450 resultados para 1495


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Contient : 1 « Transaction du 18 janvier 1430 entre Jean de Montagu, chevalier, seigneur de Coulches et d'Espoisse, tant en son nom que de Jeanne de Mello, sa femme, d'une part, et Jacques, seigneur d'Aumont, de Chappes et de Clery, tant en son nom qu'au nom de Guillaume d'Aumont, Bone et Jeanne d'Aumont, ses frere et soeurs, Marie de Commarcy, relicte d'Aymé de Sallebruche, Henriette d'Almon, relicte de Piere de Beauffremont, chevalier » ; 2 « Declaration dudit JACQUES, seigneur D'AUMONT, desdits jour et an » ; 3 « Lettres de PHILIPPES LE BON, duc DE BOURGOGNE, du 12 aoust 1443, adressées à Antoine de Rye, doyen de Dole, et Remond de Merlieu, docteur en droict, pour instruire et mettre en estat de juger le proces pendant au parlement de Dole entre Claude de Montagu, seigneur de Coulches et de Longvy, et le procureur general dudit parlement, prenant en main pour plusieurs particuliers, concernant un portail nouvellement fait à Longvy, et ce jusques à diffinitive exclusivement, pour apres estre renvoyé audit parlement » ; 4 « Quittance du 16 septembre 1445 des deniers de mariage de Louyse de La Tour, comtesse de Boulogne et d'Auvergne, et fille de feue Marie de Bologne, comtesse de Bologne et d'Auvergne, sa mere, par Claude de Montagu, chevalier seigneur de Coulches, son mary » ; 5 « Lettres de legitimation de PHILIPPES LE BON, duc de Bourgogne, pour Jeanne de Montagu, damoiselle, fille de Claude de Montagu, seigneur de Coulches et Longvy, marié au temps de la naissance de laditte Jeanne, et de Gillette, lors non mariée; du 21 juin 1640 » ; 6 « LUDOVICI XI, Francorum regis, litterae legitimationis pro Joanna de Monteacuto, filia Claudii de Monteacuto militis, domini de Coulches, mariti Ludovicae de Turre, et Gilletae oriundae de Coulches solutae, uxore Hugonis Rabutin, scutiferi, in mense septembri 1461 ». En latin ; 7 « CAROLI VIII, Francorum regis, litterae quibus Claudium d'Espiry militem, filium dictae Joannae de Monteacuto, quittat de financia superioris legitimationis, 15 novembris 1495 ». En latin ; 8 « Donation faicte par CLAUDE DE HONTAGU, chevalier, seigneur de Coulches et de Longvy, de la terre de Sully et ses dependances, à Hugues Rabutin, escuyer, et damoiselle Jeanne de Montagu, sa femme, et sa fille naturelle et legitime. 20 decembre 1469 » ; 9 « Autre Donation du mesme aux mesmes de la terre de Bourbilly et ses dependances. 10 octobre 1467 » ; 10 « Lettres de restitution obtenues du roy Charles VIII par Jeanne de Montagu, fille naturelle et seule heritiere universelle de Claude de Montagu, chevalier, seigneur de Coulches et de Longvy, femme de Hugues Rabutin, chevalier, seigneur d'Espiry, conseiller et chambellan ordinaire du roy, contre un contract passé par elle avec Claude et Guillaume de Blesy, escuyers soydisants lignagiers dudit feu seigneur de Coulches. 19 mars 1495 » ; 11 Même contenu que dans la pièce portée sous le n° 5 ; 12 « Cession et remise faite par ladite JEANNE DE MONTAGU à Jean, seigneur d'Aumont, d'une portion des biens de Claude de Montagu, son pere, et ce à cause de Catherine d'Estrabone, mere dudit Jean d'Aumont. 1495 » ; 13 « Advis et conseil sur les lettres de legitimation de laditte Jeanne de Montagu » ; 14 « Memoires et instructions que le seigneur de Coulches et d'Espoisse envoye à Paris, à son conseil, contre Louys de La Trimouille, comte de Joigny, touchant le testament de damoiselle Philippes de Montagu, comtesse de Joigny » ; 15 « Memoire pour avoir conseil comme on se doit conduire au faict de la succession de damoiselle Philippes de Montagu, comtesse de Joigny » ; 16 « Requeste presentée à monseigneur le duc de Bourgogne par CLAUDE DE MONTAGU, seigneur de Coulches et de Longvy » ; 17 « Escrit de Mr DE BLESY pour avoir la moitié du reachapt de cent cinquante livres de rente, sur la seigneurie de Nolay » ; 18 « Advis et conseil touchant la succession de damoiselle Philippes de Montagu, femme de Louys de La Trimouille, comte de Joigny » ; 19 et 20 Actes, en latin, touchant l'election de soeur Claude de Rabutin, abbesse de St Jean le Grand d'Autun »

