BA'S : The practice and law of bankers' acceptance

Au cours d'une transaction portant sur une acceptation bancaire (ci-après «BA» tel que dénommée dans le jargon juridique) différents types de relations peuvent s'établir entre les parties impliquées, certaines plus directes que d'autres. Dans une transaction donnée, à part le client et la banque, on peut trouver une ou plusieurs banques participantes et un ou plusieurs investisseurs, qui deviennent détenteurs de BA. La situation peut devenir complexe et les relations légales risquent de devenir assez compliquées. Cependant, il est important d'identifier si la relation s'est établie à travers l'instrument de BA, si elle existe par le biais d'une relation contractuelle ordinaire ou encore, si elle existe par le fait de la loi. Une bonne analyse des circonstances entourant la transaction, des facteurs connexes à la transaction et des droits et obligations qui existent entre les parties, sera nécessaire pour déterminer laquelle de la loi provinciale ou fédérale s'appliquera, et dans quelle mesure. Une fois accordée, la BA est gouvernée par la Loi sur les lettres de change. Toutes solutions apportées à un problème qui implique des BA, doivent, en principe, respecter la nature inhérente de la BA en tant qu'effet de commerce, gouverné par la loi fédérale. En matière de BA, c'est, soit la Loi sur les lettres de change soit la Loi sur les lettres et billets de dépôt (Depository Bills and Note Act) qui s'appliqueront à l'acte. Comme il existe des lois fédérales applicables à la BA, l'objet de notre étude est de déterminer si, et dans quelle circonstance la loi de la province, tel que le Code civil du Québec, trouvera application et éclaircira dans certains cas la disposition contenue dans la Loi sur les lettres de change, notamment lorsque les dispositions de ladite loi sont silencieuses ou ambigües. La solution la plus simple serait d'appliquer la loi provinciale aux matières qui ne sont pas traitées dans la loi, étant donné que les lois provinciales apportent souvent un complément à la législation fédérale. Cependant, la Loi sur les lettres de change contient des dispositions spéciales, tel que l'article 9 qui stipule : « 9. Les règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s'appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi. » Cette disposition a crée une certaine confusion relativement à l'application du droit civil du Québec en matière de Lettres de change. En effet, il existe un doute quant à savoir si l'application de l'article 9 est une incorporation par référence qui exclue totalement l'application du droit civil. Cette question continue de se poser inexorablement dans la doctrine et la jurisprudence. Elle a en effet donné lieu à une série de théories quand au degré d'application de la common law en matière de lettres de change. Une revue de la jurisprudence dominante nous permet de conclure que les tribunaux ont accepté l'application du droit provinciale dans certaines questions impliquant les lettres de change. La question essentielle traitée lors de notre analyse est la suivante: lorsqu'un litige prend naissance dans une transaction de BA, quelle est la règle qui devra s'appliquer? Quel sera le droit qui gouvernera les problèmes émergeant dans une BA, celui du Code Civil du Québec ou celui de la common law d'Angleterre? Étant donne le nombre de cas qui sont portés devant les cours de justice en rapport avec des transactions de BA, comprendre quelle sera la loi applicable est d'une importance fondamentale. Pour répondre à cette question, nous commencerons par un examen de l'historique, du développement et de l'évolution de la BA. Afin de mieux comprendre