1000 resultados para Chambre des communes

De l'Établissement à côté de l'assemblée nationale d'une chambre des communes. (13 avril.)

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Le principe fédéral dans la répartition des sièges à la Chambre des communes.

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Éditorial du 30 septembre 2015

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Observations sur le discours prononcé dans la Chambre des communes le 14 avril 1823, par M. Canning : et sur les dernières négociations qui ont eu lieu entre la France et l'Angleterre, relativement à l'Espagne.

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Votes and proceedings - House of Commons. Procès-verbaux -Chambre des communes.

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Pétition tendant à appuyer le projet de loi déposé sur le bureau de la Chambre des députés en Xbre 1879 par M. M. Trystram, Girard, etc... - Ayant pour but de rendre obligatoire la qualité de citoyen Français pour être admis à concourir aux adjudications des Travaux publics de l'Etat, des départements et des Communes

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Discours de M. le comte de Montalembert [à la Chambre des pairs]

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Seconde requête présentée à la Chambre des Pairs, le... 16 novembre 1815, avant midi, par le Mal Ney. [Par A.-M.-J.-J. Dupin.]

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A MM. les électeurs de l'arrondissement de Clamecy. Réflexions sur l'adresse de la Chambre des Députés, indiquant la situation des affaires politiques à l'époque actuelle, mars 1843 / [signé Dupin]

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État des communes à la fin du XIXe siècle. Clichy : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Mémoires de M. Dupin. Carrière politique, souvenirs parlementaires, M. Dupin président de la Chambre des députés pendant huit sessions (du 23 novembre 1832, au 26 mars 1839)

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Mémoires de M. Dupin. Épisode : Mme la Dsse d'Orléans à la Chambre des Députés (séance du 24 février 1848)...

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Frederick Gillett [président de la Chambre des représentants des Etats-Unis] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 58593

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De la Chambre des Pairs et de la révision du procès du maréchal Ney, recueil contenant : trois lettres de M. Dupin aîné sur l'aristocratie, le clergé et la pairie, ses discours dans la discussion de la loi sur la pairie, son opinion sur la révision du procès du maréchal, son mémoire à l'appui, et la requête au Roi présentée par la veuve et les enfans du maréchal, publié par M. Laumond,...

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18/5/20, réouverture de la Chambre [des députés], arrivée de M. Paul-Boncour : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59342

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L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

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1870/10/31 (TSUPPLEMENT).

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