Le rôle des États-Unis dans le maintien des pratiques d’opacité financière

Notre recherche vise à vérifier s'il existe un lien entre l'intérêt des Américains pour les investissements étrangers et le maintien des structures opaques de la finance internationale. Les pratiques d'opacité financière (utilisation abusive du secret bancaire, faibles mesures d'identification du client, faible règlementation bancaire, absence d’échange d’information fiscale, absence d’obligations d’enregistrements de compagnies et de fiducies, possibilité d’établir la propriété d’une société avec des prête-noms, utilisation de bons au porteur, manque d’encadrement des fiducies, etc.) semblent accommoder les États qui les dénoncent. Utilisant les théories des jeux à deux niveaux de Putnam, de la règlementation et de l’équilibre de Nash, nous faisons le lien entre le niveau national et international. Notre recherche consiste en deux études de cas. La première traite d’un projet de règlement de l’Internal Revenue Service visant à assurer la déclaration de revenus d’intérêt sur les dépôts bancaires des non-résidents. La seconde traite d’une série de projets de loi déposés au Sénat et à la Chambre des représentants des États-Unis. Ils cherchent à assurer la transparence du processus d’enregistrement de compagnies de manière à faciliter l’accès des agences d’application de la loi à l’information sur les bénéficiaires effectifs des compagnies formées en sol américain. Notre recherche ne permet pas de confirmer notre hypothèse avec certitude. Cependant, nos données tendent à indiquer que les groupes d’intellectuels et les groupes de pression financiers incitent le gouvernement des États-Unis à freiner la mise en application de certaines mesures prévues par le régime antiblanchiment (particulièrement l’identification du client et le partage d’information avec des pays tiers) pour attirer l’investissement étranger.

Le régime alimentaire de Dentex angolensis, Poll et Maul, 1953 (Sparidae)

The food of Dentex angolensis, studied from 386 stomachs, consists essentially of small epibenthic crustaceans and, with less importance, of fishes. A systematic list with abundance and occurrence is given here. It is noted that the composition of the stomach content can differ with depth and season.

Note sur le régime alimentaire de quelques poissons démérsaux de Côte d'Ivoire

Stomach contents from 21 species of demersal fish caught on Grand Bassam (Côte d'Ivoire) fishing grounds at 20 and 35 m depth are analyzed. The results are compared with those of Longhurst (1957, 1960). The great importance of Crustacea in the food of those species appears clearly. A representative scheme of the diet is suggested.

Régime alimentaire de la phase lagunaire de Elops lacerta (C.V. 1846)

Elops lacerta is a juvenil's predator of all the fish species living in the same biotope. its preys follow three systematic orders: 1 - Fishes: they are the most important in the stomachal contents of Elops lacerta, and are dominated by clupeidae, mainly by Ethmalosa fimbriata; 2 - Shrimps: mainly the Peneidae, are not very important; 3 - Molluscs: they are the less important preys and are represented by only one Pelecypoda family: the Corbulidae. This earlier predator feeds rather at night than during the day. It has neither preferential prey nor apparent seasonal variations in its food habits.

Un hôpital sous le régime de la transparence : un défi

Essai sur la mise en place des nouvelles technologies de l'information au CHUV, dans lequel l'auteur donne la parole aux médecins, infirmiers et administrateurs qui ont été placés devant le défi de la décentralisation et de la transparence et qui ont côtoyé ces différents instruments censés les orienter et orienter leurs choix.

Régime de la copropriété. 1980, 1er juin : [lois et décrets d'application] (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1069