950 resultados para relatives

Esquisse d'un projet de règlement pour l'imprimerie, la librairie et autres professions y relatives, rédigée d'après les lois anciennes et nouvelles, par F.-J. Baudouin,...

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Etude de quelques questions relatives à la liquidation des biens des congrégations religieuses

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Historique des diverses législations relatives à l'impôt des spiritueux. Observations au projet ministériel proposant d'exhausser la taxe à 215 francs et de soumettre les bouilleurs de cru au régime des visites et exercices, etc., par A. Poirot

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Notices relatives à la participation du ministère des travaux publics à l'Exposition universelle, en ce qui concerne le corps des mines

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Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal (Signé : F. Irlide)

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Pièces relatives à l'affaire de l'île de Tabago. (8 janvier 1791.)

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Pièces authentiques relatives au Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 19 février 1791, sur les troubles de Tabago

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Instructions de la Chambre des avoués près le Tribunal civil de la Seine concernant les principales questions de procédure relatives à l'application de la loi sur le divorce

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Plaidoyer pour et contre J.-J. Rousseau et le docteur D. Hume, l'historien anglois, avec des anecdotes intéressantes relatives au sujet... (par Bergerat.)

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Pièces relatives aux motifs qui ont nécéssité la résolution prise par l'Assemblée générale de St. Domingue de venir en France mettre ses réclamations sous les yeux de l'Assemblée Nationale et du Roi contre les réactions exercées par le pouvoir exécutif envers cette isle. (12-16 septembre 1790.)

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Réflexions sur les dernières résolutions adoptées par le conseil des Cinq-Cents, relatives aux transactions des particuliers

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Mémoire présenté par la boucherie de Paris à la commission créée en 1850 pour examiner toutes les questions relatives à ce commerce...

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Pièces relatives aux événements des 18 et 19 brumaire an VIII

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Messire Chatelet et l'honorable dame Samaritaine, vaudeville entre la Samaritaine et le Chatelet, contenant des complaintes et autres choses très curieuses, relatives à leurs amours

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Opinion d'un ancien membre du tribunat sur les questions relatives aux biens invendus des émigrés. (2 novembre.)

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