Association entre l'insécurité alimentaire et les apports en nutriments chez les Premières Nations de la Colombie-Britannique

Cette étude a pour but de vérifier l’association entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels des Premières Nations vivant sur les réserves de la Colombie-Britannique, ainsi que la présence d’interactions de la nourriture traditionnelle dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels. Un rappel de 24h et le questionnaire sur l’insécurité alimentaire du HFSSM adapté par Santé Canada provenant de la First Nations Food, Nutrition and Environment Study (FNFNES) ont servi pour les analyses statistiques chez 493 femmes et 356 hommes dans 21 communautés de Premières Nations de la Colombie-Britannique. Aucune association entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels totaux n’a été observée dans notre échantillon. Par contre, la nourriture traditionnelle interagissait dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels pour plusieurs nutriments chez les hommes et chez les femmes. Chez les femmes, la qualité nutritionnelle pourrait jouer un rôle important dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels. Chez les hommes, des différences dans les comportements alimentaires pourraient être associées au manque de nourriture traditionnelle chez ceux ayant manifesté une insécurité alimentaire grave. Enfin, les interactions de la nourriture traditionnelle dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels laissent croire que les hommes et les femmes souffrant peu ou pas d’insécurité alimentaire ajoutent ce type d’alimentation à leurs apports quotidiens. À l’inverse, ceux et celles qui souffrent d’insécurité alimentaire grave utiliseraient la nourriture traditionnelle pour remplacer la nourriture commerciale.

Relations entre l'excès de poids, la qualité de l'alimentation et l'insécurité alimentaire chez les Premières Nations vivant sur les réserves de la Colombie-Britannique, Canada

La prévalence de l’excès de poids (EP) est en pleine croissance à travers le monde. Au Canada, elle serait de 59,1% dans la population générale, dont 23,1% d’obésité et 36,0% d’embonpoint. Ces pourcentages sont encore plus élevés dans la population autochtone, en plus d’une forte prévalence d’insécurité alimentaire (IA) et une alimentation en transition vers de moins en moins de nourritures traditionnelles, et de plus en plus de nourritures commerciales de faible densité nutritionnelle. L’Organisation mondiale de la santé (OMS) recommande des initiatives pour documenter le statut sanitaire de cette population afin d’orienter les actions pouvant prévenir les conséquences négatives sur la santé. Notre étude visait donc à décrire les phénomènes de l’EP et de l’IA chez les Premières Nations (PN) adultes de 19 ans et plus, vivant sur les réserves en Colombie-Britannique (CB). Cet échantillon est en effet le premier d’un projet de 10 ans dénommé « First Nations Food, Nutrition and Environment Study » ou (FNFNES), visant à documenter l’état nutritionnel et l’exposition à certains contaminants chez les PN vivant au sud du 60ème parallèle au Canada. Plus particulièrement, cette thèse cherche à associer trois dimensions de la santé, soit l’EP, la qualité de l’alimentation (QA) et l’IA. Nous avons voulu en effet vérifier dans le contexte des PN de la CB: 1) si une QA inadéquate serait associée à un risque plus élevé d’EP; 2) si l’IA des ménages serait associée à une qualité inadéquate de l’alimentation; et 3) si la QA et l’IA expliqueraient ensemble la présence d’EP. A l’issue des analyses (univariées, bivariées, MANOVA et régressions logistiques) de nos données transversales colligées en 2008/2009, les prévalences respectives chez les femmes (n = 493) et les hommes (n = 356) adultes étaient de 44,8% et 35,4% pour l’obésité, de 31,6% et 41,3% pour l’embonpoint, soit un total de 76,4% et 76,7% d’EP. Elles étaient de 39,3% et de 34,8% pour l’IA. Seuls 42,4% des femmes et 43,8% des hommes avaient un accès suffisant aux aliments traditionnels. Après ajustement pour les variables sociodémographiques et du mode de vie, les résultats des analyses multivariées ont montré ii que bien que les prévalences d’EP et d’IA soient assez similaires dans les deux sexes, les processus reliant l’EP, la QA et l’IA seraient différents. En effet, chez les femmes, l’EP serait expliqué par une QA compromise par des apports énergétiques relativement élevés (RC = 2,26; IC: 1,13 - 4,52), la consommation fréquente des boissons gazeuses (pour l’embonpoint, RC = 2,70; IC: 1,11 - 6,56 et pour l’obésité, RC = 2,53; IC: 1,05 - 6,09), en synergie avec l’inactivité physique (RC = 0,52; IC: 0,28 – 0,98 pour le groupe à activité modérée, et RC = 0,36; IC: 0,18 – 0,72 pour le groupe le plus actif), tandis que les produits céréaliers (RC = 0,35; IC: 0,16 - 0,75) et le lait et substituts (RC = 0,40; IC: 0,16 - 0,95) joueraient un rôle protecteur contre l’EP. D’autre part, l’IA des ménages influencerait la QA (à travers les gras saturés, p = 0,02) mais lorsque les trois variables sont étudiées ensemble, seules des dimensions de la QA apparaissent associées à l’EP. Par contre chez les hommes, le seul facteur alimentaire associé à l’EP est le pain blanc mais dans un rôle protecteur (pour l’embonpoint, RC = 0,38; IC: 0,18 - 0,76 et pour l’obésité, RC = 0,36; IC: 0,16 - 0,80); de même, lorsque les trois variables sont étudiées ensemble, l’IA joue un rôle protecteur de l’EP, dans un contexte de tabagisme relativement élevé et également protecteur, ce qui n’expliquerait pas la forte prévalence d’EP observée chez les hommes PN vivant sur les réserves de la CB. Des études plus approfondies et sur des échantillons plus grands seraient nécessaires pour mieux cerner la nature des relations mais d’ores et déjà, notre travail suggère que des effets positifs sur l’EP peuvent être attendus des politiques et programmes visant à réduire la consommation des boissons gazeuses et l’inactivité physique, et à encourager la consommation des produits céréaliers et de lait et substituts chez les femmes. Quant aux hommes, les conclusions de notre étude ne nous permettent pas encore de formuler des recommandations précises. Alors, les comportements santé recommandés aux femmes devraient être généralisés aux hommes en attendant les conclusions d’autres études.

