Déstabilisation d'un réseau criminel pratiquant le trafic de stupéfiants

Le présent mémoire s’intéresse à la déstabilisation d’un réseau de distribution de stupéfiants. Il est basé sur l’étude d’une enquête policière réalisée dans une grande ville canadienne. L’objectif principal de cette enquête était le démantèlement d’un réseau criminel perçu comme étant hiérarchisé. Différentes stratégies ont été mises en œuvre par les enquêteurs afin de déstabiliser le réseau. Cinq de ces stratégies sont étudiées dans cette recherche. Des analyses de réseaux et l’évaluation de l’évolution des opérations de distribution de stupéfiants démontrent que, parmi les stratégies déstabilisatrices, le retrait sélectif (arrestation) et l’ajout (infiltration) de participants dans le réseau sont les plus efficaces. Les résultats détaillés montrent l’importance de préparer des enquêtes systématiques et réfléchies en vue de déstabiliser un réseau. Bien que les rafles massives de participants soient intéressantes, il est essentiel d’en soulever les limites. Le fait de se concentrer sur des enquêtes planifiées permettra non seulement de répondre aux objectifs de l’enquête en cours, mais également de comprendre et développer des pratiques de déstabilisation à long terme au niveau du marché criminel en général (méta-réseau).

Détection et exploitation de traces de produits stupéfiants. Partie II : Les billets de banque.

"Argent et stupéfiants, stupéfiants et argent" : c'est un binôme bien implanté dans l'imaginaire commun. La production, le transport et la vente de stupéfiants constituent l'un des principaux trafics illicites au niveau international et permettent, à travers le blanchiment de l'argent qui en est issu, de financer beaucoup d'activités illégales. Dans ce cadre, le monde judiciaire montre un intérêt tout particulier à pouvoir démontrer que des sommes d'argent ont été en contact avec des produits stupéfiants et donc de les relier à leur trafic. C'est dans cette optique que l'analyse des contaminations en produits stupéfiants que l'on retrouve sur les billets de banque constitue un outil intéressant. Il s'agit de pouvoir établir que des billets en circulation présentent peu de traces de stupéfiants alors que les billets saisis dans le cadre de la répression du trafic illicite de stupéfiants en présentent en quantité plus importante. Les résultats de cette étude confirment qu'il est possible de mettre en évidence une différence significative entre la population des billets en circulation et la population des billets saisis tant pour les francs suisses que pour les euros. La méthodologie développée pour déterminer si un lot de billets est relié au trafic de produits stupéfiants est ainsi validée et constitue une contribution nouvelle dans la lutte contre le trafic des stupéfiants.

