Exécution au Québec de sûretés présentant des liens avec plus d'une juridiction canadienne dans le contexte d'une faillite

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des affaires"

De la réforme et de l'harmonisation du droit des sûretés dans un contexte de mondialisation de l'économie : vers un retour au paradigme de l'uniformisation du droit?

La réforme et l’harmonisation du droit des sûretés mobilières sont à l’ordre du jour de plusieurs organisations internationales, car il est admis qu’un régime de sûretés efficient favorise l’accès au crédit à de faibles coûts. L’harmonisation de ce droit comporte deux volets. D’une part, dans l’Occident industrialisé, les efforts d’harmonisation vont de la réforme des droits internes à l’établissement de régimes spéciaux relativement à des biens spécifiques (principalement les biens mobiles de grande valeur, tels les aéronefs, le matériel ferroviaire roulant et les satellites, et les biens incorporels, comprenant les créances, valeurs mobilières, actifs financiers et titres intermédiés). Ces efforts d’harmonisation démontrent que d’un point de vue systémique, malgré quelques différences notables, les régimes nord-américains et européens sont fondés sur des principes similaires et atteignent des résultats comparables. En résulte l’émergence d’un ordre juridique transnational en droit des sûretés mobilières, fondé sur les principes de la primauté de l’individu et la reconnaissance du droit de propriété de l’individu dans ses biens, mis en œuvre grâce à l’État de droit. D’autre part, les institutions financières internationales encouragent l’établissement de régimes de sûretés dans les pays en voie de développement qui obéissent aux mêmes critères que ceux de l’Occident, en insistant sur les réformes institutionnelles et juridiques visant l’établissement d’une bonne gouvernance et l’État de droit. Cependant, une transposition des régimes occidentaux ne peut se faire sans heurts dans les pays en voie de développement, notamment pour des raisons socio-culturelles et politiques. Lorsque les principes de la primauté de l’individu, de la propriété individuelle et de l’État de droit ne sont pas reconnus dans un pays donné, la réforme et l’harmonisation du droit des sûretés s’en trouvent compromis. La démonstration de l’état d’avancement de la réforme et de l’harmonisation du droit des sûretés dans les pays occidentaux industrialisés est faite grâce à une comparaison du Uniform Commercial Code, du Code civil du Québec, des Personal Property Security Acts des provinces canadiennes de common law, des principes des droits français et anglais, de l’influence du droit communautaire sur les pays membres de l’Union Européenne. Sont analysés, aussi, dans cette optique, les principaux instruments de l’harmonisation du droit émanant des organisations internationales. Par ailleurs, deux études de cas relatifs à la réforme du crédit foncier en Égypte et à la réforme de l’urbanisme et de l’habitat en République démocratique du Congo, viennent étayer les difficultés que rencontrent les institutions internationales, telles la Banque mondiale et l’ACDI, dans le cadre de projets de réformes visant la bonne gouvernance et l’instauration d’un véritable État de droit, en partie à cause d’un pluralisme des ordres juridiques de ces pays.

Palynological reconnaissance of the Lower Carboniferous of Spitsbergen.

Microspores are described from three representative rock samples from the Billefjorden sandstones of the lower Carboniferous of central Vestspitsbergen. The age of this series is considered to range from Tournaisian to at least Visean and perhaps Namurian. One new genus, Velosporites, and thirteen new species are erected. Several species are shown to resemble previously described Russian, Canadian and Scottish types.

A reconnaissance study of Upper Jurassic sediments of the Lusitanian Basin

The Upper Jurassic evolution of the Lusitanian Basin is shown to be linked to the rifting phase which preceded the separation of Iberia and the Grand Banks. Structural controls on sedimentation include both NNE-SSW trending faults in the Hercynian basement, and contemporaneous movement of salt diapirs. At the beginning of Upper Oxfordian times, the entire basin had been levelled to within a few metres of sea level, so that the freshwater algal marsh and marginal marine facies of the Cabaços and Vale Verde Beds rest on Triassic to Callovian strata. In the latter part of the Upper Oxfordian. carbonate sedimentation continued, with fluctuating salinity lagoons in the north (Pholodomya protei Beds) separated from shallow open marine carbonates in the south (Montejunto Beds) by the Caldas da Rainha diapir-barrier island complex. The commencement of rifting is recorded in the Kimmeridgian by the sudden influx of terrigenous clastics (developed in both fluviatile and deltaic/submarine fan environments) and accelerated depositional rates in excess of 10cm/10 k.yrs in association with contemporaneous faulting along the SE margin of the Arruda sub-basin. The Caldas-Santa Cruz chain of diapiric structures continued to influence the distribution of carbonate and clastic sediments. In the Portlandian, a simpler facies pattern occurs, with fluviatile clastics interfingering to the south with shallow low energy carbonates.

