Dictionnaire universel du droit commercial maritime : ou Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence nautiques, avec sommaires et tables /

Contiene: Vol.1 - Vol.2.

La chasse aux trésors subaquatiques : portrait d'une industrie marginale à l'ère de l'internet

En marge des recherches archéologiques traditionnelles, nous retrouvons aujourd’hui des compagnies privées qui contractent des accords et obtiennent des permis leur donnant le droit de prélever des objets à des fins lucratives sur les vestiges archéologiques submergés. Ces pratiques commerciales causent une controverse vive et enflammée au sein du monde archéologique. Le principal point de litiges concerne la mise en vente des objets extraits lors de fouille. La mise en marché du patrimoine archéologique éveille les fibres protectionnistes. Cela incite certains organismes à poser des gestes pour la protection du patrimoine. C’est le cas pour l’UNESCO qui fait la promotion depuis 2001 d’une Convention pour la protection du patrimoine submergé. Malgré tous les arguments à l’encontre des compagnies de « chasse aux trésors », cette Convention est loin de faire l’unanimité des gouvernements à travers le monde, qui ne semblent pas prêts à rendre ces pratiques illégales. Les méthodes utilisées par ces compagnies semblent aussi représenter un point de friction avec les archéologues. Toutefois, la connaissance de leurs pratiques sur le terrain semble très incomplète. De plus, contrairement à une certaine idée préconçue, ces compagnies ne sont pas des « pilleurs de tombes » œuvrant sous le couvert de l’anonymat, mais bien des compagnies dûment enregistrées, œuvrant en toute légalité et passant même des contrats avec les gouvernements. Ce mémoire a donc pour objectif de mettre en lumière les actions réelles des compagnies de chasse aux trésors subaquatiques en regardant leurs méthodes et leur fonctionnement, tels qu’on les voit dans les 10 dernières années. Pour mieux conceptualiser les pratiques de ces compagnies, nous nous interrogerons sur le rapport entre légalité et éthique et, plus précisément, sur l’éthique commerciale et archéologique.

Terrestrial implications for the maritime geoarchaeological resource: A view from the Lower Palaeolithic

Stone tools and faunal remains have been recovered from the English Channel and the North Sea through trawling, dredging for aggregates, channel clearance, and coring. These finds highlight the potential for a maritime Lower Palaeolithic archaeological resource. It is proposed here that any Lower Palaeolithic artefacts, faunal remains, and sediments deposited in the maritime zone during dry, low-stand phases were once (and may still be) contextually similar to their counterparts in the terrestrial Lower Palaeolithic records of north-western Europe. Given these similarities, can interpretive models and analytical frameworks developed for terrestrial archaeology be profitably applied to an assessment of the potential value of any maritime resource? The terrestrial geoarchaeological resource for the Lower Palaeolithic is dominated by artefacts and ecofacts that have been fluvially reworked. The spatio-temporal resolution of these data varies from entire river valleys and marine isotope stages to river channel gravel bar surfaces and decadal timescales, thus supporting a variety of questions and approaches. However, the structure of the terrestrial resource also highlights two fundamental limitations in current maritime knowledge that can restrict the application of terrestrial approaches to any potential maritime resource: (i) how have the repetitive transgressions and regressions of the Middle and Late Pleistocene modified the terrace landforms and sediments associated with the river systems of the English Channel and southern North Sea basins?; and (ii) do the surviving submerged terrace landforms and fluvial sedimentary deposits support robust geochronological models, as is the case with the classical terrestrial terrace sequences? This paper highlights potential approaches to these questions, and concludes that the fluvial palaeogeography, Pleistocene fossils, and potential Lower Palaeolithic artefacts of the maritime geoarchaeological resource can be profitably investigated in future as derived, low-resolution data sets, facilitating questions of colonisation, occupation, demography, and material culture.

