Élections en 2009? Progrès et obstacles dans la construction de la paix en Côte d'Ivoire

Trois mois de conflit armé en Côte d’Ivoire pendant l’année 2002 finirent par provoquer la division du pays en deux régions, séparées par une ligne d’interposition contrôlée par les Forces Licorne françaises. Le processus de paix se prolongea dans le temps, caractérisé par un manque de confiance mutuelle et une immobilité politique. Ces faits ont débouché sur une situation d’impasse et la permanence de Laurent Gbagbo à la présidence du pays. De plus, les différents accords politiques n’aidèrent pas le processus de construction de la paix, puisqu’ils n’abordaient pas certains problèmes principaux du pays, comme par exemple la propriété des terres et les sujets concernant l’identité. Ce document de travail aspire, tout d’abord, à analyser les faits principaux et les causes qui provoquèrent le conflit à partir du coup d’état de 2002. En deuxième lieu, le document analyse le processus de paix et signale les éléments clé de l’Accord de Paix d’Ouagadougou (2007): la création d’une nouvelle et unique structure des forces armées, ainsi que l’identification de la population et la réalisation d’un processus électoral. L’objectif principal est de fournir un outil de travail à l’Institut Catalan International pour la Paix (ICIP) afin d’envoyer une mission d’observation électorale dans ce pays africain.

La diplomatie et la construction de la paix : le cas des relations israélo-mauritaniennes

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Paix soutenable : rapports de force et affaiblissement des extrémistes en Angola, en Colombie, au Salvador et au Mozambique de 1989 à 1999

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Sociétés anonymes de famille : structure, maintien et optimisation de la détention du capital