Reconnaissance study of macrofossils from the upper purus river - Western Amazônia.

Fossils of wood, bone and teeth found along the Upper Purus River οf Amazonia. were studied using conventional microscopy and scanning electron microscopy. Mass spectometry was also used to investigate minor and trace element signatures of bone samples.The microsopy studies showed that there was little alteration of original textures. In the fossil wood samples, identified In thin section as tropical hardwood trees, the replacement of the original material with siderite suggests that fossilization occured in shallow sediments in which interstitial waters were saturated with respect to iron carbenate. In samples of both fossilized bone and wood, precipitation of secondary iron phases was commonly observed in cracks and voids. Other secondary phases Included silica, iron oxides, manganese carbonate. The intimate assοciation οf these secondary phases with the original biological structures could be evidence for a microbiological role in the formation of these phases. The similarity in rare earth element (REE) signatures for 2 fossil bone samples from different modern locations indicates their having shared similar diagenetic histories.The virtually complete preservation of original textures suggests that microscοpic studies could be useful in classifying fossil and even in identifying original materials. Rare carth signatures in fossilized bone may reflect ground water compositions at the time of fossilization.

La reconnaissance des couples homosexuels. Enjeux juridiques, sociaux et religieux

Cet ouvrage propose de poser les questions éthiques que suscitent notamment l'instauration du PACS en France, le débat sur l'intégration des couples homosexuels dans les Eglises et plus largement l'évolution des moeurs en la matière. Fruit d'un colloque organisé par l'Institut romand d'éthique, cet ouvrage accueille des auteurs d'horizons et de nationalités divers, parmi lesquels on trouve notamment Dominique Fernandez et Irène Théry.

Les principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté ( art. 74 et 75 al. 1 CP)

