Fascicule technique pour la mise en œuvre du suivi "Paramètres Physico-Chimiques & Phytoplancton" du réseau de contrôle de surveillance DCE à La Réunion : Réseau Hydrologique du Littoral Réunionnais

De 2010 à 2012, le projet " Bon Etat : Actualisation de l’état des lieux du SDAGE, volet eaux côtières réunionnaises " (DEAL de La Réunion/Ifremer) a permis la mise en place de 4 groupes de travail DCE experts dont les travaux ont été synthétisés à travers 4 fascicules techniques définissant les conditions de mise en oeuvre des différents suivis du réseau de contrôle de la surveillance (RCS) DCE en milieu marin à la Réunion. Une première version du fascicule "Physico-chimie & phytoplancton", a été produite en 2012 et validée au niveau national par les référents DCE (Coordination "phytoplancton", Coordination "hydrologie", Coordination nationale DCE milieu Marin, responsable projet Quadrige). Une mise à jour a été proposée en 2015 (Office de l'eau Réunion/Ifremer) dans la double perspective des recommandations du GT DCE de la Réunion et des nouvelles campagnes de suivi du "Réseau Hydrologique du Littoral Réunionnais - RHLR". Ce fascicule a vocation à constituer le support technique des méthodes et des référentiels pour la réalisation du suivi "RHLR" du RCS DCE à La Réunion. Il précise les protocoles de prélèvement, d’analyse, de bancarisation, de synthèse et de diffusion des données. Il présente également les indicateurs associés aux différents éléments de qualité, adaptés à La Réunion

Directive cadre sur l’eau - Bassin Loire-Bretagne. Contrôle de surveillance dans les masses d’eau côtières et de transition. Actions menées par Ifremer en 2014

Le contrôle de surveillance 2014 pour la DCE appliquée dans les eaux littorales de Loire Bretagne a porté sur les 25 masses d’eau côtières (sur 39 au total) et les 16 masses d’eau de transition (sur 30 au total) retenues au titre du contrôle de surveillance. L’ensemble des résultats acquis, aussi bien sur les paramètres biologiques que chimiques, a permis de mettre à jour l’évaluation de l’état des masses d’eau affiché sur l’atlas DCE accessible sur la page web d’Envlit correspondante.

Surveillance et ordre commercial : ethnographie d’un centre de contrôle de vidéosurveillance en milieu privé de masse

Dans l’optique que la télésurveillance est devenue un outil indispensable en matière de sécurité, notre projet de recherche porte sur la manière dont elle est utilisée à des fins de gestion de l’ordre dans une propriété privée de masse (propriété privée que le public général est invité à visiter). Il s’agit de comprendre le rôle du centre de contrôle de télésurveillance dans la gestion d’un centre commercial. De façon plus spécifique, nous voulons décrire le fonctionnement et les objectifs des technologies de télésurveillance et les méthodes de contrôle utilisées dans un espace privé de masse. Nous voulons décrire les pratiques des agents affectés au centre de contrôle de télésurveillance ainsi que leur perception des notions de sécurité et d’ordre, avec une attention particulière accordée à la surveillance des lieux. Le site que nous avons sélectionné est un édifice situé en plein cœur du centre-ville de Montréal, où nous retrouvons des galeries commerciales abritant plusieurs restaurants et boutiques. Afin d’atteindre nos objectifs de recherche, nous avons fait plus de 150 heures d’observation participante dans le centre de contrôle de télésurveillance. Nos observations étaient complétées par des entretiens spontanés, afin de bien comprendre la dynamique et les interactions entre les agents, les autres employés et les visiteurs. Ainsi, notre matériel empirique est surtout de nature qualitative, mais nous avons complété ces données avec une grille d’analyse quantitative permettant une analyse minutieuse de l’emploi du temps des agents de sécurité à l’aide d’un fichier informatisé. Nous sommes en mesure d’établir que la surveillance dans une propriété privée de masse vise, à biens des égards, la gestion de l’image. La sécurité proprement dite est reléguée au second plan, derrière tout ce qui est relatif au marketing et à l’encouragement à la consommation. De plus, nous avons constaté que les agents de sécurité dans de tels lieux servent surtout à répondre à des besoins organisationnels ponctuels, leur quotidien n’étant guidé par aucune mission globale. Quant au centre de contrôle de vidéosurveillance, nous pouvons affirmer que son rôle est de s’assurer que toutes les activités au centre se déroulent comme convenu par les gestionnaires de l’établissement.

