BA'S : The practice and law of bankers' acceptance

Au cours d'une transaction portant sur une acceptation bancaire (ci-après «BA» tel que dénommée dans le jargon juridique) différents types de relations peuvent s'établir entre les parties impliquées, certaines plus directes que d'autres. Dans une transaction donnée, à part le client et la banque, on peut trouver une ou plusieurs banques participantes et un ou plusieurs investisseurs, qui deviennent détenteurs de BA. La situation peut devenir complexe et les relations légales risquent de devenir assez compliquées. Cependant, il est important d'identifier si la relation s'est établie à travers l'instrument de BA, si elle existe par le biais d'une relation contractuelle ordinaire ou encore, si elle existe par le fait de la loi. Une bonne analyse des circonstances entourant la transaction, des facteurs connexes à la transaction et des droits et obligations qui existent entre les parties, sera nécessaire pour déterminer laquelle de la loi provinciale ou fédérale s'appliquera, et dans quelle mesure. Une fois accordée, la BA est gouvernée par la Loi sur les lettres de change. Toutes solutions apportées à un problème qui implique des BA, doivent, en principe, respecter la nature inhérente de la BA en tant qu'effet de commerce, gouverné par la loi fédérale. En matière de BA, c'est, soit la Loi sur les lettres de change soit la Loi sur les lettres et billets de dépôt (Depository Bills and Note Act) qui s'appliqueront à l'acte. Comme il existe des lois fédérales applicables à la BA, l'objet de notre étude est de déterminer si, et dans quelle circonstance la loi de la province, tel que le Code civil du Québec, trouvera application et éclaircira dans certains cas la disposition contenue dans la Loi sur les lettres de change, notamment lorsque les dispositions de ladite loi sont silencieuses ou ambigües. La solution la plus simple serait d'appliquer la loi provinciale aux matières qui ne sont pas traitées dans la loi, étant donné que les lois provinciales apportent souvent un complément à la législation fédérale. Cependant, la Loi sur les lettres de change contient des dispositions spéciales, tel que l'article 9 qui stipule : « 9. Les règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s'appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi. » Cette disposition a crée une certaine confusion relativement à l'application du droit civil du Québec en matière de Lettres de change. En effet, il existe un doute quant à savoir si l'application de l'article 9 est une incorporation par référence qui exclue totalement l'application du droit civil. Cette question continue de se poser inexorablement dans la doctrine et la jurisprudence. Elle a en effet donné lieu à une série de théories quand au degré d'application de la common law en matière de lettres de change. Une revue de la jurisprudence dominante nous permet de conclure que les tribunaux ont accepté l'application du droit provinciale dans certaines questions impliquant les lettres de change. La question essentielle traitée lors de notre analyse est la suivante: lorsqu'un litige prend naissance dans une transaction de BA, quelle est la règle qui devra s'appliquer? Quel sera le droit qui gouvernera les problèmes émergeant dans une BA, celui du Code Civil du Québec ou celui de la common law d'Angleterre? Étant donne le nombre de cas qui sont portés devant les cours de justice en rapport avec des transactions de BA, comprendre quelle sera la loi applicable est d'une importance fondamentale. Pour répondre à cette question, nous commencerons par un examen de l'historique, du développement et de l'évolution de la BA. Afin de mieux comprendre la BA, nous débuterons par un bref survol des origines de cet instrument juridique. Dans le deuxième chapitre, nous analyserons la nature et le caractère légal de la BA. Cela constituera le cadre aux travers duquel nous pourrons identifier les règles et les principes qui s'appliquent aux différents aspects de la transaction de BA. Le chapitre trois fera l'objet d'un examen détaillé des mécanismes de l'opération de BA tout en étudiant de près les exigences imposées par la législation applicable. Après avoir examine l'aspect légal de la BA, nous procéderons au chapitre quatre, à l'étude de l'applicabilité de la loi provinciale relativement à certains aspects de la transaction de BA. A cet effet, nous examinerons les différentes approches de compréhension de la Loi sur les lettres de change et plus particulièrement la problématique rencontrée à l'article 9. Nous étudierons aussi l'application et l'interprétation de cette loi par les tribunaux du Québec au cours du siècle dernier. Les juges et les juristes se sont penchés sur les sens qu'a voulu donner le législateur lorsqu'il a stipulé dans l'article 9 «Le règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi ». Cette section doit-elle être appliquée à la lettre, nous obligeant à appliquer la common law d'Angleterre a chaque problème qui peut se poser en relation avec les lettres et les billets? Le Parlement a-t-il l'intention que cette disposition s'applique également au Québec, dont le droit privé est basé sur le système du Code Civil? Notre étude portera sur les différentes approches d'interprétation qui offrent une diversité de solutions au problème posé par l'article 9. Finalement, compte tenu des nouveaux développements législatifs, au chapitre cinq, nous proposons une méthode en vue de déterminer la loi applicable aux différents aspects de la transaction de BA. Notre analyse nous a conduit à adopter la solution proposée par la majorité des juristes, à la différence que notre approche de l'article 9 est basée sur des raisons de politique. Nous avons donc adopté la stricte dichotomie (en tant qu'effet négociable d'une part, et d'une sorte de contrat et de propriété de l'autre) en prenant en compte les difficultés inhérentes à déterminer quand l'un finit et l'autre commence. En conclusion, selon notre opinion, il existe deux solutions. Premièrement, il y a la possibilité que l'article 9 puisse être écarté. Dans ce cas, toutes les matières qui ne sont pas expressément évoquées dans la loi tomberont dans la compétence de la loi provinciale, comme c'est le cas dans d'autres types de législations fédérales. Dans ces situations, le droit civil du Québec joue un rôle supplétif dans les applications d'une loi fédérale au Québec. Deuxièmement, modifier l'article 9 plutôt que d'en écarter son application offre une autre possibilité. Incorporer la large stricte dichotomie dans l'article 9 nous semble être une solution préférable. La disposition pourrait se lire comme suit: « Les règles de la common law d'Angleterre incluant le droit commercial dans la mesure ou elles ne sont pas incompatibles avec les dispositions expresses de la Loi, s’appliquent aux lettres, billets, et chèques au sens stricte. Pour plus de certitude, les lettres et les billets au sens strict, incluent la forme, la délivrance et I’émission des lettres, billets, et chèques.» Ce type de changement se révélera être un pas important dans le but de clarifier la loi et déterminer l'équilibre à trouver entre l'application des lois fédérales et provinciales en matière de BA.

