Apport de la systématique dans l'amélioration de la compréhension des systèmes de prise en compte des risques en entreprise

La gestion des risques est souvent appréhendée par l'utilisation de méthodes linéaires mettant l'accent sur des raisonnements de positionnement et de type causal : à tel événement correspond tel risque et telle conséquence. Une prise en compte des interrelations entre risques est souvent occultée et les risques sont rarement analysés dans leurs dynamiques et composantes non linéaires. Ce travail présente ce que les méthodes systémiques et notamment l'étude des systèmes complexes sont susceptibles d'apporter en matière de compréhension, de management et d'anticipation et de gestion des risques d'entreprise, tant sur le plan conceptuel que de matière appliquée. En partant des définitions relatives aux notions de systèmes et de risques dans différents domaines, ainsi que des méthodes qui sont utilisées pour maîtriser les risques, ce travail confronte cet ensemble à ce qu'apportent les approches d'analyse systémique et de modélisation des systèmes complexes. En mettant en évidence les effets parfois réducteurs des méthodes de prise en compte des risques en entreprise ainsi que les limitations des univers de risques dues, notamment, à des définitions mal adaptées, ce travail propose également, pour la Direction d'entreprise, une palette des outils et approches différentes, qui tiennent mieux compte de la complexité, pour gérer les risques, pour aligner stratégie et management des risques, ainsi que des méthodes d'analyse du niveau de maturité de l'entreprise en matière de gestion des risques. - Risk management is often assessed through linear methods which stress positioning and causal logical frameworks: to such events correspond such consequences and such risks accordingly. Consideration of the interrelationships between risks is often overlooked and risks are rarely analyzed in their dynamic and nonlinear components. This work shows what systemic methods, including the study of complex systems, are likely to bring to knowledge, management, anticipation of business risks, both on the conceptual and the practical sides. Based on the definitions of systems and risks in various areas, as well as methods used to manage risk, this work confronts these concepts with approaches of complex systems analysis and modeling. This work highlights the reducing effects of some business risk analysis methods as well as limitations of risk universes caused in particular by unsuitable definitions. As a result this work also provides chief officers with a range of different tools and approaches which allows them a better understanding of complexity and as such a gain in efficiency in their risk management practices. It results in a better fit between strategy and risk management. Ultimately the firm gains in its maturity of risk management.

La prise en compte des valeurs dans la validation scientifique des méthodes thérapeutiques

L'article met en évidence la nécessité de prendre en compte le registre des valeurs, engagées dans nos croyances, lorsque nous cherchons à évaluer les méthodes psychothérapeutiques et à les valider scientifiquement. Après avoir montré l'apport de l'anthropologie clinique pour une telle démarche et précisé le lien réunissant science et croyance, il propose une double clarification qui apparaît indispensable à opérer en vue de valider une méthode psychothérapeutique, à savoir une clarification d'ordre épistémologique et scientifique.

La prise en compte de la masse successorale étrangère en droit successoral suisse : étude de droit suisse et de droit comparé