La culture matérielle des épaves françaises en Atlantique nord et l'économie-monde capitaliste, 1700-1760

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Les navires vikings : conception géométrique et architecture traditionnelle au Moyen Âge scandinave.

Selon l’image reçue des Vikings, ce peuple incarne l'esprit d’une immense solidarité primitive ayant su résister rudement au joug du christianisme et à la domination du Latin en Europe occidentale. Cette image n’est pas sans ses contradictions et, s’il est vrai que l’écriture était encore inconnue en Scandinavie durant les premiers siècles de l’expansion viking, on sait maintenant que le commerce et la colonisation, autant que les célèbres raids, motivèrent l’irruption des peuples scandinaves sur la scène médiévale. Quant aux navires de ces marchands, colonisateurs, pêcheurs et guerriers, ils apparaissent, un peu à l’image des Vikings eux-mêmes, sur le grand tableau de l’histoire nautique sous l’enseigne d’une originalité et d’une technicité sans parallèle. Comment les Vikings construisaient-ils leurs navires, en leur donnant une symétrie, un équilibre et une finesse si achevés? Les premiers ethnologues qui se sont intéressés à cette question ont privilégié les idées issues d'une tradition acquise par des générations de constructeurs, et d'astuces simples pour équilibrer tribord et bâbord. Puis, ils se sont rapidement tournés vers les techniques inhérentes à la construction à clin : utilisation de planches fendues et non sciées et de rivets abondants témoignant d’une sidérurgie acquise depuis peu. Le problème que présentent ces navires, est que leur construction artisanale demeure conforme à l’image reçue des Vikings, mais que leur conception architecturale, réalisée selon des connaissances théoriques très exactes, brise la notion d’une Scandinavie médiévale illettrée et coupée des grands centres du savoir. Ce travail s’intéresse précisément à la conception architecturale des navires scandinaves du VIIIe au XIe siècle pour montrer comment ils s’insèrent dans un haut savoir européen dès leur apparition. Il explore ensuite les liens qui unissent ce savoir théorique aux aspects véritablement originaux des navires vikings, en l’occurrence leur construction à clin et leur homogénéité sur une grande région à travers plus de cinq siècles. Au terme de cette recherche, l'analyse réalisée sur le maître-couple de trois épaves vikings, une épave antique et une épave scandinave pré-viking, a permis de mettre en évidence plusieurs indices de l'utilisation du système de conception géométrique apparaissant pour la première fois dans les traités d'architecture navale de la Renaissance, et ce, sur chacune de ces épaves. Les résultats obtenus démontrent qu'il est possible d'employer un système transversal de conception pour des navires vraisemblablement construits bordé premier et assemblés à clin.

La culture matérielle de l’Auguste (1761) et le rapatriement de l’élite coloniale au sein de l’État moderne.

Ce mémoire porte sur l’étude de la culture matérielle de l’Auguste, un navire de cartel ayant fait naufrage en 1761 au nord-est de l’île du Cap-Breton, en Nouvelle-Écosse. La date de 1759 marque la conquête de la Nouvelle-France par l’Angleterre. La France perd donc un important territoire. À la suite de la capitulation de Montréal en 1760, un Régime militaire temporaire anglais est mis en place et entraîne le départ de plusieurs membres des classes dirigeantes de la colonie vers la France. Leur rapatriement est effectué au moyen de navires de cartel, c’est-à-dire des vaisseaux voyageant sous drapeau blanc et transportant des « prisonniers », leur famille et leurs avoirs. L’Auguste, un navire marchand d’appartenance britannique, est réquisitionné à Québec comme navire de cartel à l’automne 1761. Un mois après son départ, le navire s’échoue dans la baie d’Aspy et fait naufrage en emportant à la mort la majorité des passagers. Plus de deux siècles après ces événements tragiques, un partenariat entre Parcs Canada et des plongeurs locaux a mené à la réalisation de deux campagnes de fouilles archéologiques à la fin des années 1970 mettant au jour une collection de plus de quatre mille artefacts. L’analyse de cette culture matérielle comprend notamment la mise en contexte de l’histoire et de la découverte du navire et un classement des artefacts selon des catégories fonctionnelles liées à l’archéologie maritime. Les différents niveaux analytiques mènent ultimement à l’intégration des données archéologiques dans la compréhension du rapatriement des élites au sein de l’État moderne et à l’établissement de liens intéressants entre les familles nanties de la colonie et certains artisans de Nouvelle-France. L’étude de l’Auguste a finalement permis de mettre en lumière la fonction de cartel du navire et d’établir et l’organisation maritime d’un voyage transatlantique pour le transport de passagers.

