L’évolution du cadre juridique relatif à la violence sexuelle commise à l’égard des femmes en droit international pénal

Dans ce texte sera abordée l’évolution du cadre juridique relatif à la violence sexuelle commise à l’égard des femmes en droit international pénal. Une analyse juridique, adoptant une approche historique et féministe, sera développée à l’égard du traitement de la violence sexuelle commise à l’égard des femmes par les tribunaux pénaux internationaux suivants : le Tribunal militaire international de Nuremberg, le Tribunal militaire international de Tokyo, le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, le Tribunal pénal international pour le Rwanda ainsi que la Cour pénale internationale. Le développement du droit international humanitaire et du droit international des droits de la personne, à la suite de la Deuxième Guerre Mondiale, sera également analysé à cet égard. Il sera exposé que la violence sexuelle commise à l’égard des femmes a fait l’objet d’un silence historique, en droit international pénal, qui a persisté jusqu’à l’élaboration du Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Ce dernier Statut est synonyme d’une évolution normative marquante, bien que plusieurs obstacles et défis soient encore à relever.

Abus sexuels et conversion religieuse : une approche narrative fondée sur la triple mimèsis de Paul Ricœur

Bien qu’on ait longtemps considéré le désespoir ou la souffrance comme un facteur de précipitation de l’expérience religieuse, aucune étude n’a été effectuée sur les liens entre une expérience d’abus sexuels et une conversion religieuse subséquente. Une revue de la littérature sur la dynamique religieuse des abus sexuels révèle deux paradigmes opposés : la religion comme ressource ou comme facteur de risque. De même, un examen des études sur la conversion indique trois dichotomies : un converti actif ou passif, une conversion soudaine ou progressive, et la conversion comme phénomène normal ou pathologique. Or, un recensement des témoignages anecdotiques de victimes d’abus sexuels qui ont subséquemment vécu une conversion suggère que l'interaction entre les deux événements est plus complexe. Pour dépasser ces dichotomies paradigmatiques, nous préconisons une approche narrative. Plus spécifiquement, nous utilisons le concept d’identité narrative développé par Paul Ricœur. Ce concept s’inscrit dans la dynamique ricœurienne de triple mimèsis, laquelle assure une fonction de liaison entre le champ pratique et le champ narratif. De façon générale, notre stratégie méthodologique consiste à déterminer comment, à partir d’éléments biographiques issus de la préfiguration (mimèsis I), le sujet configure son récit pour donner sens à son expérience (mimèsis II) et la refigure pour aboutir à une identité de survivant ou de converti (mimèsis III). Sept entrevues non directives ont été effectuées auprès de personnes qui ont subi des abus sexuels durant leur enfance et qui ont plus tard vécu une conversion religieuse dans le milieu évangélique. À partir de l'analyse en trois étapes mentionnée ci-dessus, nous évaluons la contribution positive ou négative des divers éléments narratifs et, surtout, de leur interaction à la construction de l’identité narrative du sujet. Nous en concluons que le rapport entre des abus sexuels subis durant l’enfance et une conversion ultérieure n’est pas si simple que la littérature pourrait le laisser soupçonner. La conversion peut s’avérer salutaire à la survie du sujet et contribuer à la guérison du traumatisme sexuel qu’il a subi. Toutefois, certains éléments religieux peuvent faire obstacle au processus de recouvrement. Ces éléments nocifs varient d’un sujet à l’autre, et ce qui est délétère pour l’un peut être bénéfique pour l’autre, selon la configuration du récit.

