Equal shared parental responsibility and shared care post-return to Australia under the Hague Child Abduction Convention

This article explores the outcomes experienced by abducting primary carer mothers and their children post-return to Australia under the Hague Convention on Civil Aspects of International Child Abduction.1 The circumstances faced by families that experience international parental child abduction are examined by considering how part VII of the Australian Family Law Act 1975 (Cth) is applied to resolve parenting disputes post-return. At present, the statutory criteria found in part VII encourage an equal shared parental responsibility and shared care parenting approach.2 This emphasis aligns children’s best interests with collaborative parenting3 and their parents living within close geographical proximity of each other to facilitate the practicalities of the approach.4 Arguably, these statutory criteria guide the exercise of judicial discretion to determine a child’s best interests towards a parenting arrangement that is incompatible with the lifestyle and functional characteristics of these families.

A study of outcomes post-return to Australia under the Hague Child Abduction Convention for abducting primary-carer mothers and their children

This article reports the findings of an empirical study of outcomes experienced by abducting primary-carer mothers and their children post-return to Australia under the Hague Child Abduction Convention. The study specifically focused on legal and factual outcomes post-return to Australia as the child's habitual residence. The study contributes an original critique of the Convention's operation by examining the collective operation of Convention return proceedings and Pt VII proceedings under the Family Law Act 1975 (Cth) post-return. Convention return proceedings, and the resolution of the substantive parenting dispute post-return to Australia, are not distinct stages operating in isolation. Viewing them as such is a purely theoretical exercise divorced from the reality of the lives of transnational families. Arguably, a better measure of the Convention's success is the outcomes it produces as part of the entire system designed to address the contemporary problem of international parental child abduction. When a child is returned to Australia this system includes the operation of Australian family law.

Elaborating Justice for Victims at the International Criminal Court: Beyond Rhetoric and the Hague

Justice for victims has often been invoked as the raison d’être of international criminal justice, by punishing perpetrators of international crimes. This article attempts to provide a more holistic account of justice for victims by examining victims’ needs, interests, and rights. The International Criminal Court itself includes participation, protection and reparation for victims, indicating they are important stakeholders. This article also suggests that victims are integral to the purpose of the ICC in ending impunity by ensuring transparency of proceedings. However, there are limits to the resources and capacity of the ICC, which can only investigate and prosecute selected crimes. To overcome this justice gap, this article directs the debate towards a victim-orientated agenda to complementarity, where state parties and the Assembly of State Parties should play a greater role in implementing justice for victims domestically. This victim-orientated complementarity approach can be achieved through new ASP guidelines on complementarity, expanding universal jurisdiction, or seeking enforcement and cooperation through regional and international bodies and courts, such asUniversal Periodic Review or the African Court’s International Criminal Law Section. In the end, ifwe are serious about delivering justice for victims we need to move beyond the rhetoric, with realistic expectations of what the ICC can achieve, and concentrate our attention to what states should bedoing to end impunity.