O surgimento da navegação entre os povos dos sambaquis: argumentos, hipóteses e evidências

As evidências arqueológicas encontradas ao longo do litoral brasileiro atestam que essa área era ocupada, desde, pelo menos, 8.000 anos AP, por grupos pescadores coletores que exploravam os ambientes aquáticos costeiros. Embora a comunidade científica acredite que os sambaquieiros fossem exímios navegadores, evidências a esse respeito ainda são raras. Neste artigo, a partir de uma abordagem focada na Arqueologia Marítima, são apresentados argumentos, hipóteses e evidências que discutem o entendimento de que, além de uma forte relação econômica e simbólica com os ambientes aquáticos, os povos dos sambaquis se apropriaram de ou desenvolveram técnicas de navegação e artefatos náuticos.

Perspectiva jurídica de la gestión y conservación de los recursos pesqueros en España. La pesca-turismo como opción de futuro

El objetivo de la presente Tesis está dirigido a analizar diversas opciones de diversificación que la pesca marítima profesional puede tener, poniendo el acento en el respeto al medio ambiente. En concreto la Pesca-turismo aparece como una de las alternativas más viables tanto por su respeto al medio ambiente como por su relativamente sencilla posibilidad de implantación en España. A fin de poder desarrollar la misma se proponen los cambios legislativos necesarios para su implantación en nuestro país procediéndose, para ello, al estudio de la situación actual de la actividad pesquera en nuestro país desde un punto de vista jurídico, con una especial consideración de la gestión y conservación de los recursos pesqueros. El estudio de su posible implantación en España, comienza analizando cuáles son las diferentes administraciones que influyen en dicha actividad y en qué medida lo hacen, tanto en el ámbito nacional como en el supranacional, con una especial referencia a la Unión Europea, así como la organización de las mismas. Acto seguido se procede al examen, tanto de la normativa sobre la materia, como de la jurisprudencia y la doctrina aplicables a la actividad de pesca marítima en España para, una vez llevado a cabo dicho estudio, comenzar con el examen de los requisitos exigidos, ya sean éstos de índole material o humana, a aquéllos que quieran llevarla a cabo. A continuación, se estudia el régimen de infracciones y sanciones, entrando, por último, en el terreno más propiamente de conservación de los recursos, donde se examinan las medidas que, a tal fin, se encuentran en nuestro ordenamiento jurídico. Más adelante se analiza, siquiera sea brevemente, la pesca deportiva, que, aunque con una incidencia muy inferior, no deja de ser otra forma de actividad extractiva. La existencia de otras experiencias parecidas a la propuesta de pesca-turismo en el ámbito internacional es objeto de estudio a fin de determinar cuál es la situación en otros países donde se hayan implantado con anterioridad. Para ello se lleva a cabo un análisis de las distintas soluciones que a este mismo problema se han dado en otros países también con amplia tradición en este campo procediendo, a tal fin, a un estudio de la legislación sobre la pesca-turismo, fundamentalmente en Italia, pero también en Francia y Portugal. A la vista de cuanto antecede es posible concluir que al día de hoy no es factible la realización de las actividades de Pesca-turismo con los instrumentos jurídicos de los que se dispone en España, dado que existen puntos sustanciales en los mismos que o bien impiden o bien no permiten su desarrollo. Por tanto el planteamiento de tales actividades necesariamente conlleva una serie de modificaciones normativas. El siguiente paso y en relación con las modificaciones normativas a efectuar, se ofrece un texto alternativo al texto legal a modificar (Ley 3/2001 de Pesca Marítima del Estado) y al Real Decreto 1027/1989, mientras que se dejan efectuados los apuntes precisos de cual debería de ser el marco reglamentario que, en desarrollo de las modificaciones anteriores, posibilitasen el ejercicio de la Pesca-turismo en España. Por último se ha optado por efectuar un análisis de la opinión del sector, tendente a verificar si los datos obtenidos empíricamente quedaban asimismo reflejados en