Vente et nantissement des fonds de commerce : [lois et décrets d'application]. 1980, 1er juin (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1047

Catalogue d'une collection très importante de planches gravées en tous genres par les maîtres et artsites les plus célèbres du XVe au XIXe siècle, formant la 1re partie du fonds de commerce d'éditeur d'estampes de Mme veuve Auguste Jean, dont la vente, par cessation définitive de commerce, aura lieu... les lundi 2, mardi 3, mercredi 4 et jeudi 5 février 1846... Hôtel de ventes mobilières, place de la Bourse, 2... / Me Merlin, commissaire-priseur ; M. Vallée, expert, rue de Chartres-Saint-Honoré, n° 8...

[Vente. Art. 1846-02-02 - 1846-02-05. Paris]

Catalogue des planches gravées en tous genres par les plus célèbres graveurs du XVe au XIXe siècle, composant le fonds de commerce d'éditeur d'estampes de Mme Vve Auguste Jean. Deuxième partie dont la vente, par continuation et par suite de cessation de commerce, aura lieu les mardi 16, mercredi 17, jeudi 18 et vendredi 19 juin 1846 et le lundi suivant, 22 juin, pour les cartes géographiques... Hôtel de ventes mobilières, place de la Bourse, n° 2... / Me Merlin, commissaire-priseur ; M. J. Vallée, expert, rue de Chartres-Dt.-Honoré, 8

[Vente. Art. 1846-06-16 - 1846-06-22. Paris]

Catalogue des planches gravées en tous genres par les plus célèbres graveurs du XVe au XIXe siècle, composant le fonds de commerce d'éditeur d'estampes de Mme Vve Auguste Jean. Troisième partie dont la vente, par continuation et par suite de cessation de commerce, aura lieu les mardi 24, mercredi 25, jeudi 26, vendredi 27 et samedi 28 novembre 1846... Hôtel de ventes mobilières, place de la Bourse, n° 2... / Me Merlin, commissaire-priseur ; M. J. Vallée, expert, rue de Chartres-Dt.-Honoré, 8

[Vente (Art). 1846-11-24 - 1846-11-28. Paris]

Registre du Commerce et des sociétés. Textes législatifs et réglementaires (Ed. mise à jour au 15 mai 1985)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-1

Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention,

t.1. Assemblée Constituante (première partie)--t.2. Assemblée Constituante (deuxière partie)--t.3. Convention Nationale (première partie)--t.4. Convention Nationale (deuxière partie)--[t.5.] Tables.

Procès du Journal du commerce devant la Chambre des Députés.

Mode of access: Internet.