Les enjeux du droit des sûretés grevant des valeurs mobilières indirectement détenues en Amérique du Nord

Le présent mémoire a pour but de présenter une analyse des règles de droit s'appliquant aux sûretés grevant des valeurs mobilières indirectement détenues, ou détenues auprès d'un intermédiaire, en Amérique du Nord. Afin de procéder à cette étude, il sera nécessaire d'expliquer brièvement le fonctionnement du système de détention indirecte des valeurs mobilières et de déterminer la nature juridique de la valeur mobilière indirectement détenue et des droits de l'investisseur à son égard. Une analyse critique sera faite des différents cadres juridiques nord-américains applicables aux sûretés grevant ce type de valeurs mobilières en examinant, d'abord, les règles du droit civil québécois. Seront ensuite étudiées les règles du droit des sûretés des provinces canadiennes de common law de même que les règles du droit américain. Un tel examen nous permettra d'identifier les lacunes de chacun de ces cadres juridiques et de constater le manque d'uniformité entre eux. Afin d'apporter des solutions juridique à ce manque d'uniformisation, le présent mémoire analysera finalement les objectifs recherchés et les règles proposées par la Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada, UNIDROIT et la Communauté européenne en matière d'harmonisation des règles du droit des sûretés grevant des valeurs mobilières indirectement détenues.

C’est une fille! Inégalités de genre et stratégies d’adaptation des femmes d’un quartier du Nord de New Delhi

Ce mémoire porte sur la représentation des femmes de New Delhi et leurs perceptions d’elles-mêmes, comme filles et femmes dans la société indienne. Plus spécifiquement, les femmes rencontrées nous parlent de l’image des femmes en Inde, leur position et leur rôle dans la famille, en tant que filles, épouses et mères tout en étudiant leurs relations avec les autres (femmes et hommes). Dans l’objectif d’éclairer le phénomène de la sexo-sélection de l’enfant à naître et la discrimination basée sur le sexe, les rapports de genre pouvant être affectés par les pratiques et coutumes ont été analysés. Plus particulièrement, le discours et les expériences vécues des répondantes nous ont permis d’illustrer que les femmes rencontrées sont agentes de changement et qu’elles ont du pouvoir d’agir sur leurs vies.

Exploration du nord-ouest du Spitsberg entreprise sous les auspices de S.A.S. le prince de Monaco par la Mission Isachsen.

fasc.44 [Exploration pt.5] (1913-1914)

Frontière d'empire, du nord à l'est : soldats coloniaux et immigrations des Suds

Les régions Nord-Pas-de-Calais, Lorraine, Alsace, Picardie, Champagne-Ardenne et Franche-Comté, de Lille à Strasbourg, ont tissé une relation unique avec les voyageurs, travailleurs, artistes, soldats, réfugiés, rapatriés et " sans-papiers " venus des Suds. Depuis le dernier tiers du XIXe siècle, le Nord-Est est une véritable frontière d'empire : il a reçu plus d'un million de combattants et travailleurs coloniaux lors des trois conflits qui opposèrent la France à l'Allemagne. Parallèlement, des dizaines d'expositions coloniales et ethnographiques contribuent à la formation d'une culture coloniale et accompagnent un premier flux d'originaires des colonies vers la métropole, notamment dans les mines du Nord. Durant tout le XXe siècle, venus des quatre coins de l'empire et du monde, recrutés et dockers chinois, soldats et étudiants d'Afrique noire, combattants, travailleurs et militants du Maghreb, migrants et ouvriers turcs, mobilisés indochinois et rapatriés vietnamiens ou d'Algérie, militants et enfants des deuxième et troisième générations, passent ou se fixent dans ces régions... Ce livre raconte leurs parcours et s'attache également au regard posé sur ces centaines de milliers de migrants, aujourd'hui composante importante de la société locale. A travers des images exceptionnelles et inédites, c'est l'histoire " aux confins d'un empire " qui se révèle ici. Histoire longue, complexe et étonnante, toujours en mouvement, constitutive en partie des mémoires et des identités locales.