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Contient : 1 « Transaction du 18 janvier 1430 entre Jean de Montagu, chevalier, seigneur de Coulches et d'Espoisse, tant en son nom que de Jeanne de Mello, sa femme, d'une part, et Jacques, seigneur d'Aumont, de Chappes et de Clery, tant en son nom qu'au nom de Guillaume d'Aumont, Bone et Jeanne d'Aumont, ses frere et soeurs, Marie de Commarcy, relicte d'Aymé de Sallebruche, Henriette d'Almon, relicte de Piere de Beauffremont, chevalier » ; 2 « Declaration dudit JACQUES, seigneur D'AUMONT, desdits jour et an » ; 3 « Lettres de PHILIPPES LE BON, duc DE BOURGOGNE, du 12 aoust 1443, adressées à Antoine de Rye, doyen de Dole, et Remond de Merlieu, docteur en droict, pour instruire et mettre en estat de juger le proces pendant au parlement de Dole entre Claude de Montagu, seigneur de Coulches et de Longvy, et le procureur general dudit parlement, prenant en main pour plusieurs particuliers, concernant un portail nouvellement fait à Longvy, et ce jusques à diffinitive exclusivement, pour apres estre renvoyé audit parlement » ; 4 « Quittance du 16 septembre 1445 des deniers de mariage de Louyse de La Tour, comtesse de Boulogne et d'Auvergne, et fille de feue Marie de Bologne, comtesse de Bologne et d'Auvergne, sa mere, par Claude de Montagu, chevalier seigneur de Coulches, son mary » ; 5 « Lettres de legitimation de PHILIPPES LE BON, duc de Bourgogne, pour Jeanne de Montagu, damoiselle, fille de Claude de Montagu, seigneur de Coulches et Longvy, marié au temps de la naissance de laditte Jeanne, et de Gillette, lors non mariée; du 21 juin 1640 » ; 6 « LUDOVICI XI, Francorum regis, litterae legitimationis pro Joanna de Monteacuto, filia Claudii de Monteacuto militis, domini de Coulches, mariti Ludovicae de Turre, et Gilletae oriundae de Coulches solutae, uxore Hugonis Rabutin, scutiferi, in mense septembri 1461 ». En latin ; 7 « CAROLI VIII, Francorum regis, litterae quibus Claudium d'Espiry militem, filium dictae Joannae de Monteacuto, quittat de financia superioris legitimationis, 15 novembris 1495 ». En latin ; 8 « Donation faicte par CLAUDE DE HONTAGU, chevalier, seigneur de Coulches et de Longvy, de la terre de Sully et ses dependances, à Hugues Rabutin, escuyer, et damoiselle Jeanne de Montagu, sa femme, et sa fille naturelle et legitime. 20 decembre 1469 » ; 9 « Autre Donation du mesme aux mesmes de la terre de Bourbilly et ses dependances. 10 octobre 1467 » ; 10 « Lettres de restitution obtenues du roy Charles VIII par Jeanne de Montagu, fille naturelle et seule heritiere universelle de Claude de Montagu, chevalier, seigneur de Coulches et de Longvy, femme de Hugues Rabutin, chevalier, seigneur d'Espiry, conseiller et chambellan ordinaire du roy, contre un contract passé par elle avec Claude et Guillaume de Blesy, escuyers soydisants lignagiers dudit feu seigneur de Coulches. 19 mars 1495 » ; 11 Même contenu que dans la pièce portée sous le n° 5 ; 12 « Cession et remise faite par ladite JEANNE DE MONTAGU à Jean, seigneur d'Aumont, d'une portion des biens de Claude de Montagu, son pere, et ce à cause de Catherine d'Estrabone, mere dudit Jean d'Aumont. 1495 » ; 13 « Advis et conseil sur les lettres de legitimation de laditte Jeanne de Montagu » ; 14 « Memoires et instructions que le seigneur de Coulches et d'Espoisse envoye à Paris, à son conseil, contre Louys de La Trimouille, comte de Joigny, touchant le testament de damoiselle Philippes de Montagu, comtesse de Joigny » ; 15 « Memoire pour avoir conseil comme on se doit conduire au faict de la succession de damoiselle Philippes de Montagu, comtesse de Joigny » ; 16 « Requeste presentée à monseigneur le duc de Bourgogne par CLAUDE DE MONTAGU, seigneur de Coulches et de Longvy » ; 17 « Escrit de Mr DE BLESY pour avoir la moitié du reachapt de cent cinquante livres de rente, sur la seigneurie de Nolay » ; 18 « Advis et conseil touchant la succession de damoiselle Philippes de Montagu, femme de Louys de La Trimouille, comte de Joigny » ; 19 et 20 Actes, en latin, touchant l'election de soeur Claude de Rabutin, abbesse de St Jean le Grand d'Autun »

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Presentació que es centra en les dades obertes, les lleis d'aplicació i els Reals Decrets relacionats amb l' accés i la reutilització de la informació administrativa. En concret es refereix al RD 1495/2011 que ofereix una eina per a la dinamització de l'accés i la reutilització comercial de la documentació administrativa

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[sign.] Otterbeek [oder Offenbach]