Journées Rémi des 23 et 24 novembre 1998 - Réseau de contrôle microbiologique (Rémi) et surveillance microbiologique

Ce document est un rapport de synthèse des présentations faites lors des journées REMI, tenues à Nantes les 23 et 24 novembre 1998. Les exposés de la première journée sont principalement destinés aux actions visant à améliorer le fonctionnement du réseau REMI. Ils concernent les sujets suivants : bilan de la mise en oeuvre du réseau de contrôle REMI en 1998 (nouvelle version), bilan de l'état d'avancement du plan qualité surveillance microbiologique et du programme Malthus (méthodologie, normalisation), approches préliminaires pour la détermination des fréquences d'échantillonnage en vue de la surveillance régulière des zones de production classées. La seconde journée est dédiée aux études conduites par les laboratoires côtiers, dont les procédures sont définies par la charte de surveillance microbiologique, ou réalisées par le Laboratoire de Microbiologie. Le dispositif de programmation des études de surveillance et de saisie des données dans la base Quadrige est présenté. Les sujets abordés se rapportent aux thèmes suivants : impact de la plaisance, des populations aviaires, des rejets agricoles et urbains sur la contamination bactériologique des coquillages ou des eaux littorales, les bactériophages, évaluation de l'importance de la pêche récréative par survol aérien des gisements coquilliers, objectifs et réflexions sur les perspectives d'un système d'évaluation de la qualité des eaux littorales (SEQ Littoral). Le bilan des journées REMI s'analyse à travers les commentaires recueillis lors du tour de table, et le relevé des propositions d'actions.

Contribution à l'élaboration de mécanismes de détection, de contrôle et de lutte contre le blanchiment d'argent au regard de l'usage des technologies de l'information et de la communication "cas de l'Algérie"

Résumé : Désormais, la lutte contre le blanchiment d'argent constitue une priorité pour les Etats et les gouvernements dans le but, d'une part, de préserver l'économie et l'intégrité des places financières et, d'autre part, de priver les organisations criminelles des ressources financières. Dans ce contexte, la préoccupation majeure des autorités algériennes en charge de la lutte contre ce phénomène est de mettre en place un dispositif capable de détecter les mécanismes de blanchiment, d'en évaluer la menace et sur la base de cette connaissance, de définir et de déployer les moyens de riposte les plus efficaces et efficients. Mais nous constatons que mener des enquêtes de blanchiment en conséquence à un crime sous-jacent a montré ses limites en matière d'établissement de preuves, d'élucidation d'affaires et de recouvrement des avoirs. Par ailleurs, nous pensons qu'il serait plus judicieux de mettre en place en amont un contrôle «systématique» des flux financiers et des opérations inhabituelles et/ou suspectes et de là, identifier d'éventuelles opérations de blanchiment, sans forcément connaître le crime initial, en veillant au maintien de l'équilibre entre le «tout sécuritaire» orienté vers la surveillance accrue des flux et la préservation de la vie privée et des libertés individuelles. Notre thèse apporte un regard critique sur le dispositif actuel de lutte contre le blanchiment existant en Algérie que nous évaluons et sur lequel nous relevons plusieurs lacunes. Pour répondre aux problèmes identifiés nous proposons des solutions stratégiques, organisationnelles, méthodologiques et technologiques intégrées dans un cadre opérationnel cohérent au niveau national et international.