The carriers responsibilities and immunities under the Hague and Hamburg rules

Toujours en évolution le droit maritime est constamment en train de se moderniser. Depuis ses débuts Ie droit maritime essaie de s'adapter aux réalités de son temps. Le changement fut lent et difficile à atteindre. Au départ la pratique voulait qu'un transporteur maritime puisse échapper à presque toute responsabilité. L'application des coutumes du domaine et du droit contractuel avait laissé place aux abus et aux inégalités de pouvoir entre transporteurs maritimes et chargeurs/propriétaires de marchandises. La venue du vingtième siècle changea tout. L'adoption des Règles de la Haye, Haye / Nisby et Hambourg a transforme Ie système de transport de marchandise par mer tel qu'on Ie connaissait jusqu'à date. Ainsi une évolution graduelle marqua l'industrie maritime, parallèlement Ie droit maritime se développa considérablement avec une participation judiciaire plus active. De nos jours, les transporteurs maritimes sont plus responsables, or cela n'empêche pas qu'ils ne sont pas toujours capables de livrer leurs cargaisons en bonne condition. Chaque fois qu'un bateau quitte Ie port lui et sa cargaison sont en danger. De par ce fait, des biens sont perdus ou endommages en cours de route sous la responsabilité du transporteur. Malgré les changements et l'évolution dans les opérations marines et l'administration du domaine la réalité demeure telle que Ie transport de marchandise par mer n' est pas garanti it. cent pour cent. Dans les premiers temps, un transporteur maritime encourait toutes sortes de périls durant son voyage. Conséquemment les marchandises étaient exposées aux pertes et dangers en cours de route. Chaque année un grand nombre de navires sont perdu en mer et avec eux la cargaison qu'ils transportent. Toute la modernisation au monde ne peut éliminer les hauts risques auxquels sont exposes les transporteurs et leurs marchandises. Vers la fin des années soixante-dix avec la venue de la convention de Hambourg on pouvait encore constater que Ie nombre de navires qui sont perdus en mer était en croissance. Ainsi même en temps moderne on n'échappe pas aux problèmes du passe. "En moyenne chaque jour un navire de plus de 100 tonneaux se perd corps et biens (ceci veut dire: navire et cargaison) et Ie chiffre croit: 473 en 1978. Aces sinistres majeurs viennent s'ajouter les multiples avaries dues au mauvais temps et les pertes pour de multiples raisons (marquage insuffisant, erreurs de destination...). Ces périls expliquent : (1) le système de responsabilité des transporteurs ; (2) la limitation de responsabilité des propriétaires de navires; ... " L'historique légal du système de responsabilité et d'indemnité des armateurs démontre la difficulté encourue par les cours en essayant d'atteindre un consensus et uniformité en traitant ses notions. Pour mieux comprendre les différentes facettes du commerce maritime il faut avoir une compréhension du rôle des armateurs dans ce domaine. Les armateurs représentent Ie moyen par lequel le transport de marchandises par mer est possible. Leur rôle est d'une importance centrale. Par conséquent, le droit maritime se retrouve face à des questions complexes de responsabilités et d'indemnités. En particulier, la validité de l'insertion de clauses d'exonérations par les transporteurs pour se libérer d'une partie ou de toutes leurs responsabilités. A travers les années cette pratique a atteint un tel point d'injustice et de flagrant abus qu'il n'est plus possible d'ignorer Ie problème. L'industrie en crise se trouve obliger d'affronter ces questions et promouvoir Ie changement. En droit commun, l'armateur pouvait modifier son obligation prima facie autant qu'il le voulait. Au cours des ans, ces clauses d'exception augmentaient en nombre et en complexité au point qu'il devenait difficile de percevoir quel droit on pouvait avoir contre Ie transporteur. Les propriétaires de marchandise, exportateurs et importateurs de marchandises i.e. chargeurs, transporteurs, juristes et auteurs sont d'avis qu'il faut trouver une solution relative aux questions des clauses d'exonérations insérées dans les contrats de transport sous connaissement. Plus précisément ces clauses qui favorisent beaucoup plus les armateurs que les chargeurs. De plus, depuis longtemps la notion du fardeau de preuve était obscure. Il était primordial pour les pays de chargeurs d'atteindre une solution concernant cette question, citant qu'en pratique un fardeau très lourd leur était impose. Leur désir était de trouver une solution juste et équitable pour toutes les parties concernées, et non une solution favorisant les intérêts d’un coté seulement. Le transport par mer étant en grande partie international il était évident qu'une solution viable ne pouvait être laissée aux mains d'un pays. La solution idéale devait inclure toutes les parties concernées. Malgré le désir de trouver une solution globale, le consensus général fut long à atteindre. Le besoin urgent d'uniformité entre les pays donna naissance à plusieurs essais au niveau prive, national et international. Au cours des ans, on tint un grand nombre de conférences traitant des questions de responsabilités et d'indemnités des transporteurs maritimes. Aucun succès n'est atteint dans la poursuite de l'uniformité. Conséquemment, en 1893 les États Unis prennent la situation en mains pour régler le problème et adopte une loi nationale. Ainsi: «Les réactions sont venues des États Unis, pays de chargeurs qui supportent mal un système qui les désavantage au profit des armateurs traditionnels, anglais, norvégiens, grecs... Le Harter Act de 1893 établit un système transactionnel, mais impératif... »2 On constate qu'aux États Unis la question des clauses d'exonérations était enfin régie et par conséquent en grande partie leur application limitée. L'application du Harter Act n'étant pas au niveau international son degré de succès avait des limites. Sur Ie plan international la situation demeure la même et Ie besoin de trouver une solution acceptable pour tous persiste. Au début du vingtième siècle, I'utilisation des contrats de transport sous connaissement pour Ie transport de marchandise par mer est pratique courante. Au coeur du problème les contrats de transport sous connaissement dans lesquels les armateurs insèrent toutes sortes de clauses d'exonérations controversées. II devient évident qu'une solution au problème des clauses d'exonérations abusives tourne autour d'une règlementation de l'utilisation des contrats de transport sous connaissement. Ainsi, tout compromis qu'on peut envisager doit nécessairement régir la pratique des armateurs dans leurs utilisations des contrats de transport sous connaissement. Les années antérieures et postérieures à la première guerre mondiale furent marquées par I'utilisation croissante et injuste des contrats de transport sous connaissement. Le besoin de standardiser la pratique devenait alors pressant et les pays chargeurs s'impatientaient et réclamaient l'adoption d'une législation semblable au Harter Act des États Unis. Une chose était certaine, tous les intérêts en cause aspiraient au même objectif, atteindre une acceptation, certitude et unanimité dans les pratiques courantes et légales. Les Règles de la Haye furent la solution tant recherchée. Ils