Caractéristiques communes, facteurs de risque et facteurs de protection chez les adolescents auteurs d’abus sexuels

Rapport de stage présenté à la Faculté des Études Supérieures des arts et sciences, Département de criminologie, en vue de l’obtention du grade de Maîtrise (M. Sc.) en criminologie, option intervention

Caractéristiques communes, facteurs de risque et facteurs de protection chez les adolescents auteurs d’abus sexuels

Rapport de stage présenté à la Faculté des Études Supérieures des arts et sciences, Département de criminologie, en vue de l’obtention du grade de Maîtrise (M. Sc.) en criminologie, option intervention

Symptomatologie conjugale et sexuelle chez des survivants d’agression sexuelle à l’enfance

La présente thèse a pour objectif d’examiner le caractère dynamique des rapports entre l’agression sexuelle à l’enfance (ASE) et les répercussions sexuelles et conjugales à l’âge adulte. Plus spécifiquement, la première étude examine la validité d’un modèle médiationnel de l’association entre l’ASE, les séquelles sexuelles (c.-à-d., compulsion sexuelle et évitement sexuel) et l’ajustement conjugal. Les analyses acheminatoires menées à l’aide d’un échantillon de 686 adultes en relation de couple révèlent une association positive entre l’ASE, la compulsion sexuelle et l’évitement sexuel qui sont reliés, à leur tour, à une plus faible satisfaction conjugale. La deuxième étude tente de reproduire ce modèle médiationnel en modifiant l’indicateur du fonctionnement conjugal. Ainsi, elle a pour objectif d’examiner le lien entre l’ASE, la compulsion sexuelle et les relations sexuelles extradyadiques. Les résultats d’analyses d’équations structurelles effectuées auprès de 669 adultes en relation de couple font état d’une association positive entre la sévérité de l’ASE et la compulsion sexuelle qui augmente ensuite la probabilité de s’engager dans des relations sexuelles extradyadiques. Afin de mieux comprendre l’interdépendance entre le fonctionnement sexuel et conjugal des survivants d’ASE, la troisième étude examine le rôle du contexte relationnel sous-jacent aux répercussions sexuelles. L’objectif principal est d’analyser l’invariance des associations entre l’ASE, la compulsion sexuelle et l’évitement sexuel selon le statut conjugal. Les résultats d’analyses acheminatoires réalisées auprès de 1033 adultes démontrent que la sévérité de l’ASE est associée à la compulsion sexuelle chez les individus non-mariés tandis que la sévérité de l’ASE est associée à l’évitement sexuel chez les individus mariés. Ces trois études confirment l’absence de différences de genre quant aux répercussions sexuelles et conjugales ce qui soutient l’hypothèse de similarité entre les hommes et les femmes. Cette série d’études démontre également l’importance de deux patrons de réponses sexuelles, la compulsion sexuelle et l’évitement sexuel, dans le développement de difficultés conjugales tout en soulignant l’émergence de l’évitement sexuel suite à l’ASE précisément au sein des relations de couple où l’engagement et l’intimité sont élevés. Ainsi, la thèse souligne l’importance de tenir compte de la dynamique entre les facteurs relationnels et sexuels pour comprendre les liens complexes qui expliquent les difficultés autant sexuelles que conjugales chez les survivants d’ASE.

L'attachement de l'enfant, l'abus sexuel et les indices psychopathologiques

Les séquelles engendrées par l’abus sexuel à l’enfance ont fait l’objet de plusieurs études, sans toutefois qu’il n’y ait de consensus. La relation d’attachement a été identifiée comme facteurs pouvant influencer ces séquelles. Ce mémoire doctoral a pour objectif d’explorer la contribution de l’attachement sur les comportements et les symptômes associés à différentes psychopathologies suite à un abus sexuel. Il est aussi souhaité décrire le type d’attachement de l’enfant selon la présence ou l’absence d’un abus sexuel. Des questionnaires et des entrevues ont été complétés par 111 enfants et leur mère, soit 43 enfants ayant subi un abus sexuel et 68 faisant partie du groupe contrôle. Les enfants qui ont subi un abus sexuel présentent plus fréquemment un attachement insécure. Quant aux indices psychopathologiques, l’apport de l’attachement et de l’abus sexuel s’avèrent tous deux significatifs en regard des comportements externalisés et des symptômes dissociatifs. En ce qui concerne les comportements internalisés, seule la présence d’un abus sexuel contribue à expliquer leur augmentation. Enfin, l’attachement s’avère être un contributeur unique en ce qui a trait aux comportements sexualisés et aux symptômes dépressifs.