Introduction : A l'heure de la mondialisation, bon nombre de relations juridiques connaissent des imbrications internationales, raison pour laquelle l'importance du droit international privé s'en trouve accrue. L'extension de l'Union européenne témoigne actuellement de la mobilité grandissante des personnes. Par le biais des accords bilatéraux, la Suisse est, dans certains domaines, directement concernée par cet espace communautaire et la règlementation européenne y relative. Nous pensons notamment aux accords de Schengen en vertu desquels la Suisse se trouve confrontée à un flux migratoire sensiblement plus important que par le passé. Sur le plan patrimonial, la principale conséquence de cette mobilité est celle de la dispersion du patrimoine des personnes sur le territoire de plusieurs Etats. En effet, la libre circulation des personnes et les facilités d'établissement dans les Etats occidentaux conduisent bon nombre d'individus à quitter leur Etat d'origine pour aller travailler et se domicilier dans un autre Etat. Ce simple cheminement a alors souvent pour effet de répartir le patrimoine du migrant entre son Etat d'origine et son Etat de domicile. Plus généralement, la liberté économique, produit essentiel du capitalisme, permet à une personne, tout en restant domiciliée dans son Etat d'origine, de placer une partie de ses biens dans un autre Etat que son Etat de domicile. Si l'existence d'un patrimoine éparpillé est certes une problématique relativement complexe du vivant de la personne, notamment en matière de droit fiscal, la transmission dudit patrimoine en matière successorale constitue un véritable casse-tête en droit civil. La présente thèse de doctorat a donc pour objet général l'observation et l'analyse du règlement des successions internationales supposant l'application du droit suisse et/ou la compétence des autorités suisses. A la lecture du livre troisième du Code civil suisse (article 457-640 CC), le règlement de la succession d'un défunt est un processus parfaitement réglé qui, s'il soulève encore un certain nombre de questions subtiles à l'instar de tous les domaines du droit, ne pose pas de problèmes fondamentaux auxquels le praticien pourrait se heurter. Selon l'art. 538 CC, la succession d'une personne s'ouvre à son dernier domicile, ce qui laisse penser que le droit successoral matériel suisse s'applique à quiconque est domicilié en Suisse. Toutefois, le droit successoral matériel prévu dans le Code civil suisse concerne avant tout les successions dites nationales, à savoir les successions de personnes décédées en étant domiciliées en Suisse et dont l'ensemble du patrimoine est situé en Suisse. Il n'est ainsi nullement fait mention d'une éventuelle prise en compte des facteurs tels que la nationalité du défunt ou le lieu de situation des biens extants. Pourtant, bien avant l'adoption du Code civil suisse, le législateur suisse a pris en compte les facteurs susmentionnés en adoptant des législations propres au droit des conflits de lois. L'actuelle réglementation suisse du droit des conflits est contenue dans la Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé, dans laquelle les successions internationales font l'objet des articles 86 à 96 LDIP. Dès lors, malgré l'art. 538 CC et l'interprétation du champ d'application des art. 457-640 CC qui en découle, force est d'admettre que, au regard des art. 90 et 91 LDIP, le champ d'application du droit matériel successoral suisse ne dépend pas toujours du domicile du défunt en Suisse. Au contraire, celui-ci peut aussi résulter de la nationalité suisse du défunt ainsi que d'autres critères utilisés par le droit international privé d'un Etat étranger. Ainsi, il ressort des dispositions de la LDIP que les critères de rattachement ne sont pas immuables, en ce sens que le défunt étranger, domicilié en Suisse, peut choisir son droit national pour le règlement de sa succession et que le défunt suisse, domicilié à l'étranger, peut choisir le droit suisse pour le règlement d'une partie ou de la totalité de sa succession. Dès lors, au décès d'une personne, le premier réflexe du juriste suisse doit être de déterminer - la localisation du dernier domicile du défunt ; - la nationalité du défunt ; - la localisation des biens successoraux. Lorsque l'un de ces éléments se rattache à un Etat étranger, le juriste suisse est amené à constater' le caractère international de la succession. Si les critères de rattachement du droit des conflits de chaque Etat partie à la succession coïncident, la succession internationale peut être réglée sous l'empire d'une seule et même loi, ne soulevant ainsi pas plus de problèmes que le règlement d'une succession nationale. A l'inverse, si les critères de rattachement du droit des conflits de chaque Etat partie à la succession ne s'accordent pas, la succession internationale peut faire l'objet d'une scission successorale, selon laquelle le règlement de la succession d'une personne est soumis à une pluralité d'ordres juridiques. La survenance d'une scission successorale aboutit donc à la coexistence de plusieurs masses successorales chacune régie par un ordre juridique différent. Si ce phénomène a pour effet de mettre en échec les principes d'unité et d'universalité de la succession au profit d'un règlement constellé de la succession entre plusieurs ordres juridiques nationaux, la question se pose de savoir comment harmoniser le règlement de ces différentes masses. Pour répondre à cette interrogation, nous allons effectuer, dans un premier temps, un large tour d'horizon du droit successoral matériel suisse avant d'étudier les art. 86-96 LDIP et les règles de conflits y relatives. Dans un second temps, nous allons confronter les règles de conflit successorales suisses avec les règles de conflit successorales allemande, autrichienne, italienne, française, anglaise et liechtensteinoise afin de constater quelles peuvent être les conséquences de la scission successorale sur les expectatives des héritiers et sur les droits des créanciers. Ces constatations nous amèneront notamment à définir la nature des droits successoraux des héritiers, le rattachement des dettes successorales, ainsi que l'étendue de la responsabilité des héritiers pour le passif successoral. Finalement, nous allons nous efforcer d'imaginer un système de droit matériel suisse pour harmoniser le règlement d'une succession faisant l'objet d'une scission. En effet, après un important travail de droit comparé, nous constaterons que certains ordres juridiques prévoient des règles de droit matériel ou des règles de conflit unilatérales permettant de corriger certains effets provoqués par une scission successorale. L'intitulé de cette étude révèle donc sans équivoque notre volonté de trouver un système permettant d'appréhender les effets de la scission successorale par le biais d'une prise en compte des biens extants dévolus sous l'empire d'une loi étrangère dans le cadre du règlement de la succession en Suisse. Pareille prise en compte étant dictée, à notre sens, par le principe de droit successoral matériel suisse qu'est le principe de l'universalité de la succession.

