La subrogation légale de l’assureur en vertu du Code civil : historique, développements et aspects procéduraux

En assurance de dommages, l’article 2474 C.c.Q. prévoit la possibilité pour l’assureur d’être légalement subrogé dans les droits de l’assuré contre l’auteur du préjudice, à concurrence des indemnités qu’il a payées. L’assureur ne pourra jamais être subrogé contre les personnes faisant partie de la maison de l’assuré. Dans un premier temps, le présent mémoire fait un survol historique du droit à la subrogation de l’assureur en vertu du Code civil. Depuis la codification de 1865, les principes relatifs à la subrogation de l’assureur ne sont pas demeurés statiques. Ils firent l’objet de plusieurs modifications législatives et de nombreuses controverses et développements jurisprudentiels. Dans un deuxième temps, un portrait global de l’état actuel du droit est dressé en ce qui concerne l’article 2474 C.c.Q., tant sur le plan des composantes du droit à la subrogation que de ses aspects procéduraux.

La subrogation légale de l’assureur en vertu du Code civil : historique, développements et aspects procéduraux

En assurance de dommages, l’article 2474 C.c.Q. prévoit la possibilité pour l’assureur d’être légalement subrogé dans les droits de l’assuré contre l’auteur du préjudice, à concurrence des indemnités qu’il a payées. L’assureur ne pourra jamais être subrogé contre les personnes faisant partie de la maison de l’assuré. Dans un premier temps, le présent mémoire fait un survol historique du droit à la subrogation de l’assureur en vertu du Code civil. Depuis la codification de 1865, les principes relatifs à la subrogation de l’assureur ne sont pas demeurés statiques. Ils firent l’objet de plusieurs modifications législatives et de nombreuses controverses et développements jurisprudentiels. Dans un deuxième temps, un portrait global de l’état actuel du droit est dressé en ce qui concerne l’article 2474 C.c.Q., tant sur le plan des composantes du droit à la subrogation que de ses aspects procéduraux.

L’IMPORTANCE DES OBJETS DANS LA “MAISON DE PASSAGE”: ENTRE NOSTALGIE ET STRATEGIES D’AFFIRMATION IDENTITAIRE

Relatório de Estágio do Mestrado em Migrações, Inter-etnicidades e Transnacionalismo

Retour à la maison des Nymphes de Néapolis

On connaît aujourd’hui de nombreux ensembles décoratifs de l’Occident romain appartenant aux dernières décennies du IVe ou aux premières du Ve siècle, où toutes les références symboliques et culturelles se rapportent à des référents classiques, sans aucune trace de références chrétiennes. On peut citer les exemples africains de Sidi Ghrib ou de la maison aux Chevaux de Carthage, le fameux cas sicilien de la Villa du Casale à Piazza Armerina ou, en Espagne, ceux de la Villa de Carranque ou de Baños de Valdearados. Pour prendre des exemples lusitaniens, on peut penser à la maison des Sept Sages de Mérida, ou encore au fascinant complexe de Milreu. La maison des Nymphes de Nabeul est un cas d’école dans ce domaine.

Du temple à la maison suivant Luc-Actes

(Résumé de l'ouvrage) Dans une religion de l'alliance, la question se pose de la rencontre avec Dieu et de manière subordonnée la question de l'habitation de Dieu sur terre. Elle hante la conscience des croyants et du peuple élu dont la Bible décrit l'itinéraire. Comment l'habitation de Dieu sur la terre, dont il est le créateur, est-elle conçue dans la Bible et dans la littérature intertestamentaire, étant entendu que cette habitation ne se limite pas forcément au Temple ? Comment la « maison » de Dieu est-elle symbolisée ? De quelle théologie est-elle porteuse ? Avec quels avantages, quels problèmes, quelles perversions ?

Armorial colorié de la Maison de Savoie et de ses alliances, depuis Bérold, comte de Maurienne, jusqu'aux enfants de Philippe II, comte de Bresse, et François I, roi de France, son petit-fils.

Suite de 54 blasons coloriés, avec quelques notes généalogiques.

[10 phot. de France: Montbéliard, Montoire (phot. Yvon-Abel, phot. à Loches), la Mer de glace près Chamonix (phot. ancienne maison Martinet, 172, rue de Rivoli, Paris), le lac Chambon (Puy-de-Dôme), La Rochelle (phot. D. Tallon Larente, phot. dans cette ville), un dolmen près de Lodève (Hérault) (phot. E. Cartailhac), environs de Chambéry (phot. J.L. Perrot, phot. à Chambéry), le Pont du Gard, la Maladetta et le Port de Vénasque (Haute-Garonne Aragon), Cirque de Gavarnie (Hautes-Pyrénées). Don E. Reclus en 1886]

Donateur : Reclus, Élisée (1830-1905)

[Phot. de la maison de Kronenberg à Varsovie en 1878, don de Maurice Chaudoir en 1886]

Donateur : Chaudoir, Maurice (18..-18..?)

Le petit David de la maison royalle, contre le géant machiavéliste et le monstre Mazarin

[Mazarinade. 1651]