L’association entre le niveau de sécurité alimentaire des Premières Nations du Manitoba et leurs apports nutritionnels

Les taux d’insécurité alimentaire (IA) chez les Premières Nations au Canada sont plus élevés que chez les Canadiens de la population générale. L’IA est généralement associée à des apports nutritionnels moins avantageux, toutefois peu d’études se sont penchées sur cette question pour les Premières Nations vivant sur-réserve. Le but de cette recherche est de déterminer, à partir de 550 observations, s’il existe une association entre le niveau de sécurité alimentaire et les apports nutritionnels chez des adultes (> 18 ans) des Premières Nations sur-réserve du Manitoba et d’identifier les types d’aliments qui pourraient expliquer les différences statistiquement significatives. Chez les hommes, aucune des différences statistiquement significatives entre les niveaux de sécurité alimentaire pourraient avoir un effet notable sur la santé nutritionnelle puisque les nutriments en question ne sont pas « à risque » dans la population. Chez les femmes, les apports sont significativement différents entre les niveaux de sécurité alimentaire pour quelques nutriments qui sont « à risque » dans la population. Pour les femmes de 19-30 ans en IA, les apports sont supérieurs en vitamine A, en folate et en calcium. En contraste, les apports sont inférieurs en vitamines A et B6 et en potassium pour les femmes de 31-50 ans en IA, et inférieurs en vitamine B6 pour les femmes de 51-70 ans en IA. Lorsque les apports sont ajustés pour les apports énergétiques, les différences demeurent seulement statistiquement significatives pour la vitamine B6 chez les femmes de 31-50 ans et 51-70 ans. Les groupes d’aliments potentiellement responsables des différences sont identifiés. En conclusion, chez les Premières Nations du Manitoba, peu d’associations statistiquement significatives ont été identifiées entre le niveau de sécurité alimentaire et les apports en nutriments considérés « à risque » dans la population. Ceci est particulièrement le cas après ajustement pour la multiplicité des tests statistiques effectués.

