Des principes de responsabilité et de solidarité pour un accès équitable aux soins de santé : le cas des travailleurs de l'informel urbain du Cameroun en situation de vulnérabilité

La question de l’accès financier des personnes socialement défavorisées aux soins de santé est aujourd’hui un enjeu éthique de grande importance dans de nombreux pays à faible revenu ou en voie d’émergence. On peut se demander comment l’équité dans l’accès aux soins peut être rendue effective puisque l’égalité des chances pour tous et la santé sont des pré-requis aux choix de vie et à la réalisation de soi. Les soins de santé sont donc d’une importance éthique particulière du fait qu’ils contribuent à préserver notre statut comme citoyens pleinement fonctionnels. Au Cameroun, bien que des efforts considérables soient consentis par les pouvoirs publics et leurs partenaires extérieurs pour favoriser l’accès aux soins des personnes défavorisées, le secteur de la santé reste encore très marqué par l’inégalité dans l’accès financier aux prestations sanitaires. Les médicaments les plus essentiels ne sont pas financièrement à la portée de tous et les coûts d’accès aux soins ambulatoires et hospitaliers dans les formations sanitaires sont manifestement prohibitifs pour une large frange de la population. Lors des épisodes de maladie, l’accès aux soins se fait par le paiement direct au point d’accès, et la pratique de l’automédication s’est répandue du fait de l’incapacité des personnes socialement défavorisées à payer leurs soins sans courir le risque de perdre l’essentiel de leur revenu. Les mesures de prise en charge sociale ou des systèmes de financement qui garantissent la réduction des inégalités entre les classes sociales sont fortement limitées par les faibles capacités d’une économie qui repose essentiellement sur l’informel. Sur la base de cette réalité, cette thèse analyse à partir du cas des travailleurs vulnérables du secteur informel urbain, la pertinence du choix politique de la couverture universelle santé au Cameroun à travers les principes de responsabilité et de solidarité. La population d’étude choisie est celle des travailleurs vulnérables du secteur informel en considération des problématiques liées à leur accès aux soins de santé, de l’importance de leur apport dans l’économie du pays ( 90 % des travailleurs) et du rôle qu’elle pourrait jouer dans l’atteinte de l’objectif de la couverture universelle santé. La thèse analyse donc, d’une part, les conditions et les modalités de répartition des biens sociaux qui répondent à la nécessaire redistribution équitable des ressources, en l’occurrence l’accès aux soins de qualité. Après avoir montré les préoccupations d’ordre politique, social, économique et éthique liées au problème d’accès universel aux soins, la thèse propose des stratégies opérationnelles susceptibles de conduire à l’amélioration de la qualité des soins et à un assainissement de la gestion du secteur des services de soins (éthique du care et éthique de bonne gouvernance). Aussi, dans la perspective de la recherche d’un financement local soutenable et durable de l’accès de tous aux soins, la thèse propose une approche participative. L’exploration de cette perspective aboutit au résultat qu’une approche inclusive et intégrée de promotion de l’économie informelle (dynamisation de ses activités et potentialisation de ses acteurs) pourrait faire de ce secteur un véritable levier de développement économique et social. Un développement social et solidaire durable et susceptible, sur le long terme, de réaliser l’objectif de la couverture universelle santé. En d’autres termes, elle propose des stratégies de capabilisation et de responsabilisation des travailleurs du secteur informel, en vue d’une société plus impliquée, plus responsable et plus solidaire. Une approche susceptible de matérialiser le droit à la santé, de construire l’autonomie des travailleurs en situation de vulnérabilité et de renforcer leurs capacités contributives à travers une opérationnalisation adaptée au contexte des principes de responsabilité et de solidarité.

La contribution des femmes à l'égalité en Amérique Latine et dans les Caraïbes

Inclut la bibliographie

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Tratado de abolição do traffico de escravos em todos os lugares da Costa da África ao Norte do Equador, entre os muito altos, e muito poderosos senhores o Principe Regente de Portugal, e El-Rei do Reino Unido da Grande Bretanha e Irlanda : feito em Vienna pelos Plenipotenciarios de huma e outra Corte em 22 de janeiro de 1815, e ratificado por ambas

Por este tratado, a Inglaterra abre mão da cobrança do restante do empréstimo de 600 mil libras que fizera a Portugal em 1809, a título de indenização.

Tratado de pax entre o muito alto, e muito poderoso Principe D. João, o V, pella graça de Deus Rey de Portugal, e o muito alto, e muito poderoso Principe D. Felipe V, pella graça de Deus Rey Catholico de Hespanha : feito em Ultrecht, a 6 de fevereiro de 1715

A importância deste tratado para o Brasil é atribuir a Colônia de Sacramento a Portugal, origem de guerras e disputas posteriores. Em consequência interessa também ao Uruguai e à Argentina.

Tratado de pazes, entre os serenissimos e poderosissimos Principes D. Carlos II, Rey Catholico, e D. Afonso VI, Rey de Portugal, feito, e concluso no Convento de Sancto Eloy da Cidade de Lisboa, aos 13 de fevereiro de 1668 : sendo mediator o serenissimo, e poderosissimo Principe Carlos II, Rey da Gram Bretanha

Analisa esse tratado que põe fim às guerras da Restauração de Portugal, mandando devolver a cada uma das partes as conquistas que à outra tiverem feito. Nas colônias, a paz passaria a vigorar um ano após a sua publicação, dado o tempo necessário para que a notícia chegasse à América e à Ásia.

Região occidental de Matto Grosso : viagem e estudos sobre o Valle do Baixo Guaporé : da cidade de Matto Grosso ao Forte de Principe da Beira pelo Dr. Manoel Esperidião da Costa Marques, 1906. A seguir : Projectos de vias de communicação : exploração do Alto Guaporé e dos rios Jaurú, Aguapehy e Alegre : do mesmo autor, 1899

Apontamentos, notas e narrativas sobre o vale do Baixo Guaporé, com detalhes sobre riqueza, civilização, indústria, comércio, população, comunidades indígenas, usos e costumes.

Vozes saudosas, da eloquencia do espirito, do zelo, e eminente sabedoria do Padre Antonio Vieira, da Companhia de Jesus, pregador de sua magestade, e príncipe dos oradores evangélicos : acompanhadas com hum fidelissimo echo, que sonoramente resulta do interior da obra clavis prophetarum : concorda no fim a suavidade das musas em elogios raros : tudo reverente dedica ao principe nosso senhor o p. Andre de Barros Da Companhia de Jesus, Academico do numero da Academia Real da Historia portugueza

Padre Antônio Vieira nasceu em Lisboa em 6 de novembro de 1608 e morreu na Bahia em 18 de julho de 1697. Ordenado sacerdote em 1634, logo se destacou como excepcional pregador. Exerceu importante papel politico e diplomático durante o reinado de D. João IV e fez do púlpito uma tribuna a serviço da nação, em guerra com a Espanha. De 1652 a 1661 atuou como missionário no Maranhão. Em Portugal foi denunciado como herético ao Tribunal da Inquisição. Doente e encarcerado defendeu-se com extraordinário vigor, mas foi condenado a internamento numa casa jesuítica e proibido de pregar. Retirou-se em 1681 para o Brasil, onde trabalhou na edição completa dos Sermoens, iniciada em 1679. Este é o primeiro volume de Vozes saudosas, cuja edição foi executada pelo Padre Jesuíta André de Barros,após a morte do autor. Trata-se de uma compilação de texto, contendo "vários tratados sobre o Brasil escritos por Antonio Vieira, mas nenhum sermão" , como esclarece Borba de Moraes. Vozes saudosas foi o titulo atribuído à obra pelo seu compilador, como uma homenagem ao autor, que ele compara a Sêneca. O segundo tomo de Vozes saudosas foi também publicado pelo Padre André de Barros, em 1748, no livro Sermões vários e tratados ainda não impressos do grande Padre Antonio Vieira... volume 15.

Nova Lusitania : historia da guerra brasilica : a purissima alma e saudosa memoria do Serenissimo Principe Dom Theodosio, Principe de Portugal, e Principe do Brasil : por Francisco de Brito Freyre : decada primeira

Francisco de Brito Freire nasceu em Coruche, em 1625, e morreu em Lisboa, em 1692. Foi capitão de cavalaria da Província da Beira, governador da Praça de Juromenha, no Alentejo, e conselheiro de guerra, tendo sido, por duas vezes, almirante da armada portuguesa no Brasil. Foi governador de Pernambuco e assinou a capitulação dos holandeses em 1654. Como autor original, Brito Freire pôde observar pessoalmente os acontecimentos e relatá-los a seu modo. Os autores puristas do século XIX consideravam-no escritor de grande credibilidade. ‘Nova Lusitana, historia da guerra brasilica..’ que sempre foi considerado um clássico, é uma das melhores fontes sobre os eventos que o correram em Pernambuco, entre 1630 e 1638 . A condição de governador de Brito Freire possibilitou o seu acesso à ampla documentação, tanto portuguesa com o holandesa. permitindo-lhe formular uma opinião própria e narrar, em primeira mão, aqueles eventos. Rico em detalhes curiosos, corajoso nas críticas políticas, trata-se de um livro raro e procurado.