Introduction générale : D'après une étude réalisée en Suisse en 2004, les entreprises de famille représentent 88,14% des entreprises, dont 80,2% sont constitués en sociétés anonymes. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : les sociétés anonymes de famille occupent une place considérable dans le paysage des entreprises suisses. Les sociétés anonymes de famille correspondent donc à une réalité pratique. Juridiquement, la notion de société de famille n'apparaît pas dans le Code des obligations ; les sociétés anonymes de famille revêtent la forme juridique de la société anonyme, qui représente l'entreprise commerciale la plus courante en pratique. Le Code des obligations, à ses art. 620 ss, se limite à donner un cadre général de réglementation, ce qui a notamment pour conséquence que la forme juridique de la société anonyme s'adapte à des entités très variées, dans toutes sortes de secteurs d'activité, que ce soient des petites et moyennes entreprises ou de grandes multinationales, des sociétés capitalistes et impersonnelles ou des sociétés purement privées. Selon la conception générale de la forme juridique de la société anonyme, celle-ci revêt en principe un caractère capitaliste. L'intérêt de l'actionnaire pour la société anonyme est normalement de nature financière. Le fait que la qualité d'actionnaire soit matérialisée dans un titre, l'action, implique tant une certaine liquidité de l'actionnariat qu'une dépersonnalisation des rapports entre les membres qui composent la société anonyme. A l'opposé, la famille repose sur des liens personnels particuliers, étroits, avec notamment des dimensions psychologiques, affectives, émotives. Au premier abord, société anonyme et famille semblent donc antinomiques. Cette dichotomie présente un intérêt dogmatique. Elle correspond en outre à l'un des principaux enjeux : comment tenir compte des intérêts d'une entité fortement personnalisée - la famille - dans une structure impersonnelle et de type capitaliste - la société anonyme ? Le fait que le Code des obligations se limite à donner un cadre général de réglementation prend alors ici toute son importance ; la marge de manoeuvre et la liberté d'aménagement que le législateur accorde aux sociétés anonymes r vont permettre - ou alors empêcher - d'adapter la forme juridique de la société anonyme aux besoins d'une entité personnalisée comme la famille. Cette liberté n'est donc pas sans limites et les membres de la famille devront peut-être aussi assumer les conséquences du choix de cette forme de société. Partant, le but de notre travail est d'étudier les raisons d'être, l'organisation et la pérennité des sociétés anonymes de famille, spécifiquement sous l'angle du maintien du caractère familial de la société. Nous nous concentrerons sur la détention du capital, mais aussi sur sa structure, son maintien et son optimisation ; nous aborderons ainsi notamment les questions relatives à la transmissibilité des actions. Au regard de l'ampleur du sujet, nous avons dû procéder à certains choix, parfois arbitraires, notamment en raison des implications presque infinies des règles avec d'autres domaines. Nous nous limiterons ainsi, dans la première partie, à exposer les notions de base employées dans la suite de notre travail et nous focaliserons sur l'élaboration des définitions d'entreprise, société et société anonyme de famille, prémisses non seulement essentielles sous l'angle théorique, mais aussi fondamentales pour nos développements ultérieurs. S'agissant ensuite de l'analyse des possibilités d'aménagement d'une société anonyme dans le cadre du maintien du caractère familial de la société, nous nous concentrerons sur les règles relatives à la société anonyme et étudierons les limites qu'elles imposent et la liberté qu'elles offrent aux actionnaires familiaux. Nous laisserons en revanche de côté les problématiques particulières de la protection des actionnaires minoritaires et des organes. Enfin, si nous traitons toutes les notions théoriques nécessaires à la compréhension de chaque thématique présentée, seules celles primordiales et déterminantes sous l'angle de la conservation de l'hégémonie familiale seront approfondies. Nous avons structuré notre étude en quatre titres. Dans un premier titre, nous développerons les notions et principes élémentaires de notre sujet. Nous rappellerons ainsi la définition et les particularités de la société anonyme en général, y compris les sources et les modifications législatives, et les conditions de la cotation en bourse. Au stade des notions introductives, nous devrons également définir la société anonyme de famille, en particulier en établissant les éléments de la définition. Qu'entend-on par famille ? Quels critères permettent de qualifier une société anonyme de « société anonyme de famille » ? La définition de la société anonyme de famille devra être à la fois suffisamment précise, afin que cette notion puisse être appréhendée de manière adéquate pour la suite de notre travail, et suffisamment large, pour qu'elle englobe toute la variété des sociétés anonymes de famille. Nous présenterons aussi les raisons du choix de la forme juridique de la société anonyme pour une société de famille. Nous terminerons nos développements introductifs par un exposé relatif à la notion d'action et à son transfert en sa qualité de papier-valeur, préalables nécessaires à nos développements sur la transmissibilité des actions. Nous mettrons ainsi en évidence les conditions de transfert des actions, en tenant compte de la tendance à la dématérialisation des titres. Une fois ces éléments mis en place, qui nous donneront une première idée de la structure du capital d'une société anonyme de famille, nous devrons préciser la manière dont le capital doit être structuré. Nous chercherons comment il peut être maintenu en mains de la famille et si d'autres moyens n'ayant pas directement trait au capital peuvent être mis en oeuvre. Ainsi, dans un deuxième titre, nous analyserons les dispositions statutaires relatives à la structure du capital et à son maintien en mains familiales, en particulier les restrictions au transfert des actions nominatives. Les dispositions statutaires constituent-elles un moyen adéquat pour maintenir le caractère familial de la société ? Quelles sont les conditions pour limiter le transfert des actions ? Le caractère familial de la société peut-il être utilisé afin de restreindre le transfert des actions ? Les solutions sont-elles différentes si les actions sont, en tout ou en partie, cotées en bourse ? Nous traiterons aussi, dans ce même titre, les modalités du droit de vote et déterminerons si des dispositions statutaires peuvent être aménagées afin de donner plus de voix aux actions des membres de la famille et ainsi d'optimiser la détention du capital. Nous examinerons, dans notre troisième titre, un acte qui a trait à la fois au droit des contrats et au droit de la société anonyme, la convention d'actionnaires. En quoi consistent ces contrats ? Quels engagements les actionnaires familiaux peuvent-ils et doivent-ils prendre ? Quelle est l'utilité de ces contrats dans les sociétés anonymes de famille ? Quelles en sont les limites ? Les clauses conventionnelles peuvent-elles être intégrées dans les statuts ? Comment combiner les différentes clauses de la convention entre elles ? Dans ce même titre, nous étudierons également la concrétisation et la mise en application des dispositions statutaires et des clauses conventionnelles, afin de déterminer si, combinées, elles constituent des moyens adéquats pour assurer la structure, le maintien et l'optimisation de la détention du capital. Enfin, dans le quatrième et dernier titre, qui est davantage conçu comme un excursus, nous nous éloignerons du domaine strict du droit des sociétés (et des contrats) pour envisager certains aspects matrimoniaux et d'ordre successoral. En effet, puisque la famille est à la base de la société, il convient de relever l'importance des règles matrimoniales et successorales pour les sociétés anonymes de famille et leur incidence sur la détention des actions et le maintien du caractère familial de la société. Nous examinerons en particulier comment ces instruments doivent être utilisés pour qu'ils n'annihilent pas les efforts entrepris pour conserver la société en mains familiales. Notre travail a pour but et pour innovation de présenter une analyse transversale aussi complète que possible du droit de la société anonyme et des instruments connexes en étudiant les moyens à disposition des actionnaires d'une société anonyme de type personnel, la société anonyme de famille. Il tentera ainsi d'apporter une approche théorique nouvelle de ces questions, de présenter certains aspects de manière pragmatique, d'analyser la mise en oeuvre des différents moyens étudiés et de discuter leur opportunité.