La responsabilité des autorités de surveillance bancaire en Europe : étude comparée du droit suisse et des droits allemand, anglais et français dans le contexte de l'Union européenne

I. Introduction : A. Données du problème : En ce début de XXIe siècle, le nombre d'actions en justice visant à engager la responsabilité des autorités de surveillance des banques, à la suite de faillites bancaires, n'a cessé de croître. Ce contentieux s'inscrit dans une tendance générale de recherche des responsabilités des acteurs chargés du contrôle des entités économiques privées. Les autorités de surveillance bancaire ont-elles l'obligation de répondre, devant la justice, du dommage éventuellement causé dans l'exercice de leur mission et d'en assumer les conséquences financières? C'est ce que tentent d'établir les demandeurs, le plus souvent des déposants lésés, qui, malgré l'existence de mécanismes de garantie des dépôts, n'ont pu recouvrer l'intégralité des sommes déposées auprès de banques défaillantes. Les demandeurs agissent fréquemment en dernier ressort contre l'autorité de surveillance bancaire. Les carences alléguées des autorités de surveillance bancaire constituent les fondements de leurs actions en justice. Plusieurs facteurs peuvent expliquer l'augmentation de ce contentieux : ? La croissance des avoirs financiers. Au sein d'un paysage financier européen caractérisé par l'intégration et l'interdépendance de plus en plus poussées des économies nationales, volume et concentration des avoirs financiers n'ont cessé de croître. ? La formalisation des réglementations prudentielles. La surveillance des banques repose désormais sur un corps de règles détaillé et précis, au niveau national, européen et international. ? Les défaillances bancaires. De telles défaillances ont touché de nombreux Etats ces dernières années: la Bank of Credit and Commerce international (BCCI) dont la faillite a eu des répercussions internationales en 1991, l'établissement Barings au Royaume-Uni en 1995, le Crédit Lyonnais en France en 1992 ou la Spar- und Leihkasse Thun en Suisse en 1991. Cette tendance est cependant paradoxale puisque dans de nombreux Etats européens, comme au Royaume-Uni ou en Allemagne, les autorités de surveillance jouissent d'une protection juridique conférée par la loi, les préservant, théoriquement, de poursuites judiciaires intempestives. Dans d'autres pays, comme en France et en Suisse, c'est le droit général de la responsabilité de l'Etat qui est appliqué de manière restrictive par les juridictions compétentes. Les actions judiciaires devant les juges nationaux comportent également des aspects de droit européen. En effet, depuis 1993 un marché bancaire unique existe en Europe et les demandeurs ont fréquemment invoqué le droit matériel de l'Union européenne à l'appui de leurs prétentions. L'affaire BCCI illustre le type de contentieux auquel doivent faire face le Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (BaFin) allemand, la Financial Services Authority (FSA) britannique, la Commission fédérale des banques (CFB) suisse ou la Commission bancaire (CB) française. L'accroissement de ce contentieux prouve que le risque d'engagement de la responsabilité des autorités de surveillance bancaire n'est pas purement théorique.

The Jurisprudence of Surveillance:a Critical Look at the Laws of Intimacy

Affirmer que les citoyens des démocraties occidentales sont l’objet d’une surveillance systématique efficace et à grande échelle a de quoi provoquer une réaction incrédule. Démagogie, diront certains. Pourtant, les progrès réalisés dans les technologies de collecte, de traitement et de stockage d’information forcent une réflexion sur cette hypothèse. Il a été souligné justement que les coûts élevés liés aux moyens rudimentaires employés par les polices secrètes d’antan endiguaient en quelque sorte la menace. Les filatures, les infiltrations, les rapts nocturnes de dissidents pêchaient par manque de subtilité. Au contraire, le génie des techniques modernes vient de ce qu’elles n’entravent pas le quotidien des gens. Mais au-delà du raffinement technique, le contrôle panoptique de la masse atteint un sommet d’efficience dès lors que celle-ci est amenée à y consentir. Comme le faisait remarquer le professeur Raab : « [TRADUCTION] La surveillance prospère naturellement dans les régimes autoritaires qui ne s’exposent pas au débat public ni à la critique. Lorsqu’elle est utilisée dans des régimes dits démocratiques, elle est légitimée et circonscrite par des arguments de nécessité ou de justifications spéciales, tout comme la censure »[1]. Or, le droit, en tant que discours de rationalité, accomplit savamment ce travail de légitimation. C’est dans cet esprit qu’une analyse radicale des règles de droit encadrant le droit à la vie privée apporte une lucidité nouvelle sur notre faux sentiment de sécurité.