Saludo a los participantes del Curso de la Rota Romana; procesos matrimoniales, hoy, del 11 al 14 de agosto en la Facultad

Querido hermano: Próximamente tendrá lugar, en esa Pontificia Universidad Católica Argentina, y bajo la dirección del Decano de la Rota Romana, Mons. Pio Vito Pinto, un curso sobre los procesos matrimoniales...

El desarrollo exportador de las pymes industriales españolas participantes en un consorcio de exportación: un estudio de caso

[ES] Pese a los recientes esfuerzos realizados para dinamizarlos desde los organismos públicos competentes españoles, aún son relativamente pocos los consorcios de exportación realmente exitosos en España frente a los que ni llegan a constituirse o apenas sobreviven un tiempo. Por otra parte, también son escasos los estudios nacionales existentes en esta área. Este trabajo se centra en el análisis de las fases del proceso del desarrollo exportador de algunas pymes industriales españolas que participan en un consorcio de exportación, así como en los factores que influyen en la elección y funcionamiento de este mecanismo institucional colaborativo potencialmente eficaz para penetrar con mayor éxito en los mercados exteriores.

A formação política dos participantes do Programa Pró-Adolescente da Câmara dos Deputados

O estudo teve como objetivo identificar e analisar as representações sociais sobre o Poder Legislativo e a atuação parlamentar construídas pelos adolescentes participantes do Programa Pró-Adolescente da Câmara dos Deputados, além de avaliar o impacto da presença diária dos adolescentes na Câmara dos Deputados em sua formação política. Conhecer a realidade política desses adolescentes: suas opiniões, sentimentos, frustrações e esperanças a respeito da Câmara dos Deputados é o primeiro passo na busca pela implantação de ações de letramento político eficazes para esse público.

