899 resultados para Police patrol

Investigation of how the Des Moines Police Department Handles Complaints about its Officers, 1998

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Investigative report produced by Iowa Citizens' Aide/Ombudsman

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Investigation of A High-Speed Law Enforcement Pursuit involving Toledo Police Department and the Tama County Sheriff's Office, 2002

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Investigative report produced by Iowa Citizens' Aide/Ombudsman

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Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions . Nouvelle édition... Par H.-J.-B. Davenne,...

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Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne . Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de savoir & de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice...Par Me. Edme de la Poix de Freminville...Nouvelle edition, revue & corrigée par lui-même...

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La violence domestique portée à la connaissance de la police cantonale vaudoise: bilan de l'évolution du phénomène sur les dernières cinq années (2005-2009) et recommandations finales

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Les experts scientifiques: l'Ecole des sciences criminelles de l'Université de Lausanne et son Institut de police scientifique

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Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

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[Acte. 1776-07-30. Paris]

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Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques... / par A. Hativet,...

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Supplément au "Traité de la police du roulage"... contenant l'explication et le commentaire du décret impérial du 24 février 1858,... / par N.-A. Guilbon,...

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Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France, pour les gabelles et cinq grosses fermes, par le sieur Bellet-Verrier

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La 'Police médicale', testament politique de Samuel-Auguste Tissot

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Monjardet Dominique : notes inédites sur les choses policières 1999-2006. Suivi de Le sociologue, la politique, la police, Paris : La Découverte

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Au citoyen Louis-Napoléon Bonaparte,... dans les intérêts des enfants orphelins et des enfants abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle et encore plus illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage / par... G. Laignel,...

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Notice sur M. le Dr Vignardonne,... médecin en chef du dépôt de la préfecture de police... [signée : T. de L***,] publiée dans les "Archives des hommes du jour"... par MM. Tisseron et de Quincy

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Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

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[Acte. 1761-06-11. Paris]

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