Soft Surveillance: The Growth of Mandatory Volunteerism in Collecting Personal Information “Hey Buddy Can You Spare a DNA?”

Le développement accéléré des technologies de communication, de saisie et de traitement de l’information durant les dernières années décennies ouvre la voie à de nouveaux moyens de contrôle social. Selon l’auteur Gary Marx ceux-ci sont de nature non coercitive et permettent à des acteurs privés ou publics d’obtenir des informations personnelles sur des individus sans que ceux-ci y consentent ou mêmes sans qu’ils en soient conscients. Ces moyens de contrôle social se fondent sur certaines valeurs sociales qui sont susceptibles de modifier le comportement des individus comme le patriotisme, la notion de bon citoyen ou le volontarisme. Tout comme les moyens coercitifs, elles amènent les individus à adopter certains comportements et à divulguer des informations précises. Toutefois, ces moyens se fondent soit sur le consentement des individus, consentement qui est souvent factice et imposée, soit l’absence de connaissance du processus de contrôle par les individus. Ainsi, l’auteur illustre comment des organisations privées et publiques obtiennent des informations privilégiées sur la population sans que celle-ci en soit réellement consciente. Les partisans de tels moyens soulignent leur importance pour la sécurité et le bien publique. Le discours qui justifie leur utilisation soutient qu’ils constituent des limites nécessaires et acceptables aux droits individuels. L’emploi de telles méthodes est justifié par le concept de l’intérêt public tout en minimisant leur impact sur les droits des individus. Ainsi, ces méthodes sont plus facilement acceptées et moins susceptibles d’être contestées. Toutefois, l’auteur souligne l’importance de reconnaître qu’une méthode de contrôle empiète toujours sur les droits des individus. Ces moyens de contrôle sont progressivement intégrés à la culture et aux modes de comportement. En conséquence, ils sont plus facilement justifiables et certains groupes en font même la promotion. Cette réalité rend encore plus difficile leur encadrement afin de protéger les droits individuels. L’auteur conclut en soulignant l’important décalage moral derrière l’emploi de ces méthodes non-coercitives de contrôle social et soutient que seul le consentement éclairé des individus peut justifier leur utilisation. À ce sujet, il fait certaines propositions afin d’encadrer et de rendre plus transparente l’utilisation de ces moyens de contrôle social.

Développement d’outils utilisant la surveillance biologique pour évaluer l’exposition et les risques pour la santé : application au méthylmercure et au sélénium

Dans une perspective d’analyse des risques pour la santé publique, l’estimation de l’exposition revêt une importance capitale. Parmi les approches existantes d’estimation de l’exposition, l’utilisation d’outils, tels que des questionnaires alimentaires, la modélisation toxicocinétique ou les reconstructions de doses, en complément de la surveillance biologique, permet de raffiner les estimations, et ainsi, de mieux caractériser les risques pour la santé. Ces différents outils et approches ont été développés et appliqués à deux substances d’intérêt, le méthylmercure et le sélénium en raison des effets toxiques bien connus du méthylmercure, de l’interaction entre le méthylmercure et le sélénium réduisant potentiellement ces effets toxiques, et de l’existence de sources communes via la consommation de poisson. Ainsi, l’objectif général de cette thèse consistait à produire des données cinétiques et comparatives manquantes pour la validation et l’interprétation d’approches et d’outils d’évaluation de l’exposition au méthylmercure et au sélénium. Pour ce faire, l’influence du choix de la méthode d’évaluation de l’exposition au méthylmercure a été déterminée en comparant les apports quotidiens et les risques pour la santé estimés par différentes approches (évaluation directe de l’exposition par la surveillance biologique combinée à la modélisation toxicocinétique ou évaluation indirecte par questionnaire alimentaire). D’importantes différences entre ces deux approches ont été observées : les apports quotidiens de méthylmercure estimés par questionnaires sont en moyenne six fois plus élevés que ceux estimés à l’aide de surveillance biologique et modélisation. Ces deux méthodes conduisent à une appréciation des risques pour la santé divergente puisqu’avec l’approche indirecte, les doses quotidiennes estimées de méthylmercure dépassent les normes de Santé Canada pour 21 des 23 volontaires, alors qu’avec l’approche directe, seulement 2 des 23 volontaires sont susceptibles de dépasser les normes. Ces différences pourraient être dues, entre autres, à des biais de mémoire et de désirabilité lors de la complétion des questionnaires. En outre, l’étude de la distribution du sélénium dans différentes matrices biologiques suite à une exposition non alimentaire (shampoing à forte teneur en sélénium) visait, d’une part, à étudier la cinétique du sélénium provenant de cette source d’exposition et, d’autre part, à évaluer la contribution de cette source à la charge corporelle totale. Un suivi des concentrations biologiques (sang, urine, cheveux et ongles) pendant une période de 18 mois chez des volontaires exposés à une source non alimentaire de sélénium a contribué à mieux expliciter les mécanismes de transfert du sélénium du site d’absorption vers le sang (concomitance des voies régulées et non régulées). Ceci a permis de montrer que, contrairement au méthylmercure, l’utilisation des cheveux comme biomarqueur peut mener à une surestimation importante de la charge corporelle réelle en sélénium en cas de non contrôle de facteurs confondants tels que l’utilisation de shampoing contenant du sélénium. Finalement, une analyse exhaustive des données de surveillance biologique du sélénium issues de 75 études publiées dans la littérature a permis de mieux comprendre la cinétique globale du sélénium dans l’organisme humain. En particulier, elle a permis le développement d’un outil reliant les apports quotidiens et les concentrations biologiques de sélénium dans les différentes matrices à l’aide d’algorithmes mathématiques. Conséquemment, à l’aide de ces données cinétiques exprimées par un système d’équations logarithmiques et de leur représentation graphique, il est possible d’estimer les apports quotidiens chez un individu à partir de divers prélèvements biologiques, et ainsi, de faciliter la comparaison d’études de surveillance biologique du sélénium utilisant des biomarqueurs différents. L’ensemble de ces résultats de recherche montre que la méthode choisie pour évaluer l’exposition a un impact important sur les estimations des risques associés. De plus, les recherches menées ont permis de mettre en évidence que le sélénium non alimentaire ne contribue pas de façon significative à la charge corporelle totale, mais constitue un facteur de confusion pour l’estimation de la charge corporelle réelle en sélénium. Finalement, la détermination des équations et des coefficients reliant les concentrations de sélénium entre différentes matrices biologiques, à l’aide d’une vaste base de données cinétiques, concourt à mieux interpréter les résultats de surveillance biologique.

Hypertension artérielle dans la population adulte du Burkina Faso : prévalence, détection, traitement et contrôle

Contexte : L’hypertension artérielle (HTA) est reconnue comme un important facteur de risque des maladies cardiovasculaires et de la mortalité prématurée. Les données montrent qu’un adulte sur 4 dans le monde souffrait d’hypertension en 2000 et ce chiffre serait en augmentation. Dans les pays africains, les estimations prévoient une progression plus rapide de la prévalence de l’HTA engendrant ainsi un problème additionnel à gérer pour le système de santé qui est toujours aux prises avec les maladies transmissibles. Les progrès économiques et l’urbanisation semblent entraîner des modifications des habitudes de vie dans ces pays qui seraient associés à une émergence des maladies non transmissibles, dont l’HTA. Le Burkina Faso, pays de l’Afrique de l’Ouest classé comme un pays à faibles revenus, aurait amorcé sa transition épidémiologique et il importe de faire un état sur les maladies non transmissibles en émergence. Afin de contribuer à la connaissance des aspects épidémiologiques de l’HTA au Burkina Faso, trois objectifs spécifiques ont été retenus pour la présente recherche : 1) Estimer la prévalence de l’HTA et identifier les facteurs associés dans la population rurale et la population semi-urbaine du Système de Surveillance démographique et de Santé de Kaya (Kaya HDSS) ; 2) Déterminer la différence de prévalence de l’HTA entre la zone lotie et la zone non lotie de la ville de Ouagadougou et identifier les facteurs associés ; 3) Déterminer la détection, le traitement, le contrôle de l’HTA et estimer la fréquentation des centres de santé par les personnes hypertendues nouvellement dépistées dans la population adulte du Centre Nord du Burkina Faso. Méthodologie : Le cadre de notre recherche est le Burkina Faso. Deux sites ont fait l’objet de nos investigations. Kaya HDSS, situé dans la région du Centre Nord du Burkina Faso a servi de site pour les enquêtes ayant permis l’atteinte du premier et du troisième objectif général. Une étude transversale a été menée en fin 2012 sur un échantillon aléatoire de 1645 adultes résidents du site. Un entretien suivi de mesures anthropométriques et de la pression artérielle (PA) ont été réalisés au domicile des participants. Toutes les personnes qui avaient une PA élevée (PA systolique ≥ 140 mm Hg et/ou PA diastolique ≥ 90 mm Hg) et qui n’avaient pas été diagnostiquées auparavant ont été référées à une formation sanitaire. Un second entretien a été réalisé avec ces personnes environ un mois après. Pour le second objectif général, c’est le système de surveillance démographique et de santé de Ouagadougou (Ouaga HDSS) qui a été retenu comme site. Ouaga HDSS couvre 5 quartiers de la zone nord de Ouagadougou. Une étude transversale a été réalisée en 2010 sur un échantillon aléatoire représentatif de la population adulte résidante du site (N = 2041). Des entretiens suivis de mesures anthropométriques et de la PA ont été réalisés durant l’enquête. Résultats : Notre premier article examine la prévalence de l’HTA et les facteurs associés en milieu rural et en milieu semi-urbain. Au total 1481 participants ont été dépistés et la prévalence totale pondérée était de 9,4 % (95 % IC : 7,3 % - 11,4 %) avec une grande différence entre le milieu semi-urbain et le milieu rural : un adulte sur 10 était hypertendu en milieu semi-urbain contre un adulte sur 20 en milieu rural. L’analyse multivariée nous a permis d’identifier l’âge avancé, le milieu semi-urbain et l’histoire familiale de l’HTA comme des facteurs de risque. Dans le deuxième article, nous avons déterminé la différence entre la zone lotie et la zone non lotie du milieu urbain en ce qui concerne l’HTA. Sur 2 041 adultes enquêtés, la prévalence totale est estimée à 18,6 % (95 % IC : 16,9 % - 20,3 %). Après ajustement avec l’âge, il n’y avait pas de différence de prévalence entre la zone lotie et la zone non lotie de la ville de Ouagadougou. Dans ce milieu urbain, l’obésité et l’inactivité physique sont confirmées comme des facteurs à risque. En plus des personnes âgées qui constituent un groupe à risque, les migrants venant du milieu rural et les veuves ont été identifiés comme des personnes à risque. Notre troisième article examine la détection, le traitement, le contrôle de l’HTA ainsi que la fréquentation des structures de santé par les personnes nouvellement dépistées hypertendues dans le milieu non urbain. Sur les 1481 participants à l’étude, 41 % n’avaient jamais mesuré leur PA. Sur les 123 participants (9,4 %) dépistés comme hypertendus, 26,8 % avaient déjà bénéficié d’un diagnostic et 75,8 % de ces derniers étaient sous traitement anti hypertensif. Parmi les participants sous traitement, 60 % (15 sur 25) avaient leur PA sous contrôle. Le suivi de 2 mois a permis de retrouver 72 des 90 personnes nouvellement dépistées. Seulement 50 % ont été en consultation et parmi ces derniers 76 % (28 personnes sur les 37) ont reçu une confirmation de leur hypertension. Conclusion : Notre recherche montre l’évolution de l’HTA en fonction du niveau d’urbanisation de la population. Même si les maladies infectieuses restent la priorité du système de santé, la lutte contre l’HTA doit s’inscrire dans un cadre général de lutte contre les maladies cardiovasculaires. Cette lutte doit être amorcée maintenant avant que des proportions inquiétantes ne soient atteintes. Des actions de prévention telles que la promotion de saines habitudes de vie, le dépistage de masse et un renforcement des capacités du système de soins sont à mettre en œuvre.

