La taxation des importations de pétrole aux États-Unis: un moyen efficace de récupérer la rente de monopole de l'OPEP.

Rapport de recherche

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'en payant par le sieur Prévost de Serainville la somme de 6.000 l. et les 2 sols pour livre pour l'acquisition d'un office de secrétaire du Roi, il sera déchargé de toutes taxes pour la recherche de la noblesse

[Acte. 1714-01-16. Versailles]

« Recherche de la noblesse de la Généralité de Rouen, faicte depuis l'an 1666 jusques en l'an 1672, par messire Jacques Barin, marquis de La Gallissonnière ».

Contient : Registre des personnes nobles dressé, en 1463, par Raymond Monfaut ; État des anoblis de 1470 ; Recherche de la noblesse, dans la Généralité de Caen, par Jean-Jacques de Mesmes, seigneur de Roissy, Michel de Repichon et Jacques de Croismare (1598-1599) ; « Estat de la recherche de la noblesse de la Généralité d'Alençon » (1666) ; « Noms des personnes déclarées nobles par arrest de la Cour des aydes de Normandie,... par ordre alphabétique » ; Recherche de la noblesse dans la Généralité de Caen, par Chamillart (1666) ; « Recherche des nobles de l'élection de Lisieux, faite par MM. Nicolas Le Valois, François Le Roy, et Jean Hediart » (1540)