CHAPITRE PREMIER: INTRODUCTION 1. Considérer l'idéal... L'idéal n'est probablement pas de ce monde, mais il importe de tendre vers lui. Il restera peut-être hors de portée, mais le seul fait de le considérer doit déjà être assimilé à un progrès. Dans le cadre de l'exécution des peines privatives de liberté, l'idéal dont nous parlons ici fait référence à la prise en charge du détenu et à la volonté d'offrir à ce dernier, un jour, la possibilité de réintégrer la société. Le système carcéral se doit dès lors de mettre tout en oeuvre pour permettre au détenu d'acquérir les outils nécessaires à sa future liberté; cette liberté qui, dès les premiers jours d'incarcération déjà, devra être envisagée. L'idéal est donc de voir le détenu évoluer progressivement vers le monde libre, le respect de ce monde et des valeurs qu'il véhicule. C'est l'idéal que dessine le nouveau Code pénal (CP), plus particulièrement au travers des principes qu'il consacre aux articles 74 et 75 al. 1 CP: «le détenu a droit au respect de [sa] dignité»; «l'exercice de [ses] droits ne peut être restreint que dans la mesure requise par la privation de liberté et par les exigences de la vie collective dans l'établissement»; «l'exécution de la peine [...] doit améliorer le comportement social du détenu»; «l'exécution de la peine doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire» et «combattre les effets nocifs de la privation de liberté». De la réalité carcérale à l'idéal législatif, il est toutefois certains écueils. Les différents professionnels qui sont en contact avec les détenus le confirmeront volontiers, pour la plupart. Il existe des détenus qui ne veulent pas se réintégrer diront certains, alors que d'autres mettront en avant l'insuffisance de moyens humains ou financiers. Une réalité doit cependant triompher de toutes les autres: il est nécessaire de faire évoluer le système pénitentiaire. Tout comme la société, dont elle est partie intégrante, la prison doit évoluer avec son temps, et les développements que suit le monde libre se doivent d'aller au-delà des murs. Notre approche de la thématique restera évidemment théorique, mais elle sera dictée par cette volonté progressiste. Si les concepts abordés peuvent parfois paraître naïfs dans leur développement, ils n'en seront pas moins l'expression d'un idéal, celui-là même qu'il est bon de considérer, parfois, pour permettre le progrès. II. La méthodologie La difficulté de traiter des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté est multiple. L'une des premières problématiques est liée au fédéralisme suisse et au fait que l'exécution des peines ressort de la compétence cantonale (art. 123 al. 2 Cst.). Il en résulte des pratiques cantonales parfois différentes. Il est alors non seulement difficile d'aborder l'ensemble des ces différences, mais il peut même être discutable de les tolérer, au sens où elles présentent parfois des inégalités de traitement entre les détenus du pays. L'attribution récente de compétences expresses en la matière à la Confédération (art. 123 al. 3ère phr. Cst.) devrait toutefois permettre, à notre sens, de réduire ces inégalités et, plus généralement, de favoriser une uniformisation des pratiques à travers le pays. Une deuxième difficulté est due à l'évolution législative actuelle. En effet, l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal impose une «mise à jour» substantielle aux cantons, dont les normes mais aussi les infrastructures doivent être adaptées au nouveau droit. Au-delà du nombre considérable de bases légales que compte notre pays en matière d'exécution des peines privatives de liberté, il faut en outre jongler avec l'élaboration d'une multitude de nouvelles lois cantonales. Nous renonçons à dresser ici la liste exhaustive des bases légales cantonales concernées, non seulement parce qu'il nous paraît difficile de connaître l'ensemble de ces évolutions législatives récentes ou à venir, mais aussi parce qu'il s'agit avant tout de traiter de problématiques générales soulevées par l'exécution des peines privatives de liberté, ce qui ne nécessite pas une revue exhaustive des différentes législations cantonales. Certaines de ces bases légales seront néanmoins mentionnées, ci et là, pour illustrer ou appuyer quelques-uns de nos propos. La troisième difficulté qu'il faut mentionner ici relève du lien étroit qui existe entre le droit de l'exécution des peines et la criminologie, ainsi que, plus généralement, l'ensemble des sciences s'intéressant à la déviance en tant que maladie (psychiatrie, psychologie, médecine, etc.). Il nous semble en effet difficile de traiter de la prise en charge du détenu par la seule voie juridique et, à ce titre, nous proposerons une analyse empreinte de considérations criminologiques substantielles et notamment de différentes données fournies par des études de criminologie. Dans la limite de nos compétences - plus que restreintes en la matière -, il sera parfois également traité de l'exécution des peines sous l'angle de la psychologie, de la psychiatrie, ou encore de la médecine. Enfin, il faut reconnaître que la thématique traitée est vaste. Les différents principes énumérés aux articles 74 et 75 al. 1 CP ne peuvent en effet être abordés sans que référence soit faite aux nombreuses dispositions traitant de l'exécution des peines privatives de liberté et qui se doivent d'en être la consécration. Cette réalité impose une approche générale du fonctionnement du milieu carcéral et l'analyse de l'exécution d'une peine privative de liberté sur toute sa durée, du premier jour d'incarcération jusqu'à la libération, en passant par les différents aménagements et élargissements possibles qui, très souvent, seront essentiels à la réintégration sociale du détenu. En l'espèce, il nous semble nécessaire de rappeler ici la particularité de la population étudiée, qui se distingue notamment par son hétérogénéité. Or, il ne sera pas toujours possible, dans le cadre de ce travail tout au moins, de s'arrêter sur les spécificités propres à chaque type de détenu(s). On pense ici plus particulièrement aux détenus étrangers - qui sont nombreux dans les prisons suisses -, plus particulièrement lorsque ceux-ci font l'objet d'une mesure d'expulsion au terme de leur peine. Certains se demandent en effet s'il est pertinent de favoriser la resocialisation d'un individu qui ne résidera pas en Suisse une fois libéré, sans parler des difficultés pratiques qu'il peut y avoir à proposer un régime progressif, et plus particulièrement l'ouverture vers l'extérieur, à des gens qui n'ont, aux plus proches alentours (la Suisse est un petit pays) de l'établissement de détention, aucune attache sociale. Il nous semble toutefois ressortir du devoir étatique d'offrir, à ces personnes aussi, une exécution de peine qui, dans toute la mesure du possible, ressemble à celle réservée aux indigènes. C'est dans cette optique, d'ailleurs, que nous tenterons de traiter de quelques unes des principales problématiques soulevées par la mise en application des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté.