Chronica do serenissimo Principe D. João escrita por Damião de Goes, Dirigida ao Munto Magnanimo e Poderoso Rei D. João III do Nome

Damião de Góis, historiador e humanista português, nasceu em Alenquer, por volta de 1502 e morreu, provavelmente, em 1574. Na Corte, esteve a serviço dos reis D. Manuel e D. João III, desde a adolescência. Viajou por vários países por mais de vinte anos, o que lhe permitiu relacionar-se com Luter, Melanchthon, Luís Vives, Alberto Dürer e com Erasmo de Roterdam. Tendo regressado a Portugal, assumiu o cargo de guarda-mor da Torre do Tombo, em 1548. Sua principal obra foi a Crônica do felicíssimo Rei D. Manuel, que teve o texto alterado por exigência do Santo Ofício. Traduziu o tratado De Senectude, de Cícero, intitulando-o de Livro da velhice. Damião de Góis foi seguidor da obra de Fernão Lopes e de Rui Pina e se tornou o principal representante do humanismo difundido por Erasmo. Chronica do Sereníssimo Príncipe D. João foi escrita por recomendação do Cardeal D. Henrique. Traz uma narrativa do fatos ocorridos no reinado de D. Afonso V desde o nascimento do seu filho e sucessor D. João, que se tornaria D. João II. As primeira e segunda edições foram publicadas, respectivamente, em 1567 e 1724, com o título Chronica do Príncipe Dom Joam. Esta terceira edição, de 1790, além da alteração no título, restitui a dedicatória do autor ao Rei D. João II, omitida na segunda edição.

O Valeroso Lucideno, e triumpho da liberdade : primeira parte... dedicada ao Excelentissimo Senhor D. Theodosio, Principe deste Reyno, e Monarquia de Portugal

Referência: Bibliographia Brasiliana / Rubens Borba de Moraes, v.1, p. 142-143. 1983

Chronica do muito alto, e muito esclarecido principe D. Sancho I, segundo rei de Portugal composta por Ruy de Pina, fidalgo da Casa Real, e Chornista mór do reyno, fielmente Copiada de seu Original, Que Se Conserva no Archivo Real da Torre do Tombo; offerecida a magestade sempre augusta delrey d. João V., Nosso Senhor por Miguel Lopes Ferreyra

Rui de Pina nasceu na cidade de Guarda, provavelmente em 1440, e morreu em Lisboa, por volta de 1522. Ocupou vários cargos de importância e destaque, entre eles os de cronista-mor do reino e de guarda-mor da Torre do Tombo. Como cronista-mor de Portugal, escreveu as biografias de Sancho I, Afonso II, Sancho II, Afonso II, D. Dinis, Afonso IV, Afonso V e D. João II. A descoberta , recentemente, de duas cópias de uma obra quatrocentista contendo as histórias dos sete primeiros reis de Portugal, isto é, de Sancho I a Afonso IV, indica que as Chronicas destes reis escritas por Rui de Pina não passavam de uma refundição daquelas. Como historiador, o autor tem despertado opiniões polêmicas: uns o acusam de mal-informado e desonesto ; outros valorizam a sua capacidade de compreender os eventos de seu tempo, ainda que sob uma visão absolutista. Trata-se de uma “esplêndida edição , adornada de escudos alegóricos com armas reais portuguesas no centro – que encabeçam as dedicatórias -, de artísticas letras iniciais, vinhetas, cabeções e florões decorativos, tudo aberto em chapa de madeira. Os frontispícios das crônicas são impressos em linhas alternadas, em preto e vermelho, e ornados de escudos das armas de Portugal”, conforme esclarece o Catálogo da livraria do Conde Ameal.

O fazendeiro do Brazil :cultivador melhorado na economia rural dos generos já cultivados, e de outros, que se podem introduzir ; e nas fabricas, que lhe são proprias, segundo o melhor, que se tem escrito a este assumpto : debaixo dos auspicios, e de ordem de sua Alteza Real o Principe Regente, Nosso Senhor colligido de memorias estrangeiras

José Mariano da Conceição Velloso, 172?-1811 - Frei Velloso teve duas grandes paixões: a botânica e o desenho, inclusive a gravura e a pintura. Esforça-se para difundir o desenho e a pintura pela sua oficina do Arco do Cego. Trabalha na produção de livros didáticos, num esforço gigantesco, produz obras relacionadas com a agricultura, a mineração, a pecuária e as artes que se podiam obter àquela época. Como relata Borba de Moraes, o esforço fracassou devido ao imenso atraso das elites brasileiras da época. A respeito do Fazendeiro do Brasil, o Governador de São Paulo informou à Corte que não conseguira vender um só exemplar da coleção e que não achava quem os quisesse levar de graça.