Les représentations queer au cinéma. L’abus sexuel au masculin et son incidence sur l’identifé et la sexualité des personnages de "La mauvaise éducation" (2004) de Pedro Almodovar et "Mysterious Skin" (2004) de Gregg Araki

Cette étude propose l’analyse de représentations queer dans le cinéma des années 2000. Plus précisément, elle porte sur la façon dont l’abus sexuel au masculin est représenté dans deux films produits en 2004, soit La mauvaise éducation (La mala educación), du réalisateur espagnol Pedro Almodovar, et Mysterious Skin, du réalisateur étatsunien Gregg Araki. À l’aide de la réflexion contenue dans Ça arrive aussi aux garçons : l’abus sexuel au masculin du sociologue Michel Dorais, l’objectif vise à démontrer comment cet événement traumatique influence de manière significative la construction identitaire et sexuelle des personnages principaux. De manière plus générale, ce mémoire positionne ces deux réalisateurs dans la grande et riche lignée du cinéma queer, qui met en scène des désirs hors norme et des identités sexuelles alternatives. Le premier chapitre porte sur les théories queer et ses diverses manifestations au grand écran. Il permet par la suite de réunir Almódovar et Araki dans une même étude et de souligner la pertinence de cette réunion. Le deuxième chapitre s’intéresse, à l’aide d’analyses d’extraits significatifs des films, à la façon dont chacun met en scène l’abus sexuel au masculin et comment cet événement se présente dans la vie des protagonistes. Le dernier chapitre se penche sur la construction identitaire et sexuelle des personnages principaux, afin de mieux comprendre l’incidence de l’abus sexuel. Jumelée aux travaux de Judith Butler, l’approche queer sera donc mise de l’avant dans cette étude qui se montre d’emblée attentive, d’un point de vue cinématographique, aux notions de sexe, de genre et de désir, et ce, à travers l’analyse de plusieurs extraits filmiques et d’éléments à la fois narratifs et structurels particulièrement significatifs quant à la représentation de l’abus sexuel au masculin.

Exploration des schèmes de pensée chez les adolescents agresseurs sexuels au Centre de psychiatrie légale de Montréal

Rapport de stage présenté à la Faculté des Arts et des Sciences en vue de l'obtention du grade de Maîtrise ès sciences (M.Sc.) en criminologie.

Caractéristiques personnelles, traitement et récidive chez les adolescents agresseurs sexuels.

La présente étude vise à vérifier auprès d’un échantillon québécois d’adolescents agresseurs sexuels quels sont les caractéristiques personnelles et familiales avant le traitement et les caractéristiques thérapeutiques en cours de traitement associées à la récidive violente et générale. Cent quarante (140) délinquants sexuels juvéniles ayant commis au moins une infraction sexuelle à l’égard d’un enfant et ayant participé à un programme de traitement spécialisé ont fait l’objet de cette recherche. L’âge moyen des participants était de 15 ans (σ=1,5). Les données concernant la récidive ont été recueillies suite à une période de suivi moyenne de cinq ans et proviennent de sources officielles des dossiers de la Chambre de la Jeunesse ainsi que du Système d’empreintes digitales de la GRC. Au total, 37 % (n=52) des sujets ont commis à nouveau des infractions criminelles dont 3% des délits sexuels, 11% des délits violents et 23% des infractions générales. Les résultats de l’étude indiquent que certaines caractéristiques personnelles avant le traitement sont associées à la récidive violente et générale. Ainsi, les émotions négatives comme stratégies d’adaptation en situation de stress augmentent les risques de récidive violente alors que la tendance à démontrer plus de symptômes liés à un traumatisme et l’obtention d’un score élevé à l’échelle d’estime de soi de la compétence athlétique augmentent les risques de récidive générale. Aucune caractéristique en cours de traitement ne permet de prédire la récidive violente et générale. Certaines de ces caractéristiques sont toutefois associées à une diminution du risque de ces deux types de récidive. En somme, les conclusions de cette étude montrent qu’une forte proportion d’adolescents auteurs d’abus sexuels poursuivra une carrière criminelle générale plutôt que de se spécialiser en délinquance sexuelle.