Hóspedes do Profeta sem Morada: estudo sobre modos de subjetivação da migração, a partir das experiências de estudantes de pós-graduação participantes de programas de intercâmbio internacional

Este trabalho problematiza a experiência migratória do estudante de pós-graduação participante de programas de intercâmbio internacional, entendendo que este é um trabalhador cognitivo que sofre a extração de sua força de trabalho segundo os mesmos padrões sofridos pelos demais trabalhadores, regulado pela universidade que tem sido atravessada por uma lógica administrativa repleta de imperativos de normatizações, padrões de eficiência e modelos bem-sucedidos. A partir da articulação entre a Análise Institucional, Filosofia da Diferença e Autonomia das Migrações, discute analisadores que atravessam a formação, como o efeito lattes, que incita o produtivismo; a tara contemporânea que nos impele a um estado permanente de formação; o aumento de programas de intercâmbio internacional, que tornam-se mais uma griffe em busca do status de excelência, e o processo de êxodo de cérebros, caracterizado pela migração de trabalhadores qualificados que não encontram, em suas cidades ou países, oportunidades para canalizar sua qualificação. Estes processos são analisadores de uma política que incita o processo de circulação, e também a delimita e a esquadrinha, como pode ser percebido pelas experiências dos sete estudantes que compuseram as travessias em estudo, cujos vestígios deixados pelos fragmentos das histórias/ modos de funcionamento encarnaram os personagens conceituais, conforme Deleuze. As experiências de intercâmbio internacional exprimem o mais alto grau da exigência do atual modo de subjetivação acadêmico por sua característica de se dar como longa imersão e em país estranho capaz de graves efeitos positivos e negativos em sua subjetivação, denotando que o paradoxo e o sofrimento são constitutivos da migração e da formação.

Perfil motivacional de las mujeres participantes en la prueba atlética de los 3000 metros obstáculos

[ES] Los 3000 metros obstáculos es una especialidad del atletismo ubicada dentro de las pruebas de medio fondo, que comprende la carrera plana y el paso de los obstáculos, incluyendo un foso agua llamado ría. Es la especialidad de atletismo con menos participantes en carrera ya sea en género femenino como en masculino, pero ¿A qué se debe esta baja participación? Tanto la alta exigencia técnica en carrera como los pasos de los obstáculos son una de las razones, ya que, el paso de la ría requiere una refinada técnica y dificultad adquirida. Este estudio analizará a distintas atletas, con el fin de crear el perfil motivacional de las atletas que compiten en esta prueba, encontrar las razones por las que se decantan por otras especialidades del atletismo y no por esta, y con ello averiguar las razones de la baja participación en esta modalidad.

Aplicação de Inteligência Computacional para a Solução de Problemas Inversos de Transferência Radiativa em Meios Participantes Unidimensionais

Esta pesquisa consiste na solução do problema inverso de transferência radiativa para um meio participante (emissor, absorvedor e/ou espalhador) homogêneo unidimensional em uma camada, usando-se a combinação de rede neural artificial (RNA) com técnicas de otimização. A saída da RNA, devidamente treinada, apresenta os valores das propriedades radiativas [ω, τ0, ρ1 e ρ2] que são otimizadas através das seguintes técnicas: Particle Collision Algorithm (PCA), Algoritmos Genéticos (AG), Greedy Randomized Adaptive Search Procedure (GRASP) e Busca Tabu (BT). Os dados usados no treinamento da RNA são sintéticos, gerados através do problema direto sem a introdução de ruído. Os resultados obtidos unicamente pela RNA, apresentam um erro médio percentual menor que 1,64%, seria satisfatório, todavia para o tratamento usando-se as quatro técnicas de otimização citadas anteriormente, os resultados tornaram-se ainda melhores com erros percentuais menores que 0,04%, especialmente quando a otimização é feita por AG.