Un portrait du trafic de drogues fait par les membres de gangs de rue à Montréal

L’image qu’a la population du phénomène des gangs est fortement influencée par les médias. Les informations véhiculées par les journaux et par les canaux de nouvelles mettent généralement l’emphase sur les stéréotypes associés aux gangs et aux comportements de ces derniers. Ceci a pour conséquence de rehausser la crainte que développe la population à l’endroit des gangs de rue. Dans un contexte où le phénomène des gangs paraît devenu omniprésent dans nos quartiers, nos villes et représente une problématique en expansion dans plusieurs grandes villes du Québec et du Canada, une attention particulière portée au trafic de drogues fait par les membres de gangs de rue, reconnu par plusieurs comme la principale activité des gangs de rue, revêt sans nul doute un grand intérêt. Obtenir la description la plus précise possible, faite par des membres ou d’ex-membres de gangs de rue, à partir de leurs connaissances concernant le trafic de drogues étant donné leur appartenance et leur implication dans les activités d’un gang de rue et, le cas échéant, le trafic de drogues effectué par ce dernier, représente l’objectif principal de la présente étude. C’est par le biais d’entrevues avec les principaux concernés que le trafic de drogues fait par les membres de gangs est abordé. Au total, quinze entrevues semi-directives ont été réalisées auprès de membres et ex-membres de gangs de rue, tous – à une exception près - pris en charge au Centre jeunesse de Montréal-Institut universitaire. Globalement, il ressort de cette étude qu’en plus du trafic de stupéfiants, les gangs ou les membres de gangs s’adonneraient à une délinquance polymorphe, le trafic étant rarement l’unique source de revenus du gang ou du membre. De plus, le trafic de stupéfiants ne serait pas une activité exclusive aux gangs de rue auxquels appartiennent les membres interviewés. Ainsi, même si l’on retrouve un certain nombre de membres participant à la vente comme activité structurée d’un gang, il est possible pour un membre d’effectuer de la vente de drogues de façon indépendante, tout en étant affilié à un gang de rue. Il appert que la plupart des interviewés font partie d’une clique, s’identifient à une couleur ou à un quartier, et s’approvisionnent en drogues auprès de membres plus âgés et hauts placés dans la structure des gangs de rue, que les répondants identifient comme étant les vétérans. En ce qui les concerne, les répondants signalent l’importance de gagner la confiance des plus haut placés s’ils souhaitent débuter et évoluer dans la vente de stupéfiants. Lorsque la confiance est présente et que le nouveau vendeur débute ses activités, soit il s’approprie un territoire, généralement à l’intérieur de son quartier, soit on lui fournit un endroit de vente où il peut « travailler ». La présence d’un membre de la famille déjà affilié à un gang paraît faciliter le processus d’accès des nouveaux à l’activité de trafic. Lorsque les interviewés abordent l’aspect du territoire de vente, plusieurs dimensions viennent s’y greffer : la compétition, les conflits, les interactions avec les gangs ennemis et la violence, pour ne nommer que celles-là. Les interviewés indiquent vendre une certaine variété de drogues, le cannabis et le crack représentant les deux drogues les plus couramment citées. La marge de profits varierait, entre autres, en fonction du type de drogue vendue, du quartier et des caractéristiques de la clientèle. Cette dernière, malgré qu’elle soit diversifiée, comporte une constante : les consommateurs dépendants sont, comme plusieurs interviewés l’ont mentionné, prêts à tout pour assurer leur consommation. Les consommateurs sont ordinairement des étudiants, des propriétaires de commerces, des employés de bars, des travailleurs de la construction, des itinérants, des prostitués, des fêtards, des voyageurs de passage à Montréal. Les répondants dénotent également la présence de policiers, agents doubles, pouvant se présenter comme clients. Ceci étant, il leur apparaît essentiel de développer des habiletés permettant de détecter la présence policière et la distinguer des clients réguliers. Côté consommation, les interviewés affirment se limiter presqu’essentiellement à l’alcool et au cannabis. Néanmoins, plusieurs avouent avoir consommé une grande variété d’intoxicants au cours de leur vie. Plusieurs signalent qu’une trop grande consommation nuit à la vente de stupéfiants.