Native Spiritual Appropriation : Words of Power, Relations of Power - Creating Stories & Identities

L'appropriation culturelle possède une diffusion très large et est un phénomène essentiellement intemporel. L'appropriation culturelle est définie comme «the taking- from a culture that is not one’s own- of intellectual property, cultural expressions or artifacts, history and ways of knowledge» (Ziff et Rao 1997: 1). Cela comprend tous les aspects de la spiritualité, les objets sacrés, des valeurs, des histoires et des rites. L'appropriation est étroitement liée aux relations de pouvoir et à la politique. Avec la montée de la popularité du chamanisme et du néo-chamanisme dans la société occidentale, les peuples amérindiens de l'Amérique du Nord (ou d’Australie) expriment leurs inquiétudes et leur désapprobation en ce qui concerne l’appropriation de leurs cérémonies, rituels et croyances sacrées par les Occidentaux. Par le discours contre l'appropriation, les populations autochtones (re)gagnent et (re)créent une identité qui avait été négligée, supprimée et assimilée au cours de la colonisation. Cette création identitaire s’effectue par l'intermédiaire de l'écriture, dans les milieux universitaires, aussi non-académiques, et le partage des pratiques rituelles avec d'autres autochtones (pan amérindianisme). Les auteurs autochtones contestent le statu quo et désirent contribuer à faire avancer le débat concernant l'appropriation spirituelle, les relations de pouvoir et le néo-colonialisme. Les arguments et les opinions concernant l'appropriation spirituelle présentés ici traitent de génocide culturel, d’abus sexuels, de néo-colonialisme, de non-respect et d'inquiétude face aux dangers liés à une mauvaise utilisation des rituels et autres pratiques sacrées. Ce débat est lié au processus de guérison en contexte amérindien (Episkenew 2009). En participant à ce débat sur l'appropriation spirituelle, les peuples autochtones sont activement engagés dans la (re)définition de leur identité. C'est cet engagement actif qui permet à la guérison d’avoir lieu. Ce mémoire aborde quelques-uns des auteurs autochtones contemporains et examine leurs écrits. L'importance de l'histoire et du mot dans la création identitaire est explorée. L’analyse de certains textes portant sur la médecine, la sociologie, la religion et la culture de consommation rend explicite le lien entre identité et politique.

Le combat des féministes canadiennes pour la reconnaissance des droits des victimes d'agression sexuelle : l’héritage de Bertha Wilson et de Kim Campbell

Conférence donnée dans le cadre du Colloque international « Justice et différence des sexes (XIXe et XXe siècles) », à Angers, du 17 au 19 mai 2001.

Un programme de traitement cognitif-béhavioral offert en communauté à des agresseurs sexuels : l'efficacité évaluée selon le type de victimes

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Le droit à réparation des victimes de violations des droits humains par les entreprises multinationales

Alors que la question de la responsabilité juridique des entreprises multinationales (EMNs) est sujette à de nombreuses controverses sur la sphère internationale, les victimes collatérales et directes des activités des EMNs sont engagées dans une tout autre bataille. En effet, de quels recours disposent les victimes de pollution environnementale causée par les activités d’une entreprise minière, ou les employés victimes de violations des droits fondamentaux du travail au sein d’une chaîne de production par les sous-traitants d’une très respectable EMN? Telles sont les interrogations animant la présente étude qui se focalise essentiellement sur la mise en oeuvre du droit à la réparation consacrée par le troisième pilier des Principes directeurs adoptés par l’ONU en 2011. Retraçant les fondements du droit à la réparation en droit international, elle met en évidence l’impossibilité de poursuivre les EMNs devant les instances internationales du fait de l’irresponsabilité juridique internationale découlant du statut actuel des EMNS. En l’absence de législation extraterritoriale et d’harmonisation juridique au niveau régional, l’analyse aborde ainsi en profondeur les opportunités et les limites de la mise en oeuvre du droit à réparation devant les instances judiciaires nationales les plus courues du moment par les victimes qui cherchent à obtenir des réparations pour les violations des droits humains par les EMNs. Si les obstacles rencontrés par les victimes devant le prétoire américain n’ont eu de cesse de se multiplier ces dernières années, l’émergence d’un principe de diligence raisonnable sous-tendant l’idée d’une responsabilité civile des EMNS devant le juge européen et canadien peut offrir une base adéquate pour asseoir l’encadrement d’un droit à réparation par les acteurs transnationaux à l’échelle locale. Les Principes directeurs privilégiant également l’implication des EMNs dans la mise en oeuvre du droit à réparation, la recherche se clôt avec l’étude du cas pratique de la réponse apportée par les EMNs aux victimes bangladaises de la tragédie du Rana Plaza survenue en 2013 à Dacca. L’analyse permet ainsi de conclure que de ce combat aux allures de David contre Goliath opposant les EMNs à leurs victimes, il est impératif que les mécanismes judiciaires nationaux soient renforcés et que l’encadrement juridique de la responsabilité internationale des EMNs sorte enfin des sentiers battus afin de remédier à l’asymétrie causée par la poursuite des intérêts économiques sur la protection effective des droits humains.