las actitudes de los destinatarios finales de tales normas, que no serían otros que los pescadores profesionales. A tal fin se ha procedido a recoger las opiniones de diversos colectivos del sector, a través tanto de las cofradías de pescadores como de las Federaciones, acerca de las actividades de pesca-turismo, buscando la representación de todas las zonas geográficas. Fruto de tal investigación se ha llegado a la conclusión de que el desarrollo de las actividades propuesta de pescaturismo cuenta con una opinión favorable dentro del sector que, con una mayoría aplastante se manifestó a favor de desarrollar la posibilidad de ejercicio de la mismas. SUMMARY The objective of this thesis is aimed to analyze various options of diversification that commercial maritime fishing can have, with an emphasis on respect for the environment. Specifically, fishing-tourism appears as one of the most viable alternatives because of its environmental friendliness as well by its relatively simple possibility of implementation in Spain In order to develop it, it is proposed the necessary changes legislative for implementation in our country proceeding to study of the current situation of fisheries in our country from a legal perspective, with special consideration of the management and conservation of fisheries resources. The study of their possible implementation in Spain, begins by analyzing which are the different administrations that influence in that activity and to what extent they do, both at the national field as well at the supranational field, with special reference to the European Union and organization of thereof. Then proceeds to an examination, both of the relevant legislation as well as of the jurisprudence and doctrine applicable to maritime fishing in Spain for, once conducted this study, to begin with the consideration of the requirements, be they human or material, to those who want to carry out. Then studies the regime of offences and penalties, entering, finally, in the field conservation of resources, where discusses measures which, to this end, are in our legal system Later analyzes, even briefly, sport fishing, which, although with a much lower incidence, it is another form of extractive activity. The existence of other similar experiences to the proposal of fishing-tourism in the international arena is object of study in order to determine which is the situation in other countries where it has been implemented previously. For that it is carried out an analysis of the different solutions that to this same problem have been given in other countries with long tradition in this field, to proceed to study about legislation on fishing-tourism, fundamentally in Italy, but also in France and Portugal In view of the above it can be concluded that today is not feasible to implement the fishing-tourism activities with the legal instruments that are available in Spain, as there are substantial points which prevent them or not allows its development. Therefore the approach to such activities necessarily entails a series of normatives changes. The next step and in relation to normatives changes to do, it is offered an alternative text to the legal text to modify (Law 3/2001 of the State Marine Fisheries) and to the Royal Decree No. 1027 / 1989, while we leave made accurate notes about which ought be the reglamentary framework that, in developing of the above modifications, can be enable exercise of fishing-tourism in Spain. Finally, it is been opted to carry out an analysis of the opinion of the sector, aimed at verifying if data obtained empirically were also reflected in the attitudes of the final recipients of such standards, who would not be other than the professional fishermen. For this purpose it has been collected the opinions of various groups of the sector, through of fishermen's associations and federations, about of the activities of tourism-fishing, looking for the representation of all geographical areas. The result of such an investigation has concluded that the development of this proposed activities fishing-tourism has a positive opinion within the sector because an overwhelming majority was in favor of developing the possibility of exercise of the same.