Qualité du Milieu Marin Littoral - Bulletin de la surveillance 2015. Région Corse

L’Ifremer coordonne, sur l’ensemble du littoral métropolitain, la mise en oeuvre de réseaux d’observation et de surveillance de la mer côtière. Ces outils de collecte de données sur l’état du milieu marin répondent à deux objectifs : · servir des besoins institutionnels en fournissant aux pouvoirs publics des informations répondant aux exigences de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), des conventions régionales marines (OSPAR et Barcelone) et de la réglementation sanitaire relative à la salubrité des coquillages des zones de pêche et de production conchylicoles ; · acquérir des séries de données nourrissant les programmes de recherche visant à mieux comprendre le fonctionnement des écosystèmes côtiers et à identifier les facteurs à l’origine des changements observés dans ces écosystèmes. Le dispositif comprend : le réseau d’observation et de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) qui porte aussi sur l’hydrologie et les nutriments, le réseau d’observation de la contamination chimique (ROCCH), le réseau de contrôle microbiologique (REMI) et le réseau de surveillance benthique (REBENT). Ces réseaux sont mis en oeuvre par les Laboratoires Environnement Ressources (LER) qui opèrent également des observatoires de la ressource : l'observatoire national conchylicole (RESCO) qui évalue la survie, la croissance et la qualité des huîtres creuses élevées sur les trois façades maritimes françaises ; et le réseau de pathologie des mollusques (REPAMO). Pour approfondir les connaissances sur certaines zones particulières et enrichir le diagnostic de la qualité du milieu, plusieurs Laboratoires Environnement Ressources mettent aussi en oeuvre des réseaux régionaux : sur la côte d’Opale (SRN), sur le littoral normand (RHLN), dans le bassin d’Arcachon (ARCHYD) ainsi que dans les étangs languedociens et corses (RSL). Les prélèvements et les analyses sont effectués sous démarche qualité. Les analyses destinées à la surveillance sanitaire des coquillages sont réalisées par des laboratoires agréés. Les données obtenues sont validées et saisies par les laboratoires. Elles intègrent la base de données Quadrige² qui héberge le référentiel national des données de la surveillance des eaux littorales et forme une composante du Système national d’information sur l’eau (SIEau). Les bulletins régionaux annuels contiennent une synthèse et une analyse des données collectées par les réseaux pour les différentes régions côtières. Des représentations graphiques homogènes pour tout le littoral français, assorties de commentaires, donnent des indications sur les niveaux et les tendances des paramètres mesurés. Les stations d’observation et de surveillance figurant sur les cartes et les tableaux de ces bulletins régionaux s’inscrivent dans un schéma national. Une synthèse des résultats portant sur l’ensemble des côtes françaises métropolitaines complète les bulletins des différentes régions. Ces documents sont téléchargeables sur le site Internet de l’Ifremer : http://envlit.ifremer.fr/documents/bulletins/regionaux_de_la_surveillance, http://envlit.ifremer.fr/documents/bulletins/nationaux_de_la_surveillance. Les Laboratoires Environnement Ressources de l’Ifremer sont vos interlocuteurs privilégiés sur le littoral. Ils sont particulièrement ouverts à vos remarques et suggestions d’amélioration de ces bulletins.