Profilage de la cocaïne : approche inter laboratoires

Introduction Actuellement, les projets européens concernant l'harmonisation des méthodes de profilage se concentrent principalement sur les drogues de type synthétique telles que les ecstasy et les dérivés de la phényléthylamine [Aalberg L. et al. 2005, Aalberg L. et al. 2005, SMT Project 2001, CHAMP Project 2003]. Néanmoins, d'après le rapport annuel 2005 de l'Agence Européenne des Drogues (EMCDDA), la cocaïne est devenue un élément majeur du paysage européen des stupéfiants. De même, les dernières statistiques de l'Office Fédéral de la Police Suisse montrent que les saisies de cocaïne ont quasiment doublé entre 2003 et 2004 pour atteindre des quantités jamais vues auparavant. Le 7ème programme cadre européen, pour la recherche et le développement technologique, propose d'ailleurs un sujet concernant «la détermination et le pistage des composés utilisés lors de la production de certaines substances ». La cocaïne est donc devenue un thème prioritaire en Europe et l'utilisation des méthodes de profilage est un moyen puissant pour établir des liens entre des saisies. Les méthodes de profilage de la cocaïne sont utilisées par quelques laboratoires mais il y a peu ou quasiment pas d'échange d'informations aussi bien concernant les données obtenues que les méthodes utilisées afin d'améliorer la lutte contre le trafic de stupéfiants. Aucune recherche relative à l'harmonisation des méthodes entre deux laboratoires n'a été réalisée à ce jour. Le projet Interreg IIIA avait pour objectif de fournir du renseignement forensique en matière de stupéfiants, plus précisément dans ce cas à la frontière franco-suisse. Le processus de profilage repose sur deux phases interconnectées. La première est consacrée au développement de la méthode analytique permettant l'extraction d'une signature chimique (alcaloïdes et autres composés d'origine, solvants, produits de coupage) ou physique (conditionnement) du produit illicite. La seconde se focalise sur l'intégration des résultats dans un but d'utilisation par les forces de police. Cette recherche s'est tout d'abord focalisée sur le profilage des alcaloïdes en optimisant et en validant la méthode analytique élaborée à l'IPS sur un même GC-FID [Guéniat O. 2004 et Esseiva P. 2004]. Ensuite, la méthode a été étendue à une comparaison de spécimens analysés sur deux appareils différents. Finalement, afin de tester les résultats obtenus par l'analyse des alcaloïdes, une méthode indépendante, la Statique Headspace couplée à un GC-FID, a été, utilisée pour le profilage des solvants. En effet, de nombreux solvants sont utilisés lors de la production de la cocaïne et il doit donc aussi, a priori, être possible d'établir des liens sur la base de cette analyse. Les informations fournies par ces deux méthodes ainsi que leur complémentarité ont été investiguées.

Le profilage de l'héroïne et de la cocaïne : mise en place d'une systèmatique permettant une utilisation opérationnelle des liens chimiques

Ce travail de thèse décrit dans un premier volet le contexte historique et géopolitique de l'héroïne et de la cocaïne, ainsi que la composition chimique des produits et les étapes de leur fabrication. Le second volet est consacré à la description du concept du profilage et aux méthodes d'analyses chimiques et de comparaison de profils. Le troisième volet présente l'utilisation d'outils permettant une gestion et une visualisation des liens chimiques mis en évidence. L'ensemble de la démarche s'inscrit dans le but visant à cerner mieux les rouages de l'organisation du trafic de stupéfiants et de proposer une architecture cohérente et efficace de la gestion des analyses des produits stupéfiants. Le résultat permet de fournir une information opérationnelle utile aux forces de police actives dans la lutte contre le trafic de stupéfiant. Enfin une réflexion est menée sur l'interprétation des résultats et la valeur probante de ceux-ci, notamment lorsqu'une expertise est rédigée à l'attention d'un magistrat ou d'un tribunal.