Actes de la Conférence-Débats Haïti, Sécurité Alimentaire 2005

Inclut la bibliographie

L’accès aux ressources alimentaires : facteurs prédicteurs de l’insécurité alimentaire sévère parmi les ménages bénéficiers des programmes communautaires en sécurité alimentaire à Montréal

Objectif : Examiner la relation entre l’accès aux ressources alimentaires et le degré de l’insécurité alimentaire du ménage parmi les nouveaux utilisateurs des organismes communautaires d’intervention en sécurité alimentaire de Montréal. Méthode : Étude observationnelle transversale. Elle consiste en une analyse secondaire de données (n=785) qui proviennent du premier temps de mesure de l’enquête sur les effets des interventions en sécurité alimentaire à Montréal menée entre 2011 et 2012. La variable dépendante a été l’insécurité alimentaire. Les variables indépendantes ont été le mode de transport utilisé pour transporter les aliments, l’emplacement de l’épicerie la plus fréquentée par le participant, la distance entre l’organisme communautaire fréquenté par le participant et son domicile, la proximité de l’épicerie la plus fréquentée, la satisfaction quant à l’acceptabilité et le caractère abordable des aliments dans l’épicerie la plus fréquentée, et les difficultés d’accès aux aliments. Des régressions logistiques furent effectuées afin d’évaluer la relation entre les variables indépendantes et le degré de l’insécurité alimentaire, en utilisant l’insécurité sévère comme catégorie de référence. Résultats : Nos données suggèrent que la sévérité de l’insécurité alimentaire est associée à la difficulté d’accès aux aliments à cause de la cherté des aliments (pour la sécurité alimentaire, OR=0.13; CI : 0.07-0.25 et pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=0.42; CI : 0.28-0.63), au fait de faire l’épicerie à l’extérieur du quartier ou de faire rarement l’épicerie (pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=0.50, CI : 0.30-0.84), au fait d’avoir accès au transport collectif (pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=1.73; CI : 1.09-2.73), au fait de résider à une distance moyenne (soit entre 1000 et 2000 mètres) d’un organisme communautaire en sécurité alimentaire (pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=1.83; CI : 1.14-2.92), et à la difficulté d’accès aux aliments à cause de contraintes de transport (pour la sécurité alimentaire, OR=0.18, CI : 0.06-0.52). Conclusion : L’accès aux ressources alimentaires est associé au degré de l’insécurité alimentaire des nouveaux ménages participant aux interventions en sécurité alimentaire à Montréal.

L’accès aux ressources alimentaires : facteurs prédicteurs de l’insécurité alimentaire sévère parmi les ménages bénéficiers des programmes communautaires en sécurité alimentaire à Montréal

Objectif : Examiner la relation entre l’accès aux ressources alimentaires et le degré de l’insécurité alimentaire du ménage parmi les nouveaux utilisateurs des organismes communautaires d’intervention en sécurité alimentaire de Montréal. Méthode : Étude observationnelle transversale. Elle consiste en une analyse secondaire de données (n=785) qui proviennent du premier temps de mesure de l’enquête sur les effets des interventions en sécurité alimentaire à Montréal menée entre 2011 et 2012. La variable dépendante a été l’insécurité alimentaire. Les variables indépendantes ont été le mode de transport utilisé pour transporter les aliments, l’emplacement de l’épicerie la plus fréquentée par le participant, la distance entre l’organisme communautaire fréquenté par le participant et son domicile, la proximité de l’épicerie la plus fréquentée, la satisfaction quant à l’acceptabilité et le caractère abordable des aliments dans l’épicerie la plus fréquentée, et les difficultés d’accès aux aliments. Des régressions logistiques furent effectuées afin d’évaluer la relation entre les variables indépendantes et le degré de l’insécurité alimentaire, en utilisant l’insécurité sévère comme catégorie de référence. Résultats : Nos données suggèrent que la sévérité de l’insécurité alimentaire est associée à la difficulté d’accès aux aliments à cause de la cherté des aliments (pour la sécurité alimentaire, OR=0.13; CI : 0.07-0.25 et pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=0.42; CI : 0.28-0.63), au fait de faire l’épicerie à l’extérieur du quartier ou de faire rarement l’épicerie (pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=0.50, CI : 0.30-0.84), au fait d’avoir accès au transport collectif (pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=1.73; CI : 1.09-2.73), au fait de résider à une distance moyenne (soit entre 1000 et 2000 mètres) d’un organisme communautaire en sécurité alimentaire (pour l’insécurité alimentaire modérée, OR=1.83; CI : 1.14-2.92), et à la difficulté d’accès aux aliments à cause de contraintes de transport (pour la sécurité alimentaire, OR=0.18, CI : 0.06-0.52). Conclusion : L’accès aux ressources alimentaires est associé au degré de l’insécurité alimentaire des nouveaux ménages participant aux interventions en sécurité alimentaire à Montréal.