La reconnaissance des objets sonores chez l'humain

Abstract : This thesis investigated the spatio-temporal brain mechanisms of three processes involved in recognizing environmental sounds produced by living (animal vocalisations) and man-made (manufactured) objects: their discrimination, their plasticity, and the involvement of action representations. Results showed rapid brain discrimination between these categories beginning at ~70ms. Then, beginning at ~150ms, effects of plasticity are observed, without any influence of the categories of sounds. Both of these processes of discrimination and repetition priming involved brain structures located in temporal and frontal lobes. Activation of brain areas BA21 and BA22 suggest an access to semantic representations and/or linked to object manipulation. To investigate the involvement of action representations in sound recognition, analyses were restricted to sounds produced by man-made objects. Results suggest an access to representations linked to action functionally related to sound rather than to representations linked to action that produced sound. These effects occurred at ~300ms post-stimulus onset and involved differential activity brain regions attributed to the mirror neuron system. These data are discussed in regard to motor preparation of actions functionally linked to sounds. Collectively these data showed a sequential progression of cerebral activity underlying the recognizing of environmental sounds. The processes occurred firstly in a shared network of brain areas before propagating elsewhere and/or leading to differential activity in these structures. Cerebral responses observed in this work allowed establishing a dynamic model of discrimination of sounds produced by living and man-made objects.

La reconnaissance des troubles musculo-squelettiques (TMS) comme maladies professionnelles: controverses sociales et trajectoires personnelles

La reconnaissance des troubles musculo-squelettiques (TMS) comme maladies professionnelles : controverses sociales et trajectoires personnelles¦Les TMS sont actuellement considérés comme des problèmes majeurs de santé au travail, mais leur reconnaissance comme maladies professionnelles reste controversée. L'objectif central de cette thèse est de comprendre, dans une perspective de psychologie socio-culturelle intégrant certains apports de la sociologie interactionniste, les conséquences que cette situation peut avoir pour des travailleuses et travailleurs souffrant de ces affections. Au préalable, il s'agira de saisir comment se constituent les controverses sur les TMS et pourquoi ces derniers sont si rarement reconnus comme maladies professionnelles en Suisse. Les principales données sont constituées de documents institutionnels et d'entretiens avec des ouvrières et ouvriers atteints de TMS.¦Les résultats montrent que les enjeux de la reconnaissance des maladies professionnelles ne se limitent pas aux prestations d'assurance et à la prise en charge des coûts engendrés par les maladies. En effet, leur non-reconnaissance contribue à définir les TMS comme des problèmes personnels plutôt que professionnels, ce qui peut entraver les capacités des ouvrières et ouvriers à agir sur leurs conditions de travail. En outre, les explications qui circulent sur les TMS par le biais de discours institutionnels ou informels ont des conséquences sur la manière dont une personne appréhende sa propre maladie. Ces explications de la maladie peuvent être des outils de compréhension, mais aussi contribuer à définir l'identité de la personne malade. Dans ce cas, la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie touche aussi à des questions de reconnaissance sociale.¦MSDs are currently considered major occupational health problems, but their recognition as occupational illnesses remains controversial. The central objective of the thesis is to grasp, from a socio-cultural psychology perspective that integrates certain contributions of interactionist sociology, the consequences that these circumstances can have for workers suffering from such ailments. Further, the thesis first aims to understand how controversies about MSDs emerge and why these disorders are so rarely recognized as occupational illnesses in Switzerland. Most of the data used stems from institutional documents and from interviews with workers suffering from MSDs.¦The results show that the stakes of recognizing occupational illnesses are not limited to issues of insurance benefits and the coverage of costs generated by the disorders. In fact, the non-recognition of MSDs contributes to their characterization as personal rather than professional problems, which can in turn impede workers' ability to act to change their working conditions. Furthermore, accounts of and explanations about MSDs circulating by means of institutional or informal discourse have consequences on the way a person may perceive his or her own illness. Such explanations of the illness can be tools for understanding it, but they may also contribute to defining the identity of the affected person. In this case, the recognition of the occupational nature of the illness is also closely related to questions of social recognition.