la BA, nous débuterons par un bref survol des origines de cet instrument juridique. Dans le deuxième chapitre, nous analyserons la nature et le caractère légal de la BA. Cela constituera le cadre aux travers duquel nous pourrons identifier les règles et les principes qui s'appliquent aux différents aspects de la transaction de BA. Le chapitre trois fera l'objet d'un examen détaillé des mécanismes de l'opération de BA tout en étudiant de près les exigences imposées par la législation applicable. Après avoir examine l'aspect légal de la BA, nous procéderons au chapitre quatre, à l'étude de l'applicabilité de la loi provinciale relativement à certains aspects de la transaction de BA. A cet effet, nous examinerons les différentes approches de compréhension de la Loi sur les lettres de change et plus particulièrement la problématique rencontrée à l'article 9. Nous étudierons aussi l'application et l'interprétation de cette loi par les tribunaux du Québec au cours du siècle dernier. Les juges et les juristes se sont penchés sur les sens qu'a voulu donner le législateur lorsqu'il a stipulé dans l'article 9 «Le règles de la common law d'Angleterre, y compris en droit commercial, s appliquent aux lettres, billets et chèques dans la mesure de leur compatibilité avec les dispositions expresses de la présente loi ». Cette section doit-elle être appliquée à la lettre, nous obligeant à appliquer la common law d'Angleterre a chaque problème qui peut se poser en relation avec les lettres et les billets? Le Parlement a-t-il l'intention que cette disposition s'applique également au Québec, dont le droit privé est basé sur le système du Code Civil? Notre étude portera sur les différentes approches d'interprétation qui offrent une diversité de solutions au problème posé par l'article 9. Finalement, compte tenu des nouveaux développements législatifs, au chapitre cinq, nous proposons une méthode en vue de déterminer la loi applicable aux différents aspects de la transaction de BA. Notre analyse nous a conduit à adopter la solution proposée par la majorité des juristes, à la différence que notre approche de l'article 9 est basée sur des raisons de politique. Nous avons donc adopté la stricte dichotomie (en tant qu'effet négociable d'une part, et d'une sorte de contrat et de propriété de l'autre) en prenant en compte les difficultés inhérentes à déterminer quand l'un finit et l'autre commence. En conclusion, selon notre opinion, il existe deux solutions. Premièrement, il y a la possibilité que l'article 9 puisse être écarté. Dans ce cas, toutes les matières qui ne sont pas expressément évoquées dans la loi tomberont dans la compétence de la loi provinciale, comme c'est le cas dans d'autres types de législations fédérales. Dans ces situations, le droit civil du Québec joue un rôle supplétif dans les applications d'une loi fédérale au Québec. Deuxièmement, modifier l'article 9 plutôt que d'en écarter son application offre une autre possibilité. Incorporer la large stricte dichotomie dans l'article 9 nous semble être une solution préférable. La disposition pourrait se lire comme suit: « Les règles de la common law d'Angleterre incluant le droit commercial dans la mesure ou elles ne sont pas incompatibles avec les dispositions expresses de la Loi, s’appliquent aux lettres, billets, et chèques au sens stricte. Pour plus de certitude, les lettres et les billets au sens strict, incluent la forme, la délivrance et I’émission des lettres, billets, et chèques.» Ce type de changement se révélera être un pas important dans le but de clarifier la loi et déterminer l'équilibre à trouver entre l'application des lois fédérales et provinciales en matière de BA.