Face à l'insoutenable. Vivre et se construire avec des souvenirs d'abus sexuels

L'objectif de cette recherche est d'explorer l'impact des abus sexuels tel que perçu par des personnes adultes ayant été victimes dans leur enfance. Une attention particulière est portée sur l'évolution de cette perception. A cette fin, deux groupes de personnes ont été sollicités : des patients suivis en thérapie de groupe dans un centre spécialisé et des personnes ayant terminé une thérapie centrée sur les abus sexuels depuis au moins cinq ans.Des entretiens semi-structurés ont été menés tous les six mois pendant deux ans avec six femmes en thérapie, ainsi qu'avec trois femmes et un homme ayant terminé leur travail thérapeutique à ce sujet.L'analyse qualitative, inspirée de l'IPA, a révélé huit thèmes. A la recherche de la normalité, Vie intime et sexualité, et Du secret à la reconnaissance sont trois des problématiques majeures présentées par les femmes aux premiers entretiens. L'analyse révèle l'évolution de ces thèmes au cours des deux ans et les « témoins de l'après-thérapie » donnent des pistes quant aux suites possibles. Les participants témoignent également de leurs diverses Démarches thérapeutiques. Question de survie est un thème faisant trait à la dissociation structurelle de la personnalité telle qu'elle apparaît dans le discours des participants et telle qu'ils la décrivent. De la réviviscence au souvenir, Attribution de sens et Vivre après amènent chacun des aspects spécifiques liés à la résilience et ultimement à l'épanouissement.Ces résultats font ressortir des thématiques qui se révèlent être particulièrement difficiles pour ces personnes ayant été abusées sexuellement dans leur enfance, tout en soulignant l'évolution possible au fil du temps et à l'aide des thérapies. Ils révèlent également les manières dont le traumatisme est peu à peu intégré par les participants dans leur histoire de vie.This study's aim is to explore how survivors perceive the impact on their adult life of child sexual abuse and how it changes over time. To this effect, two groups of people were solicited: patients involved in group therapy in a specialised treatment centre and people who had finished therapy focused on the trauma caused by the abuse at least five years prior to this study.Semi-structured interviews were conducted at 6-month intervals over two years with six women in therapy. Three women and one man who had finished therapy accepted to share their experience.Qualitative analysis inspired by IPA revealed eight themes. Searching for normality, Tuning feelings with sexual life, and From secrecy to acknowledgment are three of the main issues presented by the women at the initial interviews. The analysis reveals how these themes evolve over the two years, while the participants who have finished their therapy give insights of possible futures. Participants also reflected on their various Therapeutical experiences. A matter of survival relates to structural dissociation of the personality as it appears in the participants' discourse and as they describe it. Placing the memory in the past, Making meaning, and And life goes on each bring out specific aspects linked to resiliency and finally to thriving.These results highlight the issues that are particularly difficult in dealing with the aftermaths of child sexual abuse and underline their possible transformation with time and therapy. They also reveal the ways in which the trauma is gradually integrated by the participants into their life-history.