représentaient un nouveau régime pour gouverner les obligations et responsabilités des transporteurs. Leur but était de promouvoir un système bien balance entre les parties en cause. De plus elles visaient à partager équitablement la responsabilité entre transporteurs et chargeurs pour toute perte ou dommage causes aux biens transportes. Par conséquent, l'applicabilité des Règles de la Haye était limitée aux contrats de transport sous connaissement. Avec le temps on a reconnu aux Règles un caractère international et on a accepte leur place centrale sur Ie plan global en tant que base des relations entre chargeurs et transporteurs. Au départ, la réception du nouveau régime ne fut pas chaleureuse. La convention de la Haye de 1924 fut ainsi sujette à une opposition massive de la part des transporteurs maritimes, qui refusaient l'imposition d'un compromis affectant l'utilisation des clauses d'exonérations. Finalement Ie besoin d'uniformité sur Ie plan international stimula son adoption en grand nombre. Les règles de la Haye furent pour leur temps une vraie innovation une catalyse pour les reformes futures et un modèle de réussite globale. Pour la première fois dans 1'histoire du droit maritime une convention internationale régira et limitera les pratiques abusives des transporteurs maritimes. Les règles ne laissent pas place aux incertitudes ils stipulent clairement que les clauses d'exonération contraire aux règles de la Haye seront nulles et sans valeur. De plus les règles énoncent sans équivoque les droits, obligations et responsabilités des transporteurs. Néanmoins, Ie commerce maritime suivant son cours est marque par le modernisme de son temps. La pratique courante exige des reformes pour s'adapter aux changements de l'industrie mettant ainsi fin à la période d'harmonisation. Les règles de la Haye sous leur forme originale ne répondent plus aux besoins de l'industrie maritime. Par conséquent à la fin des années soixante on adopte les Règles de Visby. Malgré leur succès les règles n'ont pu échapper aux nombreuses critiques exprimant l'opinion, qu'elles étaient plutôt favorables aux intérêts des transporteurs et au détriment des chargeurs. Répondant aux pressions montantes on amende les Règles de la Haye, et Ie 23 février 1968 elles sont modifiées par Ie protocole de Visby. Essayant de complaire à l'insatisfaction des pays chargeurs, l'adoption des Règles de Visby est loin d'être une réussite. Leur adoption ne remplace pas le régime de la Haye mais simplement met en place un supplément pour combler les lacunes du système existant. Les changements qu'on retrouve dans Visby n'étant pas d'une grande envergure, la reforme fut critiquée par tous. Donnant naissance à des nouveaux débats et enfin à une nouvelle convention. Visby étant un échec, en 1978 la réponse arrive avec l'instauration d'un nouveau régime, différent de son prédécesseur (Hay/Haye-Visby). Les Règles de XI Hambourg sont Ie résultat de beaucoup d'efforts sur Ie plan international. Sous une pression croissante des pays chargeurs et plus particulièrement des pays en voie de développement la venue d'un nouveau régime était inévitables. Le bon fonctionnement de l'industrie et la satisfaction de toutes les parties intéressées nécessitaient un compromis qui répond aux intérêts de tous. Avec l'aide des Nations Unis et la participation de toutes les parties concernées les Règles de Hambourg furent adoptées. Accepter ce nouveau régime impliqua le début d'un nouveau système et la fin d'une époque centrée autour des règles de la Haye. II n'y a aucun doute que les nouvelles règles coupent les liens avec Ie passe et changent Ie système de responsabilité qui gouverne les transporteurs maritimes. L'article 4(2) de la Haye et sa liste d'exception est éliminé. Un demi-siècle de pratique est mis de coté, on tourne la page sur les expériences du passe et on se tourne vers une nouvelle future. Il est clair que les deux systèmes régissant Ie droit maritime visent Ie même but, une conformité internationale. Cette thèse traitera la notion de responsabilité, obligation et indemnisation des transporteurs maritimes sous les règles de la Haye et Hambourg. En particulier les difficultés face aux questions d'exonérations et d'indemnités. Chaque régime a une approche distincte pour résoudre les questions et les inquiétudes du domaine. D’un coté, la thèse démontrera les différentes facettes de chaque système, par la suite on mettra l'accent sur les points faibles et les points forts de chaque régime. Chaque pays fait face au dilemme de savoir quel régime devrait gouverner son transport maritime. La question primordiale est de savoir comment briser les liens du passe et laisser les Règles de la Haye dans leur place, comme prédécesseur et modèle pour Ie nouveau système. Il est sûr qu'un grand nombre de pays ne veulent pas se départir des règles de la Haye et continuent de les appliquer. Un grand nombre d'auteurs expriment leurs désaccords et indiquent qu'il serait regrettable de tourner le dos à tant d'années de travail. Pour se départir des Règles de la Haye, il serait une erreur ainsi qu'une perte de temps et d'argent. Pendant plus de 50 ans les cours à travers Ie monde ont réussi à instaurer une certaine certitude et harmonisation sur Ie plan juridique. Tout changer maintenant ne semble pas logique. Tout de même l'évident ne peut être ignorer, les Règles de la Haye ne répondent plus aux besoins du domaine maritime moderne. Les questions de responsabilité, immunité, fardeau de preuve et conflit juridictionnel demeurent floues. La législation internationale nécessite des reformes qui vont avec les changements qui marque l'évolution du domaine. Les précurseurs du changement décrivent les Règles de la Haye comme archaïques, injustes et non conforme au progrès. Elles sont connues comme Ie produit des pays industrialises sans l'accord ou la participation des pays chargeurs ou en voie de développement. Ainsi I'adoption des Règles de Hambourg signifie Ie remplacement du système précédent et non pas sa reforme. L'article 5(1) du nouveau système décrit un régime de responsabilité base sur la présomption de faute sans recours à une liste d'exonération, de plus les nouvelles règles étendent la période de responsabilité du transporteur. Les Règles de Hambourg ne sont peut être pas la solution idéale mais pour la première fois elle représente les intérêts de toutes les parties concernées et mieux encore un compromis accepte par tous. Cela dit, il est vrai que Ie futur prochain demeure incertain. II est clair que la plupart des pays ne sont pas presses de joindre ce nouveau régime aussi merveilleux soit-il. Le débat demeure ouvert Ie verdict délibère encore. Une chose demeure sure, l'analyse détaillée du fonctionnement de Hambourg avec ses défauts et mérites est loin d'être achevée. Seulement avec Ie recul on peut chanter les louanges, la réussite ou I'insuccès d'un nouveau système. Par conséquent, Ie nombre restreint des parties y adhérents rend l'analyse difficile et seulement théorique. Néanmoins il y'a de l'espoir qu'avec Ie temps l'objectif recherche sera atteint et qu'un commerce maritime régi par des règles et coutumes uniformes it. travers Ie globe sera pratique courante. Entre temps la réalité du domaine nous expose it. un monde divise et régi par deux systèmes.