Dielectric response in pulsed laser ablated (Ba,Sr)TiO3 thin films

The dielectric response of pulsed laser ablated barium strontium titanate thin films were studied as a function of frequency and ambient temperature (from room temperature to 320 degrees C) by employing impedance spectroscopy. Combined modulus and impedance spectroscopic plots were used to study the response of the film, which in general may contain the grain, grain boundary, and the electrode/film interface as capacitive elements. The spectroscopic plots revealed that the major response was due to the grains, while contributions from the grain boundary or the electrode/film interface was negligible. Further observation from the complex impedance plot showed data points lying on a single semicircle, implying the response originated from a single capacitive element corresponding to the bulk grains. Conductivity plots against frequency at different temperatures suggested a response obeying the 'universal power law'. The value of the activation energies computed from the Arrhenius plots of both ac and dc conductivities with 1000/T were 0.97 and 1.04 eV, respectively. This was found to be in excellent agreement with published literature, and was attributed to the motion of oxygen vacancies within the bulk. (C) 2000 American Institute of Physics. [S0021-8979(00)02801-2].

High-resolution electron energy-loss spectroscopy of Ba Ti O 3∕ Sr Ti O 3 multilayers

The dielectric properties of BaTiO3 thin films and multilayers are different from bulk materials because of nanoscale dimensions, interfaces, and stress-strain conditions. In this study, BaTiO3/SrTiO3 multilayers deposited on SrTiO3 substrates by pulsed laser deposition have been investigated by high-energy-resolution electron energy-loss spectroscopy. The fine structures in the spectra are discussed in terms of crystal-field splitting and the internal strain. The crystal-field splitting of the BaTiO3 thin layer is found to be a little larger than that of bulk BaTiO3, which has been interpreted by the presence of the internal strain induced by the misfit at the interface. This finding is consistent with the lattice parameters of the BaTiO3 thin layer determined by the selected area diffraction pattern. The near-edge structure of the oxygen K edge in BaTiO3 thin layers and in bulk BaTiO3 are simulated by first-principle self-consistent full multiple-scattering calculations. The results of the simulations are in a good agreement with the experimental results. Moreover, the aggregation of oxygen vacancies at the rough BaTiO3/SrTiO3 interface is indicated by the increased [Ti]/[O] element ratio, which dominates the difference of dielectric properties between BaTiO3 layer and bulk materials.

Analysis of the electronic structure, hyperfine structure, and volume isotope shifts in the low lying states of BA I and BA II

Relativistic multi-configuration Dirac Fock (MCDF) wavefunctions coupled to good angular momentum J have been calculated for low lying states of Ba I and Ba II. These wavefunctions are compared with semiempirical ones derived from experimental atomic energy levels. It is found that significantly better agreement is obtained when close configurations are included in the MCDF wavefunctions. Calculations of the electronic part of the field isotope shift lead to very good agreement with electronic factors derived from experimental data. Furthermore, the slopes of the lines in a King plot analysis of many of the optical lines are predicted accurately by these calculations. However, the MCDF wavefunctions seem not to be of sufficient accuracy to give agreement with the experimental magnetic dipole and electric quadrupole hyperfine structure constants.

State dependent volume isotope shift analysis of the low lying states of Ba I and Ba II

Relativistic multi-configuration Dirac-Fock wavefunctions, coupled to good angular momentum J, have been calculated for low lying states of Ba I and Ba II. The resulting electronic factors show good agreement with data derived from recent high-resolution laser spectroscopy experiments and results from a comparison of muonic and optical data.

Conhecimento popular sobre plantas medicinais em comunidades rurais de mata atlântica - Itacaré, BA, Brasil

This study's goal was to caryy out an ethnobotanical survey focusing on the knowledge and use of medicinal plants within two rural communities (Marambaia and Camboinha), which are situated in an Environmental Protection Area in Atlantic Forest of Southern Bahia, Brazil. These communities use medicinal plants as an important therapeutic activity, which permits the rural inhabitants to be self-sufficient regarding health care. Data were collected through interviews with 26 families (24% of the total). The medicinal plants collected (98 species) were catalogued, identified and deposited at the Herbarium Rio Clarense (HRCB). They belong to 40 families so that Lamiaceae was the most cited. The majority of these species (78%) are cultivated, usually in backyards by local inhabitants. The leaf is the most common part of the plant used in medicinal preparations. The species with the greatest number of citations were Chenopodium ambrosioides L. and Lippia alba (Mill) N.E. Br. These species are also associated with the highest number of therapeutic uses. Use agreement and diversity index from this survey were compared to other surveys conducted in Brazilian Tropical Forests.

Influence of Ba-substitution on the structural and ferroelectric properties of Pb1-xBaxZr0.40Ti0.60O3 ceramic materials

This work presents a comprehensive study about the influence of Ba-substitution on the structural and ferroelectric properties of Pb1-xBaxZr0.40Ti0.60O3 (PBZT) ceramic system. Pb1-xBaxZr0.40Ti0.60O3 ceramic samples were then prepared by solid state reaction method and characterized as a function of composition and temperature by X-ray diffraction (XRD) and impedance spectroscopy techniques. The dielectric measurements show that the substitution of Pb2+ for Ba2+ ions leads to a diffuse behavior of the dielectric permittivity curves for all samples and that only the x = 0.50 sample presents a typical relaxor behavior. In good agreement with dielectric measurements, the structural phase transition study showed a phase transition from a tetragonal structure with P4mm space group to a cubic structure with Pm-3m space group for all samples, except for the x = 0.50 sample were a cubic structure was observed in the complete temperature interval measured.