Qualité du Milieu Marin Littoral. Bulletin de la surveillance 2015. Région PACA (Provence‐Alpes‐Côte d’Azur)

L’Ifremer coordonne, sur l’ensemble du littoral métropolitain, la mise en oeuvre de réseaux d’observation et de surveillance de la mer côtière. Ces outils de collecte de données sur l’état du milieu marin répondent à deux objectifs : · servir des besoins institutionnels en fournissant aux pouvoirs publics des informations répondant aux exigences de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), des conventions régionales marines (OSPAR et Barcelone) et de la réglementation sanitaire relative à la salubrité des coquillages des zones de pêche et de production conchylicoles ; · acquérir des séries de données nourrissant les programmes de recherche visant à mieux comprendre le fonctionnement des écosystèmes côtiers et à identifier les facteurs à l’origine des changements observés dans ces écosystèmes. Le dispositif comprend : le réseau d’observation et de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (REPHY) qui porte aussi sur l’hydrologie et les nutriments, le réseau d’observation de la contamination chimique (ROCCH), le réseau de contrôle microbiologique (REMI) et le réseau de surveillance benthique (REBENT). Ces réseaux sont mis en oeuvre par les Laboratoires Environnement Ressources (LER) qui opèrent également des observatoires de la ressource : l'observatoire national conchylicole (RESCO), qui remplace depuis 2009 le réseau REMORA (Réseau Mollusques des Ressources Aquacoles) et qui évalue la survie, la croissance et la qualité des huîtres creuses élevées sur les trois façades maritimes françaises ; et le Réseau de Pathologie des Mollusques (REPAMO). Pour approfondir les connaissances sur certaines zones particulières et enrichir le diagnostic de la qualité du milieu, plusieurs Laboratoires Environnement Ressources mettent aussi en oeuvre des réseaux régionaux : sur la côte d’Opale (SRN), sur le littoral normand (RHLN), dans le bassin d’Arcachon (ARCHYD) ainsi que dans les étangs languedociens et corses (RSL). Les prélèvements et les analyses sont effectués sous démarche qualité. Les analyses destinées à la surveillance sanitaire des coquillages sont réalisées par des laboratoires agréés. Les données obtenues sont validées et saisies par les laboratoires. Elles intègrent la base de données Quadrige² qui héberge le référentiel national des données de la surveillance des eaux littorales et forme une composante du Système national d’information sur l’eau (SIEau). Les bulletins régionaux annuels contiennent une synthèse et une analyse des données collectées par les réseaux pour les différentes régions côtières. Des représentations graphiques homogènes pour tout le littoral français, assorties de commentaires, donnent des indications sur les niveaux et les tendances des paramètres mesurés. Les stations d’observation et de surveillance figurant sur les cartes et les tableaux de ces bulletins régionaux s’inscrivent dans un schéma national. Une synthèse des résultats portant sur l’ensemble des côtes françaises métropolitaines complète les bulletins des différentes régions. Ces documents sont téléchargeables sur le site Internet de l’Ifremer : http://envlit.ifremer.fr/documents/bulletins/regionaux_de_la_surveillance http://envlit.ifremer.fr/documents/bulletins/nationaux_de_la_surveillance. Les Laboratoires Environnement Ressources de l’Ifremer sont vos interlocuteurs privilégiés sur le littoral. Ils sont particulièrement ouverts à vos remarques et suggestions d’amélioration de ces bulletins.