Le secret bancaire et l'entraide internationale

Parmi les indicateurs de la mondialisation, le secret bancaire est au centre d'un débat animé en ce moment historique, caractérisé par la globalisation de l'économie, les exigences de sécurité croissantes, l'urgence de la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant d’activités criminelles et l’internationalisation expansive des réseaux bancaires. La tendance vers le renforcement de la coopération internationale, met en discussion la forte sauvegarde du secret bancaire de plusieurs pays. La question dirimante est plutôt claire. Il s'agit, effectivement, de savoir jusqu'à quel point le secret, dans sa conception la plus inextensible et inflexible, devient par contre un instrument décisif pour contourner les règles communes,faire une concurrence déloyale sur les marchés et assurer des véritables crimes, par exemple de type terroriste. Pour faire évoluer les situations jugées problématiques, la démarche parallèle des trois organismes BÂLE, l’OCDE puis le GAFI est d’autant plus significative, qu’elle a été inspirée par les préoccupations exprimées au sein du G7 sur les dangers que présenteraient pour l’économie internationale certaines activités financières accomplies sur et à partir de ces territoires. L’ordre public justifie aussi la mise en place de mesures particulières en vue d’enrayer le blanchiment des capitaux provenant du trafic des stupéfiants. Selon les pays, des systèmes plus ou moins ingénieux tentent de concilier la nécessaire information des autorités publiques et le droit au secret bancaire, élément avancé de la protection de la vie privée dont le corollaire est, entre autres, l’article 7 et 8 de la Charte canadienne des droits et libertés et l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du citoyen, et donc de l’atteinte à ces libertés. Nous le verrons, les prérogatives exorbitantes dont bénéficient l’État, l’administration ou certains tiers, par l’exercice d’un droit de communication et d’échange d’information, constituent une véritable atteinte au principe sacré de la vie privée et du droit à la confidentialité. Cette pénétration de l’État ou de l’administration au coeur des relations privilégiées entre la banque et son client trouve certainement une justification irréfutable lorsque la protection est celle de l’intérêt public, de la recherche d’une solution juridique et judiciaire. Mais cela crée inévitablement des pressions internes et des polémiques constantes,indépendamment de l’abus de droit que l’on peut malheureusement constater dans l’usage et l’exercice de certaines prérogatives.

Analyse de la position des groupes et des individus dans un réseau criminel structuré autour des motards criminalisés

L’étude scientifique des réseaux criminels démontre, de plus en plus, que leur structure est flexible et dynamique et que la thèse du contrôle ou de la centralisation des marchés criminels est discutable. Pourtant, devant la présence d’une organisation criminelle dite «traditionnelle» dans un marché criminel, autant la population que les milieux médiatiques, politiques, policiers et judiciaires, peuvent percevoir le marché comme étant contrôlé par cette organisation. Le fait de surévaluer la menace réelle de certains groupes criminels et de considérer que la centralisation des marchés criminels existent au détriment de la collaboration entre différents individus et groupes d’un réseau, peut notamment influencer les stratégies policières. D’une part, les autorités policières peuvent orienter leurs stratégies en tenant pour acquis que la structure dont s’est doté une présumée organisation criminelle se transpose dans le marché criminel dans lequel ses membres opèrent. D’autre part, cette organisation devient la première cible des autorités et les autres participants du réseau se voient accorder une moins grande importance dans les activités du marché. La recherche qui suit présente les résultats d’une analyse de réseau effectuée à partir des transcriptions de surveillances électroniques et physiques issues d’une importante opération policière visant la lutte aux motards criminalisés : l’opération Printemps 2001. À l’aide de ces données, un réseau de 349 individus a été créé. Bien que la cible principale de l’opération policière ait été l’organisation des Hell’s Angels, plus précisément, le chapitre Nomads et son club-école, les Rockers, d’autres groupes et d’autres individus ont été interceptés par les surveillances policières. Il ressort des analyses de la position occupée par l’ensemble des groupes et des individus identifiés, que les principales cibles des autorités policières n’étaient pas celles qui occupaient les positions les plus stratégiques pour être influentes et durer dans la portion du marché ciblée par l’opération.

La construction du verdict de culpabilité : magistrature pénale et production de vérité judiciaire au Brésil