Transition nutritionnelle et double fardeau de la malnutrition chez des adultes de Ouagadougou au Burkina Faso (Afrique de l’Ouest)

Cette étude s’inscrit dans le cadre du projet « Pôle francophone africain sur le Double Fardeau Nutritionnel » (DFN) du laboratoire TRANSNUT, centre collaborateur OMS sur la transition nutritionnelle du Département de Nutrition de l’Université de Montréal, en collaboration avec ses partenaires au Burkina Faso, à savoir l’Institut de Recherche en Sciences de la Santé (IRSS) et l’Institut Supérieur des Sciences de la Population (ISSP). Elle est l’une des premières à s’intéresser au double fardeau de la malnutrition en Afrique francophone. Cette étude avait pour objectif de démontrer l’existence du double fardeau de la malnutrition parmi les adultes de Ouagadougou au Burkina Faso, d’en donner l’ampleur et d’identifier ses liens avec les facteurs du mode de vie. Plus spécifiquement, elle visait à décrire les carences nutritionnelles, les facteurs de risque cardiométabolique (FRCM), et la typologie du double fardeau de la malnutrition; examiner les caractéristiques du mode de vie des adultes et leurs liens avec le double fardeau de la malnutrition selon les conditions économique, et enfin d’examiner l’association entre inflammation subclinique, les carences nutritionnelles et les FRCM selon les facteurs du mode de vie. Ces objectifs faisaient suite à nos principales hypothèses qui stipulaient que : parmi les adultes de Ouagadougou, le phénotype de double fardeau de la malnutrition le plus fréquemment observé est l’association de surpoids/obésité avec une ou plusieurs carences nutritionnelles, surtout chez les femmes, puis qu’une alimentation de piètre qualité, en lien avec de mauvaises conditions socioéconomiques et de vie est associée tant aux FRCM qu’aux carences nutritionnelles, contribuant ainsi au double fardeau de malnutrition, et enfin qu’un état d’inflammation subclinique joue un rôle de médiateur entre le mode de vie et aussi bien les carences nutritionnelles que les FRCM. Afin de répondre à ces objectifs, une étude transversale descriptive et analytique a été conduite auprès d’un échantillon aléatoire de 330 adultes âgés de 25 à 60 ans recrutés au sein de l’Observatoire de Population de Ouagadougou, situé à la partie nord de la ville. Cet échantillon a été subdivisé en terciles du score de possessions matérielles, proxy du statut socioéconomique, avec 110 personnes respectivement dans chaque strate de niveau socioéconomique bas, moyen et élevé. Chaque participant a fourni des données sociodémographiques, anthropométriques, cliniques et comportementales; il a aussi fourni un échantillon de sang. Les principales variables de l’étude étaient les suivantes : l’âge, les conditions socioéconomiques (insécurité alimentaire, éducation et proxy du revenu), le mode de vie (les apports alimentaires et la qualité de l’alimentation, l’activité physique, la consommation d’alcool et de tabac, la perception de l’image corporelle, le stress psychosocial); l’inflammation subclinique; les FRCM [surpoids/obésité, tension artérielle élevée (TAE) ou hypertension artérielle (HTA), hyperglycémie, dyslipidémie et insulino-résistance]; les carences nutritionnelles (maigreur, anémie, carence en fer et en vitamine A). Des phénotypes de double fardeau de la malnutrition ont été identifiés en combinant FRCM et carences nutritionnelles. Les résultats ont montré une prévalence élevée de surpoids/obésité, d’obésité abdominale, d’hypertension artérielle, d’hyperglycémie, de résistance à l’insuline et du taux de lipoprotéine de haute densité (HDL-C) bas, respectivement de 24,2 %, 12,5 %, 21,9 %, 22,3 %, 25,1 % et 30,0 %. En utilisant les seuils plus sensibles de la Fédération Internationale du