Caprice bacchique et burlesque sur la paix.

[Mazarinade. 1649]

Un cinéma de l’entre-deux : identité, altérité et construction de la nation indienne dans Lagaan d’Ashutosh Gowariker.

Ce mémoire est composé de deux parties : une recherche sur le film Lagaan (2001) du réalisateur indien Ashutosh Gowariker, et un scénario de moyen métrage de fiction. La partie théorique analyse un courant émergeant du cinéma indien que Gowariker a initié avec Lagaan. Ce courant véhicule une vision progressiste de l’identité nationale et semble donc s’opposer au mouvement nationaliste hindutva par ses préoccupations gandhiennes proches de la Nouvelle vague indienne. Pourtant, du point de vue dramatique et esthétique, il adopte une facture commerciale qui correspond bien plus aux attentes du public du Bollywood post-1990. Conjuguant dimension intellectuelle militante et divertissement populaire, il cherche ainsi à réorienter sa vision de la société indienne. Mon analyse, à la fois formelle et sociologique, permettra de comprendre cette tendance dans son contexte sociopolitique. Le scénario raconte l’histoire d’Aastha, une jeune Indienne de caste inférieure luttant pour exister entre tradition et modernité dans l'Inde rurale contemporaine. Il montre la relation ambiguë qu’elle entretient avec une culture qu'elle aime profondément, mais qui est paradoxalement trop oppressante pour lui permettre de s'affirmer.

Nécessité de la guerre et dangers de la paix /

Against the Comité de salut public, and supports the idea of restoring the monarchy.

Des pacifistes israéliens : contextualisation sociohistorique de l’émergence des camps de la paix achkenazim et haredim (1881-2009)

Facile de discourir sur la paix ; complexe, par contre, d’évaluer si paroles et gestes y contribuent vraiment. De manière critique, ce mémoire cherche à contextualiser l’émergence de la nation israélienne de 1881 à 1948, de même qu’un certain nombre de forces pacifistes juives, religieuses comme séculières, sionistes comme anti-sionistes, que cette société a engendrées ou provoquées de la fin du XIXe siècle à aujourd’hui. Dans un premier temps, quatre stratégies utilisées pour construire l’État juif sont explorées : la voie pratique (l’établissement de mochavot, kibboutzim et mochavim), la voie diplomatique (le lobbying de Herzl et Weizmann), la voie sociopolitique (la formation de syndicats, de l’Agence juive et du Va’ad Leoumi) et enfin la voie militaire (la mise sur pied d’organisations paramilitaires telles la Hagana, l’Irgoun, le Lehi et le Palmah). Cette exploration permet de mieux camper le problème de la légalité et de la légitimité des nations palestinienne et israélienne. Dans un deuxième temps, une approche conceptuelle et une approche empirique sont combinées pour mieux comprendre ce qu’est un camp de la paix. L’exploration conceptuelle remet en question les critères qu’utilisent certains chercheurs afin d’identifier si une organisation contribue, ou non, à la construction de la paix. L’exploration empirique trace les contours de deux camps de la paix israéliens : les militants de la gauche séculière achkenazi (un pacifisme qui a émergé dans les années 1970) et les religieux haredim (un pacifisme opposé à l’idéologie sioniste dès ses débuts). Ce survol permet de saisir que tout système de croyances peut provoquer la guerre autant que la paix. La conclusion discute des défis du dialogue intercivilisationnel, des défis tant intranationaux (l’harmonie sociale israélienne entre les juifs achkenazim, mizrahim, russes, éthiopiens, etc.) qu’internationaux (la paix entre les Palestiniens et les Israéliens).

La critique du nationalisme de la "Semaine Sociale de Bordeaux" à la "Lutte pour la civilisation et la philosophie de la paix"

Over a long period the philosopher, Maurice Blondel, was an outspoken critic of exaggerated nationalism. The series of articles that appeared in 1909-10 in the Annales de philosophie chrétienne under the title of « La Semaine sociale de Bordeaux », and later were published in book form, contained a philosophically and theologically motivated critique of the early support shown by French Catholics for the doctrinaire nationalism of Charles Maurras. In 1928 Blondel returned to a critique of this same nationalism in his detailed article « Patrie et Humanité ». But the further criticism of nationalism contained in parts of his book Lutte pour la civilisation et philosophie de la paix, which was published in 1939 (and anew in 1947 in a slightly revised edition), was of a different order, being focused on the nationalism associated with what Blondel termed totalitarisme in its then German or Nazi form. Despite this record, it would be a mistake to assume that Blondel was an internationalist fitting clearly into the Briand mould. After the First World War Blondel favoured the hard-line foreign policy advocated by Poincaré and Foch, in particular over the future of the Rhineland. And he remained a conservative Catholic. His book of 1939 denounced not only totalitarisme in both its Nazi and Soviet forms, but also, on an opposing front, liberalism in the social and economic sphere. As to the deleterious effect of nationalism on international relations, he was an advocate of strengthening international law, notably the corpus of law emanating from The Hague. Maurice Blondel was greatly admired by Robert Schuman, the prominent French foreign minister under the Fourth Republic and a key figure for post-war European integration.

