Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté dʾun grand nombre de pièces & dʾobservations sur la discipline présente de lʾÉglise. Divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la déliberation de lʾAssemblée générale du clergé. Du 29. avril 1705 ...

Originally compiled by L. Odespunc de La Meschinière and continued by J. Le Gentil; revised by P. Le Merre senior and junior; t. 14, 2d ed. cor. and augm., by M. Du Saulzet.

Nouveaux éclaircissements sur l'assemblée de 1682 d'après les Mémoires inédits du Marquis de Sourches ... et autres documents peu connus /

Mode of access: Internet.

Arrêt de parlement qui condamne un imprimé intitulé : Lettre d'un évêque de province, à l'assemblée générale du clergé, à être lacéré et brulé par l'Exécuteur de la Haute-Justice

[Acte. 1755-09-11. Paris]

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la descipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. août 1705 : tome cinquieme : du culte divin.

Mode of access: Internet.

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la descipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. août 1705 : tome sixieme : de la jurisdiction ecclésiastique.

Mode of access: Internet.

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. août 1705 : tome douzieme : dans lequel on traite I ?des collateurs, et des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles [et] honorifiques des patrons [et] fondateurs; de leurs charges [et] devoirs, [et]c. ..

Mode of access: Internet.

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la descipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. avril 1705 : tome quatrieme : des ministres de l'Eglise qui sont réguliers.

Mode of access: Internet.

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la descipline présente de l'Eglise : divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. août 1705 : tome dixieme ...

Mode of access: Internet.

Défense de la declaration de l'Assemblée du clergé de France de 1682 : Touchant la puissance ecclesiastique /

Mode of access: Internet.

Antidote contre les aphorismes de M.F.D.L.M. /

Includes bibliographical references.

Défense de la déclaration de l'Assemblée Générale du Clerge de France, de 1682, touchant la puissance ecclésiastique /

Mode of access: Internet.

La réglementation professionnelle du travail et le contrat collectif / [Assemblée générale du 4 mars 1919 de l'] Association nationale française pour la protection légale des travailleurs ; rapport de Jean Lerolle,..

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 16