Mais Tempo de Escola: estudo sobre a repercussão de um projeto de ampliação de jornada escolar, na experiência de escolarização dos alunos participantes

Esta dissertação se insere nos estudos da linha de pesquisa Políticas, Direitos e Desigualdades, do Mestrado em Educação da Universidade do Estado do Rio de Janeiro (UERJ). Tratase de uma pesquisa sobre um projeto de ampliação de jornada escolar realizado em uma escola da rede de ensino público do município de Niterói. A presente pesquisa se desenvolveu a partir da seguinte questão: que resultados as atividades de ampliação de jornada escolar trazem à escola e aos alunos? Para responder a esse questionamento, defini como objetivo geral investigar a experiência escolar vivenciada por alunos do ensino fundamental regular, que permaneceram três anos em um projeto de ampliação de jornada. Em termos metodológicos, a pesquisa se constituiu em um estudo de caso instrumental, que descreveu, discutiu e analisou a complexidade de um caso concreto de projeto de ampliação de jornada desenvolvido por uma empresa de economia mista, que atua em parceria direta com a escolacampo. A partir da investigação do projeto em vigor, um recorte da realidade se fez necessário para se chegar ao foco da pesquisa, que é a sistematização dos resultados escolares de alunos participantes do projeto de ampliação de jornada. O rendimento escolar foi tratado a partir dos indicadores avaliativos dos alunos já existentes na escola, como as notas e registros das avaliações internas e externas; os resultados da Prova Brasil e do IDEB; e a frequência escolar. Compõe ainda a parte metodológica desta pesquisa, o levantamento e análise de documentos governamentais e escolares; o levantamento e análise dos registros das avaliações externas e internas dos alunos; a realização de entrevistas e a observação direta. Para dar suporte a esta proposta de pesquisa, foram utilizados como referência teórica sobre educação integral e ampliação de jornada escolar, os estudos de CAVALIERE (2002, 2009, 2012), COELHO (2009), MAURÍCIO (2009, 2012); com relação a discussão acerca dos indicadores educacionais e rendimento escolar foram utilizados os estudos de BROOKE (2008) e LAHIRE (1997).

Aspectos da condição aeróbica e da flexibilidade em futebolistas profissionais e em participantes de programas de exercício supervisionado

As melhorias funcionais após uma rotina regular de exercícios físicos nem sempre se traduzem em uma idêntica melhoria da condição aeróbica (AER). O objetivo foi identificar se uma rotina regular de exercícios é capaz de manter ou atenuar a queda do condicionamento aeróbico e funcional, bem como se a diferença nas melhorias nestas variáveis, em indivíduos idosos, pode ser explicada por variações em flexibilidade e força/potência muscular. No primeiro estudo, 176 jogadores profissionais de futebol foram divididos em tercis em relação à idade. Obtivemos o consumo de oxigênio (VO2) e frequência cardíaca (FC), além do perfil de flexibilidade global utilizando o Flexiteste (FLX). Dados de pré-temporada (2005-2011) dos tercis extremos (n=54), mais jovem (17-22 anos) e mais velhos (27-36 anos), foram comparados. Os efeitos do envelhecimento foram avaliados pela comparação do VO2, da FC e de regressões lineares de FLX versus valores previstos para a idade. Os resultados foram semelhantes para VO2max, 62,76,1 vs 63,26,2 mL.(kg.min)-1, (p=0,67), e para FLX, 435,9 vs 416,0, respectivamente (p=0,11), o tercil mais jovem apresentou valores mais altos de FCmáx, 1948,1 vs 1898,8 bpm, (p<0,01). Os jogadores não apresentaram a diminuição prevista no VO2max, enquanto FCmax e FLX diminuiram. No segundo estudo utilizou-se dados de 144 pacientes com idade de 6212 anos submetidos a testes de FLX, força/potência muscular e cardiopulmonar de exercício máximo em cicloergômetro de membros inferiores, após pelo menos 3 meses de participação em um programa de exercício supervisionado (PES). A correlação de Pearson foi calculada para avaliar as associações entre a diferença nas melhorias funcional e aeróbica (DEMFA) e as variações de FLX, força de preensão manual (FPM) e potência muscular (POT) e também entre os valores da primeira avaliação de AER e capacidade funcional (FUN) e as respectivas melhorias e o DEMFA. Após uma média de 32 meses de PES, houve aumento da FLX em 11,6% (p<0,01) e da POT em 14,7% (p<0,01), ajustadas para a idade, com preservação da FPM (p=0,47). Houve uma relação inversa entre os resultados da primeira avaliação e a melhoria AER (r=-0,28; p<0,01). Considerando os valores previstos, a AER aumentou menos do que a FUN - 21% versus 25% (p<0,01). A melhoria na FLX associou-se ao DEMFA (r=0,24; p<0,01). Assim, os estudos mostraram: a) ao manter uma rotina regular de exercícios, principalmente aeróbicos, o VO2 não reduz com a idade em futebolistas entre os 16 e 36 anos, apesar de uma redução na FCmax. b) a participação regular em um PES proporciona melhorias de componentes da aptidão física de pacientes promovendo a restauração dos resultados para equivalentes aos previstos para indivíduos saudáveis. c) uma melhoria da FLX contribui para uma maior melhoria da FUN do que da AER