Phosphorus components, trace metals and Ba excess of ODP Site 202-1237 sediments

We determined the sedimentary concentrations of phosphorus (P), barium (Ba), manganese (Mn), titanium (Ti), aluminum (Al), and uranium (U) for sediment samples from the southeast Pacific Nazca Ridge, Ocean Drilling Program Site 1237. This unique record extends to 31 Ma over 360 meters composite depth (mcd), recording depositional history as the site progressed eastward over its paleohistory. We sampled with a temporal resolution of ~0.2 m.y. throughout the sequence, equivalent to an average spacing of 1.63 m/sample. Concentrations of sequentially extracted components of P (oxide-associated, authigenic, organic, and detrital) increase toward the modern. Al/Ti ratios indicate that the background detrital source material is consistent with upper continental crust. U enrichment factors (U EFs) generally exceed crustal values and indicate slightly reducing environments. However, authigenic U precipitation can also be influenced by the organic carbon rain rate and may not be solely an indicator of redox conditions. Dramatic changes in Mn EFs at ~162 mcd, from values between 12 and 93 to values <12 after this depth, and a sharp color contact boundary lead us to believe that a paleoredox boundary from an oxygenated to a more reducing depositional environment occurred near this depth. Estimates of biogenic barite concentrations from a total sediment digestion technique (Ba excess) are greater than those from a barite extraction (Ba barite) for selected samples across the entire depth range. Applying a range of Ba/Ti ratios from different source materials to correct for detrital inputs does not change the lack of agreement with Ba barite concentrations. Reactive P (P reactive) concentrations (the sum of oxide-associated, authigenic, and organic P concentrations) increase toward the modern with values typically <12 µmol P/g from the base of our record through ~100 mcd, with a gradual increase to concentrations >15 µmol P/g. Ba excess follows the same general trends as Preactive, with concentrations <14 µmol Ba/g in the lower portion of the record to values >15 µmol Ba/g. Accumulation rate records of these proxies will be needed to infer paleoproductivity. P reactive/Ba excess ratios, an indicator of the relative burial of the nutrient P to organic carbon export, exhibit higher values, similar to modern, from the base of our record through ~180 mcd. The remainder of the record exhibits values lower than modern, indicating that organic carbon export to the sediments was higher relative to nutrient burial.

Victoria Land Antarctica Pb and Ba concentrations and Pb isotope ratios 1872-1994 CE

Pb and Ba concentrations and Pb isotopic compositions are reported for firn core and snow pit samples from Victoria Land, Antarctica, dating from 1872 AD to 1994 AD. From variations in Pb/Ba ratios and Pb isotopic compositions, two periods of major Pb enhancements were identified, from 1891 to 1908 AD and from 1948 to 1994 AD. The earlier pollution event is attributed to Pb emissions from non-ferrous metal production and coal combustion in the Southern Hemisphere and is in excellent agreement with coincident pollution inputs reported in firn/ice cores from two other regions of Antarctica, at Coats Land and Law Dome. Using Pb isotopic systematics, it was calculated that ~50% of Pb deposited in Victoria Land in 1897 originated from anthropogenic emission sources. The more recent period of Pb enhancements, from 1948 to 1994 AD, corresponds to the introduction and widespread use of gasoline alkyl Pb additives in automobiles in the Southern Hemisphere, with anthropogenic Pb inputs averaging 60% of total Pb but with large uncertainty. Intra- and inter-annual variations in Pb concentrations and isotopic compositions were evaluated in snow pits samples corresponding to the period 1991-1994. Substantial variations in Pb/ Ba and 206Pb/207Pb ratios were detected but the absence of a regular seasonal pattern for these parameters suggests that the transport and deposition of aerosols to the Antarctic ice sheet are complex and vary from year to year.