Life histories and distribution of ostracods with depth in western Lake Geneva (Petit-Lac), Switzerland: A reconnaissance study

Because environmental conditions within a given basin are different for each season and at different water depth, knowledge of the life history and depth distribution of target species is important for environmental and palaeoenvironmental interpretations based on ostracod species assemblages and/or the geochemical compositions of their valves. In order to determine the distribution of species with depth as well as the life history of species from Lake Geneva, a one year sampling campaign of living ostracods was conducted at five sites (2, 5, 13, 33 and 70 m water depth) on a monthly basis in the Petit-Lac (western basin of Lake Geneva, Switzerland). Based on the results, the different species can be classified into three groups. Littoral taxa are found at 2 and 5 m water depth and include, in decreasing numbers of individuals, Cypridopsis vidua (O. F.Müller, 1776), Pseudocandona compressa (Koch, 1838), Limnocythere inopinata (Baird, 1843), Herpetocypris reptans (Baird, 1835), Potamocypris smaragdina (Vávra, 1891), Potamocypris similis (G. W. Müller, 1912), Plesiocypridopsis newtoni (Brady & Robertson, 1870), Prionocypris zenkeri (Chyzer & Toth, 1858) and Ilyocypris sp. Brady & Norman, 1889. Sublittoral species are found in a majority at 13 m water depth and to a lesser extend at 33 m water depth and include, in decreasing numbers of individuals, Fabaeformiscandona caudata (Kaufmann, 1900), Limnocytherina sanctipatricii, Candona candida (O. F. Müller, 1776) and Isocypris beauchampi (Paris, 1920). Profundal species are found equally at 13, 33 and 70 m water depth and includes, in decreasing numbers of individuals, Cytherissa lacustris (Sars, 1863), Candona neglecta Sars, 1887 and Cypria lacustris Lilljeborg, 1890. The occurrence of Limnocytherina sanctipatricii (Brady & Robertson, 1869) is restricted from late winter to late spring when temperatures are low, while C. vidua, L. inopinata, P. smaragdina, P. similis, P. newtoni and Ilyocypris sp. occur predominantly from spring to early autumn when temperatures are high. Individuals of C. neglecta, C. candida, F. caudata, P. compressa, C. lacustris, H. reptans and Cp. lacustris occur throughout the year with juveniles and adults occurring during the same period (C. neglecta at 70 m, C. lacustris at 13, 33 and 70 m, and H. reptans at 2, 5 and 13 m water depth) or with juveniles occurring during a different period of the year than adults (C. neglecta at 13 and 33 m and C. candida, F. caudata and P. compressa at their respective depth of occurrence). Among the environmental parameters investigated, an estimate of the relationship between ostracod autoecology and environmental parameters suggests that in the Petit-Lac: (i) water temperature and substrate characteristics are important factors controlling the distribution of species with depth, (ii) water temperature is also important for determining the timing of species development and, hence, its specific life history, and (iii) water oxygen and sedimentary organic matter content is less important compared to the other environmental parameter monitored.

La reconnaissance et le sens du travail : deux dimensions au coeur des processus de préservation de la santé mentale chez les professionnels des interventions d'urgences médicales préhospitalières

Le travail en situations d'urgence, notamment médicale, comporte de nombreux facteurs de risque pour la santé mentale. Cependant, des études récentes suggèrent que la reconnaissance de même que certains aspects relatifs au sens du travail pourraient permettre aux individus de préserver leur équilibre psychique malgré la présence de stresseurs importants.Nous avons effectué une étude portant sur la santé au travail pour des ambulanciers travaillant en Suisse romande. Dans un premier temps, une phase qualitative centrée sur l'observation du travail réel a été effectuée. Les observations ont été effectuées dans 11 services pour un total de 416 heures d'observation. Dans un second temps, un questionnaire a été développé et administré à l'ensemble des ambulanciers de Suisse romande.Notre étude a notamment permis de confirmer l'importance de la reconnaissance et du sens du travail pour les ambulanciers. [Auteurs]