Conditions pour la consolidation de la paix en Côte d'Ivoire. Rapport narratif du séminaire Abidjan, septembre 2010.

Aquesta relatoria correspon al seminari internacional “Conditions pour la consolidation de la Paix en Côte d’Ivoire” coorganitzat per l’Institut Català Internacional per la Pau, el Centre de Recherche et Action pour la Paix (CERAP), l’Université de Bouaké, i la missió del PNUD a Costa d’Ivori, que es va realitzar a Abidjan entre el 27 i el 29 de setembre de 2010. La situació al país en el moment de la realització del seminari era difícil davant la celebració d’eleccions presidencials pocs mesos després. A la relatoria es recullen diferents aspectes sociopolítics que indicaven les greus fractures a les que s’enfrontava el país, així s’analitzen les qüestions relatives a la propietat de la terra, els problemes relacionats amb la nacionalitat i ciutadania ivoriana, les possibilitats de reorganització de l’estat i la situació del jovent, majoritari a la població ivoriana. Malauradament, les dificultats prèvies a les eleccions és van agreujar amb un resultat ajustat i la proclamació dels dos candidats com a guanyadors. Aquest desafortunat escenari ha fet encara més valuosa la present relatoria.

Capacité de deux accéléromètres (SenseWear Armband et l’Actical) à estimer la dépense énergétique totale chez les adultes sains

L’augmentation de la dépense énergétique (DE) par une augmentation de l'activité physique (AP) participe au maintien et à l’amélioration de la santé. La mesure à grande échelle de la DE totale (DET) en général et AP en particulier se heurte à des difficultés pratiques de recueil de données, de validité et aux coûts. Bien que dans la littérature de nombreux accéléromètres permettent d’estimer la DET, il y a encore des limites quant à la mesure de l’intensité de l’AP, élément qui influence l’état de la balance énergétique et le bénéfice pour la santé de l’AP. De plus, peu de comparaisons entre les différents accéléromètres sont disponibles. La présente étude avait pour but d’évaluer la capacité de deux accéléromètres (Actical et Sensewear Armband) pour estimer la DET en comparaison avec la technique de l’eau doublement marquée (EDM) ; d’évaluer la concordance entre les accéléromètres dans la mesure de la DE au repos (DER) en comparaison avec la technique de la calorimétrie indirecte (CI) et d’évaluer la DE liée à l’AP en comparaison avec la technique de la CI. Les résultats montrent qu’il y a une très bonne corrélation entre la CI et les accéléromètres dans la mesure de la DER(r > 0.80, p<0.001) et une bonne corrélation entre les accéléromètres et l’EDM dans la mesure de la DET(r>0.75, p<0.001). Pour la mesure de l’intensité de l’AP, l’ACT est plus précis (r=0.80, p<0.001)) que le SWA à la marche, le SWA est meilleur(r=0.80, p<0.001) au vélo. Cette étude permet d’affirmer que le SWA et l’ACT sont des alternatives valables pour mesurer la DE.

Considérations sur le fondement philosophique des mouvements pour la paix d’aujourd'hui

Le mot considération prend ici un sens large, celui de juger, critiquer, penser, voire même inventer. Il se rattache cependant à un cadre de référence précis, privilégié, du fait qu'il permet d'établir des schémas d'analyse spécifiques et d'aboutir à une vue synthétique de la problématique. Prenant appui sur certains ouvrages de sociologues et d'historiens tels que, par exemple, ceux d'Alain Touraine et d'Edward Thompson (pour ne nommer que ceux-là), j'ai décrit le phénomène que je voulais étudier. Par mouvements pour la paix mondiale, j'entends viser plus que des manifestations visibles à l'oeil nu dans la société. C'est pourquoi, d'autre part, des écrits philosophiques d'E. Kant, d'E. Bloch et de J. Habermas m'ont fourni le cadrage adéquat pour élaborer un fondement philosophique pour la paix mondiale. L'ensemble de cette démarche me permettra de tirer des considérations sur un nouvel espoir possible. Le nucléaire, arme de guerre et/ou utilisation pacifique, est le point de mire des mouvements pour la paix actuels. On ne peut penser à la paix mondiale aujourd'hui sans penser à la fois au nucléaire. Il joue le rôle de catalyseur pour une prise de conscience cosmopolite et planétaire vers la paix mondiale véritable.