L’objectif de cette thèse est de comprendre de quelle manière le juge décide de la culpabilité de l’accusé, notamment dans les affaires de vol et de trafic de stupéfiants. En s’appuyant sur le programme ethnométhodologique et sur une enquête ethnographique, la recherche se penche sur l’ensemble de pratiques et raisonnements présents dans l’activité décisionnelle des juges, afin de rendre visibles les savoirs d’action mobilisés pour décider de la culpabilité. La thèse montre que la prise de décision est fortement marquée par la présomption de culpabilité qui découle d’un processus de catégorisation des justiciables en tant que « voleurs » et « trafiquants ». Ces catégories typiques sont associées à l’image de l’ennemi, c’est-à-dire, l’individu insoumis et incapable d’un modus vivendi commun (Jakobs, 2009). Prenant appui sur les analyses empiriques réalisées, l’étude fait une analogie entre la figure de l’ennemi et le concept d’homo sacer (Agamben, 1997; 2002) en proposant finalement que le verdict de culpabilité se construit à l’intérieur d’un « camp » - c’est-à-dire, un lieu de suspension de l’ordre juridique (Agamben, 1997) – qui se structure, paradoxalement, au sein même de la justice pénale. Mots-clés: sentencing ; vol ; trafic de stupéfiants ; verdict de culpabilité ; Brésil

L'apport de la trace matérielle dans l'enquête criminelle: évaluation de la contribution des liens chimiques issus du profilage de produits stupéfiants par l'analyse des réseaux sociaux

La trace matérielle dispose d'un potentiel incomparable pour mettre en relation des indices et occupe souvent une place centrale lors du procès pénal (Ribaux et Margot, 2008). Au delà de son rôle élémentaire en tant qu'élément de preuve, la trace matérielle véhicule de nombreuses autres informations encore trop peu exploitées en matière d'investigation ou pour servir de base au renseignement criminel. C'est particulièrement le cas des liens chimiques découverts grâce au profilage physico-chimique de produits stupéfiants saisis par les autorités. Le but de ce travail est d'estimer l'apport de ces liens chimiques à la perception de la structure des réseaux criminels. Pour ce faire, nous nous appuyons sur des modèles d'analyse des réseaux sociaux (SNA, Social Network Analysis). Ces modèles sont toujours plus utilisés pour traiter des affaires qui relèvent de la criminalité organisée, notamment pour comprendre la structure et la dynamique de ces réseaux d'acteurs. L'analyse des réseaux sociaux (SNA) procède par le calcul de différents indicateurs pour mettre en évidence des éléments pertinents de leur structure et leurs acteurs clés. Par exemple, l'identification des vulnérabilités de l'organisation et des mécanismes mis en place par les acteurs pourra orienter les actions policières. Cette recherche se base sur une enquête concernant un réseau international de trafic de produits stupéfiants. En plus des autres informations d'enquête traditionnellement disponibles, des liens chimiques ont été mis en évidence par le profilage de l'héroïne saisie à différents endroits et périodes, puis utilisés par les enquêteurs. Cette recherche consiste à utiliser les indicateurs SNA pour évaluer l'influence de ces liens chimiques sur la structure de ce réseau construit à partir des autres indices. Les premiers résultats montrent que les liens chimiques sont cohérents avec les autres types de relations, et qu'ils tendent, à eux seuls, à mettre en évidence les positions centrales de certains acteurs clés. De plus, l'intégration de ces liens renforce les centralités de certains acteurs et permet ainsi de les considérer de manière plus centrale qu'ils ne l'étaient auparavant. Enfin, ces premiers résultats laissent entrevoir des perspectives intéressantes notamment au travers de la pondération de ces relations afin d'évaluer de manière plus globale l'apport du potentiel informatif de ce type de renseignement.

Évaluation de rafles policières successives contre un réseau de revendeurs de stupéfiants

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

The consumption of beauty products on famale young adults in Portugal. Recommenrations for the brand Lancôme to improve its store trafic

This project aims to explore the Portuguese Beauty and Cosmetics market, and to discuss the usage and purchase behaviour of young female adults, between 18 and 26 years old. After a market analysis based on secondary data, it evaluates the results of qualitative and quantitative research based on 9 interviews and 126 online questionnaires to explore the consumers’ reasoning when choosing products from this category – fragrances, skin care or make-up – as well as their attitude towards brands, with a special focus on the premium cosmetics brand Lancôme. Contrary to our expectations there was no statistically significant positive influence of the online touchpoints within this age segment’s purchase intention. However, results indicate that Lancôme is already being perceived by some as young and modern, but is still suffering the threat of Mass Market brands that are valued by this target, mainly due to a price sensitivity towards premium beauty brands.

