi à la B. le 10 août 1710 et gouverneur le 9 déc. 1718 ; il était décédé le 5 août 1749. Papiers de famille de Bernard-René Jourdan de Launey, dernier gouverneur de la B., fils de René Jourdan de Launey, seigneur de La Bretonnière gouverneur de la B. du 9 déc. 1718 au 5 août 1749, — et de Renée Aubry d'Armanville. Documents relatifs à la gestion de la fortune de Bernard-René Jourdan et d'Adrien-Jean-Charles Jourdan, enfants mineurs de René Jourdan, seigneur de Launey, gouverneur de la B., mort le 5 août 1749, par Nicolas-Pierre Bazille, ancien conseiller du Roi, greffier à la Cour des aides

Actes et sentences du Châtelet de Paris concernant la tutelle des mineurs Jourdan de Launey, par Nicolas-Pierre Bazille (1749, 26 août-1761, 7 août).

« Inventoire faict et renouv[e]llé en la ville de Bruxelles, en l'an XVIe quatorze, par Phelippe Sterck, conseillier et commis, et Paul de Croonendaele, aussy conseillier et greffier des finances, à ce commis par lectres patentes de Leurs Altezes, en date du VIIe de septembre XVIe unze, transcriptes cy devant par copie, et ce, de tous les les (sic) livres appertenans à Leursd. Altezes, que feu Phelippe Borluut, vivant conseillier, gardejoyaulx et premier roy d'armes, at eu en garde, lesquelz livres ont esté par le dict commis des finances Sterck et conseillier Croonendaele delivrés à Adrien de Riebeke, à present conseillier et premier roy d'armes, pour par luy estre gardez et conservez, comme il appertient ».

Contient : 1 Lettres par lesquelles « ALBERT et ISABEL CLARA EUGENIA, infante d'Espaigne, par la grace de Dieu archiducqz d'Austrice », donnent la charge de premier roi d'armes, vacante par le décès de Philippe Borluut, à « Adrien de Riebeke, escuyer... à condition expresse que, moyennant » les gages et profits attachés audit office de premier roi d'armes, il sera « obligé de prendre et avoir en sa garde la librairie » de la « court comme a faict ledict Phelippe Borluut,... Donné en nostre ville de Bruxelles, le second jour de may, l'an de grace 1611 ». Copie ; 2 Lettres des mêmes archiducs « à... Philippe Stercke, conseillier et commis, et Paul de Croonendaele, aussy conseillier, garde des chartres et greffier de noz demaines et finances », leur mandant que incontinent ils procèdent et entendent « soigneusement et diligemment à reveoir et visiter le dernier inve[n]toire » des livres de la librairie de la cour, « l'ampliant de tout ce que depuis la confection d'icelluy a esté de plus mis en mains dudict feu Borluut, avecq speciffication d'où il est venu, et le diminuant de ce qu'en pourroit avoir esté osté et levé, là, où et à quy il auroit esté délivré et distribué », le tout pour aboutir au renouvellement dudit inventaire et faire délivrance pertinente desdits livres « ès mains dudict de Riebeke », etc. Bruxelles, 7 septembre 1611. Copie ; a Ancien fonds ; b « Aultres livres en toutes sciens et universes langues, procedans de la librairie dont feu le president Viglius avoit eu charge, ausquelz ont presentement esté joinctz les livres que depuis le premier de may XVe quatrevingtz quatorze l'on a recouvert de pluisieur imprimeurs, selon l'ordonnance de feu l'archiducq Ernest, et conte de Fuentès, lesdicts livres nouveaulx inventoriez à la fin du chapiltre, où il appertient, selon les matières dont ilz traictent » ; A la fin dudit inventaire est premièrement la copie, collationnée à l'original, du certificat de remise par les commissaires ci-dessus désignés desdits livres ès mains d'Adrien de Riebeke, certificat daté de Bruxelles, 20 décembre 1617 ; secondement, la copie du certificat de réception desdits livres par Adrien de Riebeke, qui promet d'en faire bonne garde. Même date ; Lettres des mêmes archiducs, par lesquelles ils déclarent avoir déchargé Adrien de Riebeke de la garde des livres de la librairie de la cour et avoir commis ce soin, avec le titre de bibliothécaire, à « messire Aubertus Miraeus, presbtre, prothonotaire appostollicque, licentié en la saincte theologie, chanoisne de l'eglise cathedralle d'Anvers et chappellain de » leur « oratoire ». 20 septembre 1617 (sic). Copie ; « Aultre copie ». Acte portant que lesdits archiducs ont commis « François de Kinschot, conseillier et greffier de leurs finances » à l'effet de « proceder et entendre soigneusement et diligemment à reveoir et visiter le dernier inventoire desdicts livres, et l'ampliant de tout ce qui, depuis la confection d'icelluy, a esté de plus mis ès mains dudict Riebeke ; recepvoir le renseignement qu'il en fera, et proceder au renouvellement dudict inventoire, faire delivrance pertinente desdicts livres ès mains dudict Miraeus, signer et veriffier ledict inventoire et le faire signer par ledict Miraeus, luy delaissant ung double dudict inventoire... ». Bruxelles, 22 septembre 1617 ; « Ampliation de l'inventoire precedent, faict en janvier 1618, par François de Kirschot », contenant l'indication des livres entrés dans la librairie de la cour depuis la confection dudit precedent inventaire, le tout remis par ledit Kinschot audit Aubertus Miraeus, qui en donne reçu à la fin de ladite ampliation, le 31 janvier 1618. Copie collationnée

Mémoires de Jacques Cororguy, greffier de Barsur-Seine, 1582-1595;

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Le management de juridiction : analyse comparative de l'organisation et du fonctionnement managérial de cinq juridictions du pouvoir judiciaire à Genève

Cette étude comparative analyse le management au sein de cinq juridictions du pouvoir judiciaire genevois. Elle s'intéresse en particulier au président et au greffier de juridiction, qui, dans ces structures, sont investis de cette mission, et se fonde sur une conception actualisée du cycle traditionnel de management. Comment fonctionnent et s'organisent les juridictions du point de vue managérial ? Comment les managers se répartissent-ils leur rôle et leurs responsabilités ? Quelles sont les pratiques managériales utilisées, et comment sont-elles perçues par les collaborateurs et les managers ? Cet ouvrage a pour objectif de répondre à ces questions et de formuler une série de recommandations visant l'optimisation du management juridictionnel au sein du pouvoir judiciaire à Genève.

[Copie de l'acte de naissance de Pierre-Jean-François Elleviou né à Rennes le 2 décembre 1769]

Acte de naissance de Pierre-Jean-François Elleviou extrait du registre des actes de naissance de la paroisse de saint Jean de Rennes, déposé au greffe du tribunal pour l'année 1769. - Copie certifiée conforme par le Tribunal de 1re instance de Rennes (Ille-et-Vilaine). - Signé : "Delahaye pour ordre le greffier en chef". - Ancienne cote : "Dossier d'artiste Elleviou"

Guillelmus Alvernus, Summa de vitiis et virtutibus.

Ms. issu du scriptorium personnel de Pierre d'Ailly (1351-1420), comme les mss. lat. 5703 et 17473 (cf. P. Hefti). Ce ms. est le jumeau du ms. lat. 14531 provenant de Saint-Victor de Paris. Le style de l'écriture et la décoration de ces deux manuscrits sont identiques (cf. P. Hefti).