Les peuples en tant qu’agents : l'agentivité collective de List et Pettit appliquée aux nations

Dans ce texte, je propose d’adapter la théorie de l’agentivité collective de List et Pettit de manière à considérer les nations comme des agents. Cet exercice pourrait ainsi conférer un argument supplémentaire aux théories des droits collectifs s’intéressant aux groupes nationaux puisque ces derniers pourront véritablement être reconnus comme des sujets de droits, capables d’autodétermination et de revendications morales. La théorie des droits collectifs de Seymour sera utilisée comme modèle à cet égard. Bien que le libéralisme politique dans lequel s’inscrit Seymour refuse de se prononcer sur des problèmes métaphysiques, il est intéressant d’ouvrir la possibilité conceptuelle que des groupes nationaux soient des agents à part entière. Pour ce faire, il faudra déterminer comment un agent national peut prendre des décisions et comment il peut subir des actions, en plus d’étudier ce que cela pourrait impliquer pour la responsabilité collective des nations.

Analyse de la compétence juridictionnelle à partir de la première décision de la Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples : l’affaire Hissène Habré

Si l’on évoque l’affaire Hissène Habré, il semble que l'itinéraire vers un véritable procès judiciaire est plutôt l’un des plus complexes, sinueux[1] et mal gérés de l’histoire récente. En effet, il s’agit tant de l’ingérence d’intérêts politiques que de l’existence de problèmes juridiques sérieux qui vont depuis l’application des normes pénales jusqu’à remettre en cause la relation[2] entre le droit interne et le droit international dans les domaines pénal et de la protection des droits de l’Homme. En ce sens, la compétence judiciaire et le principe de compétence universelle en matière de crimes les plus graves devraient jouer en faveur de l’efficacité en matière de protection de droits de l’Homme et de lutte contre l’impunité et pourtant, l’affaire Habré démontre que la répression des infractions tels que la torture, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre, chefs qui dès 2000 lui sont imputés sans réussite, se heurte à des obstacles propres à la conception de la compétence du juge. [1] MARTIN (P. M.), « Un différend entre la Belgique et le Sénégal : l'affaire Habré », Recueil Dalloz, 2009, p. 2125. Voir aussi « Le projet de procès d'Hissène Habré au Rwanda soulève des interrogations », http://www.rfi.fr/afrique/5min/20111002-avocate-victimes-hissene-habre-accuse-union-africaine-ralentir-le-dossier (11 octobre 2011) [2] HENZELIN (M), "Droit international pénal et droit pénaux étatiques. Le choc des cultures", Le Droit pénal à l’épreuve de l’internationalisation, M. HENZELIN et R. ROTH (ed), LGDJ/Bruyant, Paris, 2002, p.71

La sainte alliance des peuples=Schir berit ha-amim

A. Levy

Histoire des juifs et des peuples voisins : depuis la décadence des Royaumes d'Israël & de Juda jusqu'à la mort de Jesus-Christ ;

par [Humphrey] Prideaux. Trad.de l'Anglois ... avec des cartes & figures en taille-douce

L'idéographie : mémoire sur la possibilité et la facilité de former une écriture générale au moyen de laquelle tous les peuples puissent s'entendre mutuellement sans que les uns connaissent la langue des autres /

"Extrait du vocabulaire français-idéographique et idéographique-français": 14 p. (3rd group).

Histoire de la prostitution chez tous les peuples du monde depuis l'antiquité la plus reculée jusqu'à nos jours;

For full account cf. "Gay, Bibliog. des ouv. rel. à l'amour." Lille, 1897-1900. v. 2, columns 511-512.

Histoire ancienne des peuples de l'orient classique; les origines: Egypte & chalde̲e.

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Une fête brésilienne célébrée à Rouen en 1550; suivie d'un fragment du XVIe siècle roulant sur la théogonie des anciens peuples du Brésil, et des poésies en langue tupique de Christovam Valente;

Cover dated 1851.

Les cabinets et les peuples, depuis 1815 jusqu'à la fin de 1822;

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Antiquite' des races humaines. Reconstitution de la chronologie et de l'histoire des peuples primitifs par l'examen des documents originaux et par l'astronomie. Paris, Amyot, 1862.

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Histoire des peuples et des états pyrénéens (France et Espagne) depuis l'époque celtibérienne jusqu'à nos jours.

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Théorie générale des droits des peuples et des gouvernemens : appliqué à la révolution de juillet /

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Les peuples de la terre.

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Essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes, ou Dictionnaire historique et judiciaire... /

Tít. de los vols. 7, 8 y 9: Supplément a l'essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes...