81 resultados para Électoral

De l'Organisation du suffrage universel , proposition d'un nouveau mode électoral par Olinde Rodrigues

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Pamphlet électoral pour la justification de Me Dupin, ou Lettre du lieut.-général Allix, à son ami Victor, maréchal-des-logis au 16e régiment de chasseurs à cheval, en garnison à Villefranche (29 juin 1831)

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Réflexions sur la situation présente de la France et sur ses vrais intérêts, par un membre du collége électoral du département de la Loire-Inférieure. (5 septembre.)

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Correspondance législative et financière, entre un membre de la chambre des députés et un membre de collége électoral. (Janvier-février.). Partie 2

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Correspondance législative et financière, entre un membre de la chambre des députés et un membre de collége électoral. (Janvier-février.). Partie 1

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Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

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Projet de Programme électoral. Préambule

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Du devoir électoral. Nouveau cas de conscience . [Signé : E. M. Peigné.]

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Petit catéchisme électoral

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Réflexions sur le système représentatif et électoral en France, terminées par un tableau comparatif de l'ancien et du nouveau régime ; par M*****

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Bureau électoral catholique... Circulaire n° 1. (Signé : Adéodat Lefèvre, secrétaire général [9 Août 1877])

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Le tocsin électoral, ou De l'intérêt, des droits et des devoirs des contribuables sans fonctions publiques rétribuées ; par M. de L***

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De l'illégalité du serment électoral. Pétition adressée à la chambre des députés. (Signé : R. de L. [24 octobre.])

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Limoux, le 31 mars 1831. Le comité électoral du chef-lieu de l'arrondissement de Limoux, à MM. les électeurs et à tous les patriotes de cet arrondissement . (Signé : Gazel, etc.)

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De l'Insuffisance du mode électoral prescrit par le décret du Gouvernement provisoire du 5 mars 1848 et des inconvénients fâcheux qui en résultent pour la sincérité des élections, par J.-L. Peley,...

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