Carrier's liability under the Hague, Hague-Visby and Hamburg Rules

Provides a critical analysis of the carrier's liability under the Hague, Hague-Visby and Hamburg Rules. Focusing on Australian and English jurisprudence, the work also demonstrates that, quite contrary to prevailing opinions, the Hamburg Rules do not materially change (still less increase) the carrier's existing liability.

Simulation on the effect of mortality differentials by parity on proportions orphaned using data from The Hague 1870-1880

Includes bibliography

Levels of orphanhood and measurement of adult mortality in populations of the past: the case of the Netherlands (The Hague 1850-1880)

Includes bibliography

From The Hague to Geneva: The protection of civilians and refugees in the perspective of legal history, 1899-1951

The presentation proposed here shall focus on international (and as far as possible some cases of national) legal protection of civilians and refugees between the first Hague Convention of 1899 and the Geneva Convention for the Protection of Refugees in 1951. An analysis of international legal texts as well as, if possible, some exemplary national constitutions will form the core of the presentation, which will try to find out, to what extent not only the civilian population remaining close to front-line fighting, but also under occupation was supposed to be protected by legal norms, but also to what extent the issue of forcing civilian to leave their homes became part of the international legal discourse as well as of international legal norms.

Walter Bernard Redmond: Bibliography of the philosophy in the iberian colonies of América. The Hague, Martinus Nijhoff, 1972.

Fil: Ares, Consuelo.

Genetics today : proceedings of the XI International Congress of Genetics, The Hague, The Netherlands, September 1963 / edited by S. J. Geerts.