Avaliação de serviços ambientais gerados por unidades de produção familiar participantes do programa Proambiente no estado do Pará.

Resumo: O objetivo desse estudo é apresentar o Programa Proambiente, que se afigura como inovadora política pública para a Amazônia, e contribuir para a formulação de procedimentos de avaliação de serviços ambientais em estabelecimentos rurais participantes do programa..

Infra-estrutura e qualidade das análises de solo realizadas em laboratórios de fertilidade do Nordeste participantes do PAQLF.

2001

Programa de análise de qualidade de laboratórios de fertilidade (PAQLF) que usam o método Embrapa: desempenho dos participantes em 2000.

No ano de 2000, o desempenho dos laboratorios participantes do Programa de Analise de Qualidade de Laboratorios de Fertilidade (PAQLF) foi avaliado atraves dos resultados analiticos de 8 amostras de terra. Os participantes analisaram, obrigatoriamente, P e K (Mehlich-1); ph (agua; Ca, Mg e Al (KCl); H+Al (acetato de Ca ou SMP); e, facultativamente, materia organica (colorimetrico ou Walkey-Black) e os micronutrientes B (agua quente), Cu, Fe, Mn e Zn (Mehlich-1). Os resultados foram avaliados quanto a exatidao (acerto) e precisao (repeticao) e, entao, se calculou o Indice de Excelencia, atribuindo-se conceitos. Dos 79 laboratorios avaliados, 63% apresentaram conceitos A ou B ( 10 destes obtiveram conceito A), sendo habilitados ao uso do selo de qualidade. Foram apresentados os coeficientes de variacao dos parametros analisados e os resultados discrepantes das 8 amostras, no ano, pelos 79 participantes. De modo geral, os parametros que apresentaram resultados mais variaveis foram P, Al, Ca, Mg e K. Materia organica e A+Al foram intermediarios e as menores variacoes foram observadas para pH. Para os micronutrientes, as menores variacoes ocorrem nas determinacoes de Zn.

O autoconceito de crianças e pré-adolescentes com e sem história de maus-tratos numa amostra de 90 participantes

Dissertação de Mestrado apresentada à Universidade Fernando Pessoa como parte dos requisitos para obtenção do grau de Mestre em Psicologia, especialização em Psicologia da Educação e Intervenção Comunitária.

Informe de talleres de creatividad en empaques y embalajes con Artesanos participantes en Expoartesanías 2003.

78 hojas : ilustraciones, cuadros.

Máscras de Carnavales de Nariño participantes en el desfile de inauguración de Expoartesanías 1991.

Documento con treinta y tres ilustraciones fotográficas a color.