Diabète (FID), l’obésité abdominale, la tension artérielle élevée (TAE), l’hyperglycémie était respectivement de 23,5 %; 36,1 % et 34,5 %. Des carences nutritionnelles étaient également présentes, l’anémie, la carence en fer et en vitamine A, ainsi que la maigreur atteignant respectivement 25,5 %, 15,4 %, 12,7 % et 9,7 % de la population étudiée. Les femmes étaient significativement plus touchées que les hommes autant par les FRCM que par les carences nutritionnelles. Le double fardeau de la malnutrition touchait 23,5 % des personnes et même 25,8 % avec les seuils de la FID pour l’obésité abdominale, la TAE, et l’hyperglycémie. Les deux principaux phénotypes observés étaient : l’association de « surpoids/obésité avec au moins une carence en micronutriment », touchant 7,8 % (11,8 % ♀ vs. 3,4 % ♂) des personnes et l’association d’au moins un FRCM autre que le surpoids/obésité avec au moins une carence en micronutriment, qui touchait 9.0 % (12,4 % ♀ vs. 5,4 % ♂) des personnes. La prévalence de ces phénotypes était plus élevée en utilisant les seuils de la FID plutôt que les seuils de l’OMS. Près de 72,9 % des personnes ou 81,2 % (seuils de la FID) avaient au moins un FRCM. Nous avons identifié à partir de l’analyse typologique, deux schémas alimentaires; « urbain » et « traditionnel », dans cette étude. Les carences nutritionnelles étaient davantage associées au schéma alimentaire « traditionnel », alors que les FRCM se retrouvaient dans les deux schémas alimentaires. Le schéma « urbain » regroupait significativement plus d’hommes et de personnes de niveau socioéconomique élevé, alors que les personnes de niveau socioéconomique bas et les femmes étaient proportionnellement plus nombreuses dans le schéma « traditionnel ». Le temps dévolu aux activités sédentaires était significativement plus important que celui consacré aux activités d’intensité modérée à vigoureuse. L’activité physique était inversement associée à l’indice de masse corporelle (IMC), au tour de taille (TT), à la masse grasse corporelle, à la tension artérielle systolique (TAS) et diastolique (TAD), à la triglycéridémie et au taux de lipoprotéine de faible densité (LDL-C). L’IMC et le TT augmentaient en outre avec le temps de sédentarité. Ainsi, le double fardeau de malnutrition était associé au statut socioéconomique bas, au sexe féminin et à la sédentarité. Nous avons aussi trouvé que 39,4 % des personnes avaient une inflammation subclinique qui était associée de façon indépendante et positive à la ferritinémie, à l’IMC, au TT et à la masse grasse corporelle, et négativement au HDL-C. L’exploration du stress psychosocial et de l’image corporelle a révélé une association entre le stress psychosocial, l’HTA et une perception positive de l’embonpoint. Les personnes ayant peut-être accusé un retard de croissance à l’enfance (d’après l’indice de Cormic) étaient significativement plus touchées par le surpoids/obésité, l’obésité abdominale et la résistance à l’insuline. Ces résultats nous ont permis d’atteindre nos objectifs, mais aussi de vérifier nos hypothèses de recherche. Comme on peut le constater, les FRCM sont une réalité à Ouagadougou, qui se compliquent par leur coexistence avec des carences en micronutriments dont la prévalence est tout aussi importante. Une transition nutritionnelle est en cours dans cette ville et contribue au bouleversement des comportements alimentaires et du style de vie favorisant l’émergence de ce double fardeau, dans un contexte où le passé nutritionnel de la population offre des conditions idéales pour un niveau de risque particulièrement élevé pour ces FRCM. Cependant, l’évolution de cette prévalence pourrait être inversée ou tout au moins ralentie si des actions étaient entreprises dès maintenant.