1

The Hague, Netherlands, 1891 (Raster Image)

This layer is a georeferenced raster image of the historic paper map entitled: Nieuwste plan van 's Gravenhage : met de verschillende hieuwe bouwplannen, John C. Bignell graveur. It was published by John C. Bignell in 1891. Scale 1:10,000. Covers The Hague, Netherlands. Map in Dutch. The image inside the map neatline is georeferenced to the surface of the earth and fit to the 'RD_New (Rijksdriehoekstelsel), GCS Amersfoort' coordinate system. All map collar and inset information is also available as part of the raster image, including any inset maps, profiles, statistical tables, directories, text, illustrations, index maps, legends, or other information associated with the principal map. This map shows features such as roads, railroads and stations, street-railroads, drainage, canals, built-up areas and selected buildings, ground cover, parks, cemeteries, and more. Includes also index and advertisements in margins.This layer is part of a selection of digitally scanned and georeferenced historic maps from the Harvard Map Collection. These maps typically portray both natural and manmade features. The selection represents a range of originators, ground condition dates, scales, and map purposes.

The Hague, Netherlands, 1695 (Raster Image)

This layer is a georeferenced raster image of the historic paper map entitled: Haga comitis vulgo 'S Graven-Hage, F. de Wit. It was published by F. de Wit in 1695. Scale [ca.1:1,982]. Covers The Hague, Netherlands. Map in Latin and Dutch. The image inside the map neatline is georeferenced to the surface of the earth and fit to the 'RD_New (Rijksdriehoekstelsel), GCS Amersfoort' coordinate system. All map collar and inset information is also available as part of the raster image, including any inset maps, profiles, statistical tables, directories, text, illustrations, index maps, legends, or other information associated with the principal map. This map shows features such as roads, drainage, built-up areas and selected buildings, canals, ground cover, windmills, parks, and more. Relief shown pictorially. Includes index. This layer is part of a selection of digitally scanned and georeferenced historic maps from The Harvard Map Collection as part of the Imaging the Urban Environment project. Maps selected for this project represent major urban areas and cities of the world, at various time periods. These maps typically portray both natural and manmade features at a large scale. The selection represents a range of regions, originators, ground condition dates, scales, and purposes.

The Hague, Netherlands, 1745 (Raster Image)

This layer is a georeferenced raster image of the historic paper map entitled: 's-Gravenhage : en de omgelegen landstreek volgens de nauwkeurige, metting van N. Cruquius. It was published by Isaak Tirion in 1745. Scale [ca.1:37,650]. Covers The Hague, Netherlands. Map in Dutch. The image inside the map neatline is georeferenced to the surface of the earth and fit to the 'RD_New (Rijksdriehoekstelsel), GCS Amersfoort' coordinate system. All map collar and inset information is also available as part of the raster image, including any inset maps, profiles, statistical tables, directories, text, illustrations, index maps, legends, or other information associated with the principal map. This map shows features such as roads, drainage, built-up areas and selected buildings, ground cover, canals, windmills, and more. Relief shown pictorially. This layer is part of a selection of digitally scanned and georeferenced historic maps from The Harvard Map Collection as part of the Imaging the Urban Environment project. Maps selected for this project represent major urban areas and cities of the world, at various time periods. These maps typically portray both natural and manmade features at a large scale. The selection represents a range of regions, originators, ground condition dates, scales, and purposes.

The Hague, Netherlands, 1747 (Raster Image)

This layer is a georeferenced raster image of the historic paper map entitled: Nieue afbeelding' van S. Gravenhage = Nouveau plan de la Haye, in S. Hage by D. Langeweg boek en kaartverkoper in de Vlaming straat ; I.V. Besoet, fecit. It was published by chez Daniel Langeweg in 1747. Scale [ca.1:3,765]. Covers The Hague, Netherlands. Map in Dutch and French. The image inside the map neatline is georeferenced to the surface of the earth and fit to the 'RD_New (Rijksdriehoekstelsel), GCS Amersfoort' coordinate system. All map collar and inset information is also available as part of the raster image, including any inset maps, profiles, statistical tables, directories, text, illustrations, index maps, legends, or other information associated with the principal map. This map shows features such as roads, drainage, built-up areas and selected buildings, ground cover, canals, windmills, and more. Relief and buildings shown pictorially. Includes index. This layer is part of a selection of digitally scanned and georeferenced historic maps from The Harvard Map Collection as part of the Imaging the Urban Environment project. Maps selected for this project represent major urban areas and cities of the world, at various time periods. These maps typically portray both natural and manmade features at a large scale. The selection represents a range of regions, originators, ground condition dates, scales, and purposes.