Burned Area Mapping in the North American Boreal Forest Using Terra-MODIS LTDR (2001–2011): A Comparison with the MCD45A1, MCD64A1 and BA GEOLAND-2 Products

An algorithm based on a Bayesian network classifier was adapted to produce 10-day burned area (BA) maps from the Long Term Data Record Version 3 (LTDR) at a spatial resolution of 0.05° (~5 km) for the North American boreal region from 2001 to 2011. The modified algorithm used the Brightness Temperature channel from the Moderate Resolution Imaging Spectroradiometer (MODIS) band 31 T31 (11.03 μm) instead of the Advanced Very High Resolution Radiometer (AVHRR) band T3 (3.75 μm). The accuracy of the BA-LTDR, the Collection 5.1 MODIS Burned Area (MCD45A1), the MODIS Collection 5.1 Direct Broadcast Monthly Burned Area (MCD64A1) and the Burned Area GEOLAND-2 (BA GEOLAND-2) products was assessed using reference data from the Alaska Fire Service (AFS) and the Canadian Forest Service National Fire Database (CFSNFD). The linear regression analysis of the burned area percentages of the MCD64A1 product using 40 km × 40 km grids versus the reference data for the years from 2001 to 2011 showed an agreement of R2 = 0.84 and a slope = 0.76, while the BA-LTDR showed an agreement of R2 = 0.75 and a slope = 0.69. These results represent an improvement over the MCD45A1 product, which showed an agreement of R2 = 0.67 and a slope = 0.42. The MCD64A1, BA-LTDR and MCD45A1 products underestimated the total burned area in the study region, whereas the BA GEOLAND-2 product overestimated it by approximately five-fold, with an agreement of R2 = 0.05. Despite MCD64A1 showing the best overall results, the BA-LTDR product proved to be an alternative for mapping burned areas in the North American boreal forest region compared with the other global BA products, even those with higher spatial/spectral resolution

Security of Two-Party Identity-Based Key Agreement

Identity-based cryptography has become extremely fashionable in the last few years. As a consequence many proposals for identity-based key establishment have emerged, the majority in the two party case. We survey the currently proposed protocols of this type, examining their security and efficiency. Problems with some published protocols are noted.

Causes of injuries resulting in hospitalisation in Australia : assessing coder agreement on external causes

Objective: To assess extent of coder agreement for external causes of injury using ICD-10-AM for injury-related hospitalisations in Australian public hospitals. Methods: A random sample of 4850 discharges from 2002 to 2004 was obtained from a stratified random sample of 50 hospitals across four states in Australia. On-site medical record reviews were conducted and external cause codes were assigned blinded to the original coded data. Code agreement levels were grouped into the following agreement categories: block level, 3-character level, 4-character level, 5th-character level, and complete code level. Results: At a broad block level, code agreement was found in over 90% of cases for most mechanisms (eg, transport, fall). Percentage disagreement was 26.0% at the 3-character level; agreement for the complete external cause code was 67.6%. For activity codes, the percentage of disagreement at the 3-character level was 7.3% and agreement for the complete activity code was 68.0%. For place of occurrence codes, the percentage of disagreement at the 4-character level was 22.0%; agreement for the complete place code was 75.4%. Conclusions: With 68% agreement for complete codes and 74% agreement for 3-character codes, as well as variability in agreement levels across different code blocks, place and activity codes, researchers need to be aware of the reliability of their specific data of interest when they wish to undertake trend analyses or case selection for specific causes of interest.

Strongly Secure Certificateless Key Agreement

We introduce a formal model for certificateless authenticated key exchange (CL-AKE) protocols. Contrary to what might be expected, we show that the natural combination of an ID-based AKE protocol with a public key based AKE protocol cannot provide strong security. We provide the first one-round CL-AKE scheme proven secure in the random oracle model. We introduce two variants of the Diffie-Hellman trapdoor the introduced by \cite{DBLP:conf/eurocrypt/CashKS08}. The proposed key agreement scheme is secure as long as each party has at least one uncompromised secret. Thus, our scheme is secure even if the key generation centre learns the ephemeral secrets of both parties.

Certificateless key agreement in the standard model

We show how to construct a certificateless key agreement protocol from the certificateless key encapsulation mechanism introduced by \cite{lippold-ICISC_2009} in ICISC 2009 using the \cite{DBLP:conf/acisp/BoydCNP08} protocol from ACISP 2008. We introduce the Canetti-Krawczyk (CK) model for certificateless cryptography, give security notions for Type I and Type II adversaries in the CK model, and highlight the differences to the existing e$^2$CK model discussed by \cite{DBLP:conf/pairing/LippoldBN09}. The resulting CK model is more relaxed thus giving more power to the adversary than the original CK model.