565 resultados para Ouverture de crédit
Resumo:
La recherche que nous avons mené à bien avait pour but, dans un premier temps de comprendre la notion de contrat, ses caractéristiques, fonctions et les garanties qui en peuvent être fournies. Nous invoquerons le contenu du contrat, c'est à dire, les effets de celui-ci en essayant de montrer les droits et obligations auxquels les parties seront liées. Bien qu'étant un contrat assez requérant dans la pratique bancaire, celui-ci n'a pas encore attiré l'attention du législateur de façon à établir un régime qui pourrait lui être appliqué au lieu de s'appuyer sur d'autres contrats lui étant similaires. Nous proposons l'analyse de la cessation du contrat, en se concentrant sur les moyens de la dissolution, survenue suite à la conclusion de l'accord comme la plainte, l'abrogation, l'expiration et la résolution du contrat, en laissant de côté la dissolution du contrat pour des raisons survenues avant la conclusion du contrat, comme la nullité et l'annulation.
Resumo:
This paper presents the results of a comparative study of three series of samples collected in the area near the Bassam channel before, six and twenty months after its opening in September 1987. Observed effects are the decrease in the abundance and the modification of the benthic macrofauna composition. These effects appeared to be definitive, without recovery of the most abundant species Corbula trigona. Most differences noted in the population structure are due to the increase of the salinity and at a least degree to the modification of the nature of the sediment.
Resumo:
1985.
Resumo:
1999.
Resumo:
Variante(s) de titre : Rapport annuel - CEC
Resumo:
1998.
Resumo:
1994.
Resumo:
1993.