Entretien d'un curé et d'un laïc sur la question "est-il permis d'assister aux messes des prêtres assermentés en vertu des lois du 7 vendémiaire an 4 & du 19 fructidor dernier" & quel est le sens de ce sermens ? ([Reprod.]) / par S. P. Ernst, curé d'Asden

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.702

Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391