Histoire abrégëe de la constitution civile du clergë de France.

Mode of access: Internet.

Histoire de la constitution civile du clergé (1790-1801) ...

Ouvrage couronné par l'Académie francaise.

La constitution civile du clergé et la crise religieuse en Alsace (1790-1795) d'après des documents en partie inédits ...

At head of title: Rodolphe Reuss.

Exposition des principes sur la constitution civile du clergé, par les évêques députés à l'assemblée nationale, suivie de la lettre des mêmes évêques, en réponse au bref du pape ... et de la lettre de M. l'arch-évêque d'Aix, en réponse au bref de ... le pape Pie VII ...

Mode of access: Internet.

Lettre des évêques députés a l'Assemblée nationale : en réponse au bref du Pape, en date du 10 mars 1791.

Martin & Walter IV 2: 8745 [edition 1: 64 p.]

Lettre de M. Gardiol, curé de Callian, député à l'Assemblée nationale, à ses paroissiens, en leur adressant le certificat de la prestation de son serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.435

Lettre de M. Gardiol, curé de Callian, député à l'Assemblée nationale, à M. l'évêque de Fréjus ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.436

Exposition des principes sur la Constitution du clergé /

This edition not in Martin & Walter (cf. IV 2: 6570)

Annuaire des châteaux et des départements : 40.000 noms & adresses de l'aristocratie, du high life, de la colonie étrangère, du monde politique, de la magistrature, de l'armée, du clergé, des sciences, lettres et beaux-arts, de tous les propriétaires des châteaux de France, etc. etc., avec notices descriptives, anecdotiques & illustrations

1898 (A12)-1899.

Annuaire des châteaux et des départements : 40.000 noms & adresses de l'aristocratie, du high life, de la colonie étrangère, du monde politique, de la magistrature, de l'armée, du clergé, des sciences, lettres et beaux-arts, de tous les propriétaires des châteaux de France, etc. etc., avec notices descriptives, anecdotiques & illustrations

1900 (A14)-1901.

Arrêt de parlement qui condamne un imprimé intitulé : Lettre d'un évêque de province, à l'assemblée générale du clergé, à être lacéré et brulé par l'Exécuteur de la Haute-Justice

[Acte. 1755-09-11. Paris]

Response de Mgr l'archevesque et prince d'Ambrun [George d'Aubusson de La Feuillade], président de l'assemblée du clergé, faite à M. le comte de Fiesque, et autres gentils-hommes, envoyez à ladite assemblée, de la part de Messieurs de la noblesse, le mercredy 15 mars 1651

[Mazarinade. 1651]