La prise en compte des valeurs dans la validation scientifique des méthodes thérapeutiques

L'article met en évidence la nécessité de prendre en compte le registre des valeurs, engagées dans nos croyances, lorsque nous cherchons à évaluer les méthodes psychothérapeutiques et à les valider scientifiquement. Après avoir montré l'apport de l'anthropologie clinique pour une telle démarche et précisé le lien réunissant science et croyance, il propose une double clarification qui apparaît indispensable à opérer en vue de valider une méthode psychothérapeutique, à savoir une clarification d'ordre épistémologique et scientifique.

La démocratie directe et le droit international : prise en compte des obligations internationales de la Confédération et participation populaire à la politique extérieure

Le droit international connaît une évolution quantitative et qualitative qui entraîne des répercussions sur les institutions de l'initiative populaire et du référendum. Ce phénomène laisse apparaître deux problématiques principales - la prise en compte du droit international dans l'exercice des droits populaires et la participation des citoyens à la politique extérieure - dont certaines facettes sont aujourd'hui abondamment discutées. La présente étude a pour but d'examiner les droits d'initiative populaire et de référendum, tels que reconnus sur le plan fédéral, à l'aune de ces deux problématiques. Pour chacun d'entre eux, l'auteur procède à un état des lieux, sur la base duquel il explore certaines pistes afin de proposer un aménagement optimal des institutions de démocratie directe, compte tenu de leur environnement juridique actuel.

La difficile prise en compte des inégalités socio- économiques par le commerce équitable: le cas du quinoa andin

Cet article montre que dans le contexte actuel des producteurs de quinoa de l’altiplano du sud de la Bolivie, le commerce équitable n’apparaît pas comme un instrument efficace de réduction des inégalités sociales. Il contribue plutôt à les renforcer. Derrière la façade des marques et labels du commerce équitable, la réalité socio-économique de l’altiplano du Sud de la Bolivie, révèle donc un facteur important de déception par rapport aux attentes des consommateurs.

Prise en compte du paysage dans la planification territoriale des parcs éoliens terrestres : comparaison des cas du Québec et de la Bretagne

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Le Savoir-être pour la formation initiale dans le contexte du CECRL: la prise en compte du handicap par le biais du slam

A la Conférence de Prague (2001), les Ministres ont tenu à encourager le développement des programmes qui valorisent les compétences académiques et la professionnalisation durable, souhaitant que les établissements d'enseignement supérieur jouent un rôle constructif dans ce domaine. Leur objectif instaurer un espace européen de l'enseignement supérieur en 2010. Il est attendu une réforme méthodologique mais aussi une nouvelle conception des programmes qui jusqu'à présent s'appuyaient sur les objectifs, c'est-à-dire, sur les résultats qu'on se proposait atteindre par l'intermédiaire de l'action de l'enseignant. Dorénavant, ils reposeront sur les compétences et entendent se placer du point de vue de l'action de l'apprenant. C'est aussi la perspective que privilégie le CECRL dans le domaine de l'apprentissage des langues

La prise en compte de la lumière naturelle pendant la conception architecturale à l'aide des outils informatiques : modèles et représentation

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La prise en compte de la visibilité dans la conception d'un espace théâtral par des dispositifs numériques

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Prise en compte du risque environnemental dans les systèmes irrigués sahéliens : étude de cas au Sénégal

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La prise en compte de la lumière naturelle pendant la conception architecturale à l'aide des outils informatiques : modèles et représentation

Un document accompagne le mémoire et est disponible pour consultation au Centre de conservation des bibliothèques de l'Université de Montréal (http://www.bib.umontreal.ca/conservation/).