Experiences of participants in the field of food insecurity through the lens of Bourdieu's cultural capital : practical and theoretical explorations

Ce mémoire utilise des données qualitatives provenant d’entretiens semi-structurés pour examiner les ressources qu’utilisent les individus qui font face à l’insécurité alimentaire sous l’angle du capital culturel de Pierre Bourdieu. Les participants étaient choisis parmi les usagers des organismes alternatifs qui œuvrent en sécurité alimentaire à Montréal. Tous étaient en situation d’insécurité alimentaire. Des analyses inductives et déductives étaient exécutées. Seize indicateurs de la forme du capital culturel incorporée, et trois indicateurs de chacune des formes institutionnalisées et objectivées ont été trouvés à être reliés aux stratégies qu’utilisaient les répondants pour améliorer leur situation alimentaire. Cette recherche nous indique que le capital culturel individuel joue un rôle dans les stratégies utilisées, incluant la participation dans les organismes communautaires. De plus, un manque de capital approprié peut servir comme barrière à la participation dans certaines stratégies ce qui pourra avancer des réflexions sur la justesse et l’efficacité des stratégies actuelles.

Le régime alimentaire de Dentex angolensis, Poll et Maul, 1953 (Sparidae)

The food of Dentex angolensis, studied from 386 stomachs, consists essentially of small epibenthic crustaceans and, with less importance, of fishes. A systematic list with abundance and occurrence is given here. It is noted that the composition of the stomach content can differ with depth and season.

Note sur le régime alimentaire de quelques poissons démérsaux de Côte d'Ivoire

Stomach contents from 21 species of demersal fish caught on Grand Bassam (Côte d'Ivoire) fishing grounds at 20 and 35 m depth are analyzed. The results are compared with those of Longhurst (1957, 1960). The great importance of Crustacea in the food of those species appears clearly. A representative scheme of the diet is suggested.

Régime alimentaire de la phase lagunaire de Elops lacerta (C.V. 1846)

Elops lacerta is a juvenil's predator of all the fish species living in the same biotope. its preys follow three systematic orders: 1 - Fishes: they are the most important in the stomachal contents of Elops lacerta, and are dominated by clupeidae, mainly by Ethmalosa fimbriata; 2 - Shrimps: mainly the Peneidae, are not very important; 3 - Molluscs: they are the less important preys and are represented by only one Pelecypoda family: the Corbulidae. This earlier predator feeds rather at night than during the day. It has neither preferential prey nor apparent seasonal variations in its food habits.

Comment réduire le gaspillage alimentaire dans l’industrie agroalimentaire au Québec?