Intégration de méthodes de data mining dans le renseignement criminel : analyse par des structures issues de la théorie des graphes dans le profilage des stupéfiants

Data mining can be defined as the extraction of previously unknown and potentially useful information from large datasets. The main principle is to devise computer programs that run through databases and automatically seek deterministic patterns. It is applied in different fields of application, e.g., remote sensing, biometry, speech recognition, but has seldom been applied to forensic case data. The intrinsic difficulty related to the use of such data lies in its heterogeneity, which comes from the many different sources of information. The aim of this study is to highlight potential uses of pattern recognition that would provide relevant results from a criminal intelligence point of view. The role of data mining within a global crime analysis methodology is to detect all types of structures in a dataset. Once filtered and interpreted, those structures can point to previously unseen criminal activities. The interpretation of patterns for intelligence purposes is the final stage of the process. It allows the researcher to validate the whole methodology and to refine each step if necessary. An application to cutting agents found in illicit drug seizures was performed. A combinatorial approach was done, using the presence and the absence of products. Methods coming from the graph theory field were used to extract patterns in data constituted by links between products and place and date of seizure. A data mining process completed using graphing techniques is called ``graph mining''. Patterns were detected that had to be interpreted and compared with preliminary knowledge to establish their relevancy. The illicit drug profiling process is actually an intelligence process that uses preliminary illicit drug classes to classify new samples. Methods proposed in this study could be used \textit{a priori} to compare structures from preliminary and post-detection patterns. This new knowledge of a repeated structure may provide valuable complementary information to profiling and become a source of intelligence.

Le changement de paradigme du Renseignement Forensique pour la lutte contre le dopage organisé et le trafic de substances interdites

Bien que la lutte contre le dopage poursuive de nombreux objectifs à fin de détection, réduction, neutralisation et/ou prévention du dopage, l'approche actuelle se focalise essentiellement sur le processus judiciaire. A l'instar de la prise de décision dans le domaine de l'application de la loi, l'antidopage pourrait voir la portée et l'efficacité de son activité s'améliorer sensiblement en s'appuyant sur le Renseignement Forensique. En effet, des bénéfices notables pourraient découler d'une récolte d'information à plus large spectre, suivie d'une structuration et d'un traitement des données approfondis. Le Renseignement Forensique pourrait apporter une dimension logique étendue à l'interprétation des données relatives aux activités de dopage afin de supporter une approche globale et proactive outrepassant les limitations de l'approche actuelle réactive et du cas par cas. L'information provenant d'une variété de sources telles que des études physiologiques, épidémiologiques et sociologiques alimenterait une mémoire organisée afin de fournir du renseignement en temps réel sur la taille, la gravité et l'évolution de tout phénomène relatif au dopage. Du fait de la complexité du dopage, intégrer ces éléments aux résultats de chimie analytique des athlètes et au suivi longitudinal des biomarqueurs de dopage serait d'une grande aide pour élaborer des stratégies adaptées à chaque situation, que le phénomène soit global ou un cas isolé. Le processus du renseignement se fonde avant tout sur un raisonnement logique. La polyvalence et la flexibilité en découlant seraient de précieux atouts pour détecter, neutraliser, mettre fin et/ou prévenir le dopage, individuel ou organisé, ou le trafic de produits dopants. Cette méthodologie permettrait également d'affiner le ciblage des athlètes ou équipes et de fournir des preuves de dopage en l'absence de résultats d'analyses anormaux. Ainsi, par le Renseignement Antidopage une réponse proactive pourrait être proposée à tout phénomène de dopage potentiel ou émergent, ou aux problèmes existants en présentant des actions et/ou politiques innovantes.