L’objectif général de cet essai est de proposer des solutions qui facilitent la réduction du gaspillage alimentaire dans l’industrie agroalimentaire au Québec. Le gaspillage alimentaire se produit à toutes les étapes de la chaîne agroalimentaire. Les pertes économiques sont énormes. Chaque jour, des tonnes de denrées comestibles sont jetées, alors que plusieurs personnes ne mangent pas à leur faim. Le gaspillage alimentaire provoque une importante utilisation inutile de ressources naturelles et une grande pollution environnementale. L’analyse de la problématique du gaspillage alimentaire a permis de constater que ce phénomène est peu étudié au Québec. Le gouvernement québécois n’est pas assez impliqué dans la lutte au gaspillage alimentaire. Les actions gouvernementales prévues ont été retardées. Des solutions étrangères de réductions des pertes alimentaires ont été analysées pour déterminer leur pertinence pour le Québec. La belle province fait piètre figure si elle est comparée à certains États et à son homologue canadien la Nouvelle-Écosse. Les conclusions de l’essai montrent qu’une réduction efficace du gaspillage alimentaire au Québec passe par la mise en place d’actions concrètes dans les secteurs public et privé. Dans l’industrie agroalimentaire, les critères esthétiques pour les aliments et la mise au rebut des produits moins frais sont les axes d’intervention à privilégier. Dans le domaine public, la législation est le moyen priorisé pour l’atteinte des objectifs québécois en matière de détournement des résidus organiques. Les initiatives proposées à l’industrie agroalimentaire sont des options très intéressantes, car elles deviennent rapidement profitables. Il est conseillé au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques d’aller de l’avant avec son projet de loi interdisant l’enfouissement des résidus putrescibles. Revenu Québec devrait changer la réglementation pour rendre le don alimentaire plus profitable pour les entreprises. La modification des champs d’application du double système de datation canadien par Santé Canada faciliterait l’interprétation de la date de péremption.

La qualification et le traitement légal des ressources phytogénétiques au bénéfice de la sécurité alimentaire mondiale durable - Regard critique sur leur gestion

L’agrobiodiversité est le résultat de la domestication, de l’amélioration des caractères génétiques, de la conservation et de l’échange des semences par les agriculteurs depuis la première révolution agricole, il y a près de 10 000 ans. Toutefois, cette diversification agricole s’amenuise, s’érode. Cette érosion touche désormais les espèces végétales majeures. Plusieurs variétés de plantes cultivées sont abandonnées au profit de variétés artificialisées et uniformisées. Suivant une logique plus économique, les ressources génétiques végétales ou phytogénétiques, d’abord qualifiées de patrimoine commun de l’humanité, deviennent rapidement des biens prisés par l’industrie biotechnologique confortant les pays riches en biodiversité, mais économiquement faibles, à subordonner cette richesse au principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles. Ce principe à la base du droit international a permis aux États hôtes de contrôler l’accès aux ressources biologiques sur leur territoire, mettant ainsi fin au pillage de celles-ci, mais également au libre accès pour tous à la ressource. À l’évidence, la nature hybride des ressources phytogénétiques enclenche un processus complexe d’exclusivismes et de prérogatives. D’une part, ces ressources composent la base de notre alimentation et à ce titre elles intéressent l’humanité entière, d’autre part, elles sont la matière première utilisée par les oligopoles semenciers, une double vocation qui suscite un partage antagonique à plusieurs égards. Cette thèse analyse les perspectives offertes par le droit international public afin de réconcilier ces positions au bénéfice de la sécurité alimentaire mondiale durable, et s’interroge sur le meilleur cadre juridique que le droit international puisse attribuer aux ressources phytogénétiques afin d’améliorer la circulation et la disponibilité des denrées agricoles et alimentaires. À cet effet, l’entrée en vigueur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture va créer une sorte de système compromissoire conciliant dans un même souffle, l’intérêt général et l’appropriation privative au profit de la sécurité alimentaire mondiale durable : le Système multilatéral d’accès et de partage des avantages. Un dispositif ad hoc exceptionnel qui facilite l’accès à une partie négociée de ces ressources ainsi que le partage juste et équitable des avantages qui découlent de leur utilisation entre tous les usagers. Le Système multilatéral est la clé de voûte du Traité. Par le truchement de ce système, le Traité matérialise un ordre juridique raffiné et complexe qui opère une récursivité des ressources phytogénétiques vers le domaine public international, et par incidence, invite à considérer ces ressources comme des biens communs libres d’accès pour la recherche, l’amélioration et le réensemencement. Outre cette requalification, ce système ouvrira la voie à une nouvelle forme de gestion fiduciaire octroyant des droits et impliquant des responsabilités à l’égard d’un groupe d’usagers particuliers.