Registre du commerce : liste des activités réglementées. - Paris : Journaux officiels, 1961 - . - 21 cm. -. 1982, 1er juillet

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-II

Registre du commerce et des sociétés : décrets du 30 mai 1984

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-III

Répression des fraudes, sécurité des consommateurs : textes généraux

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1163

Registre du commerce et des sociétés : arrêtés du 24 septembre 1984

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-IV

Registre du Commerce et des sociétés. Textes législatifs et réglementaires (Ed. mise à jour au 15 mai 1985)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-1

Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes généraux. - Éd. 1987

Collection : Journal officiel de la République française, brochure ; 1163

Unités de mesure : [décrets du 3 mai 1961, du 26 février 1982 et du 24 avril 1975]

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1194

Villages et maisons familiales de vacances. 1980, 1er mars : réglementation (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1164

Recueil sur la marine et les colonies, de 1643 à 1769.

Contient : 1 « Decouverte de la terre australe par Abel Tasman » ; 2 Acte de LOUIS XIV, par lequel il règle les conditions dans lesquelles les « chefs d'escadre et capitaines de la marine qui seront nommez et choisis par » le « duc de Vandome » pour « courre sur les ennemis de l'Estat, nettoyer la mer des pirattes de Tunis et d'Alger et les prendre pour renforcer la chiourme de ses galleres », exerceront leur commission. « Donné à Vincennes, le XVIIIe jour d'octobre 1656 » ; 3 « Instruction au sieur de Fricambaud, en execution de l'ordonnance du roy, dont copie est cy dessus transcripte... Faict à Annet, le XXIIIIe jour d'octobre 1656. Signé : CESAR DE VANDOSME. Et, à costé, est escrit, de la main de S. A. : Instruction pour le sieur de Fricambaud, chef d'escadre allant en course pour le service du roy avec le vaisseau le Soleil, qui est à S. M. Et, plus bas : Par monseigneur Chappellain, et scellé du seau des armes de Sad. Altesse » ; 4 « Pensées d'un zelé François pour le bien de sa patrie, sur le project mis en lumière touchant le commerce des Indes orientales » ; 5 « Memoire de M. CLAUDE BLOT touchant la navigation et commerce, du 3e de may 1664. Pour monseigneur Du Fresne » ; 6 « Memoire sur les offres faittes de la part des Espagnols pour composer une compagnie de commerce pour les Indes, avec divers princes d'Allemagne » ; 7 « Memoire general de l'estat et scituation de l'isle St-Domingue, sa grandeur, le nombre de familles que la partie françoise de ceste isle peut entretenir, la bonté de ses portz, les differentes cultures qu'on y peut faire, et celles qui sont les plus necessaires ou utilles à l'Estat, les bestiaux qu'on y peut eslever, les differentes sortes de bois qui y croissent, et ce qu'il convient de faire pour les conserver et les perpetuer... A Paris, le 2e Xbre 1717 ». Signé : « DE LA BOULAYE ». — Au dos on lit : « Mss. venant de Mr Fevret de Fontette, conseiller au parlement de Dijon, mon parent et ami, sur l'ille de Saint-Domingue ». Original ; 8 Supplique adressée « à monseigneur de Pontchartrain » par « la femme du Sr Du Casse, gouverneur de Saint-Domingue », pour se plaindre des procédés de « Mr de Pointis » ; 9 Récit du siège et de la prise de Carthagène, en Colombie, par « Mr de Pointis » et « Mr Du Casse », gouverneur de S. Domingue, en 1697 ; 10 « Proposition pour la descouverte des terres australles... inconneues » et l'établissement d'une « mission chrestienne » en ces contrées, adressée à « Messieurs de la compagnie françoise des Indes Orientales » par « quelques particuliers ecclesiastiques et autres » ; 11 « Notes sur une partie des côtes de l'isle de Madagascar, depuis la pointe d'Itapere jusqu'à la baye d'Andrahomenu » ; 12 « Memoire touchant ce que l'on a fait esperer de la part du roy pour la formation d'une compagnie des terres australles, pour en faire la descouverte, y passer des colonies françoises et y annoncer l'Evangile » ; 13 « Copie d'un edit de creation d'un conseil souverain en la Nouvelle France, à Quebec ». Acte de LOUIS XIV. 1662 ; 14 « Monnoyes des Yndes » qui ont « cours dans tous les pays de la domination du Mogol... Diverses espèces de monnoye ayant cours dans tout le royaume de Perse » ; 15 « Bibliothèque de Mr le marquis de Quincye. Lettre mss. ecritte à M. Rollin, ancien recteur de l'Université de Paris, professeur d'eloquence au Collège royal, sur le lac Moeris d'Egipte... A Paris, le 30 juillet 1736 » ; 16 Lettre non signée d'un gentilhomme, qui semble être officier dans un régiment de l'Ile de France, dont le gouverneur était alors « Mr Des Roches ». Cette lettre, marquée « Duplicata », est adressée par ledit gentilhomme à sa femme. Il semble engagé à l'Ile de France dans une entreprise de mines de fer et de forges, et sa femme, restée à Paris, est en relation avec le Palais-Royal et les princesses de la maison d'Orléans. La lettre, en partie chiffrée, est datée « De Mondesir, à l'Isle de France, le 20 novembre 1769 ». Il y est fait allusion plusieurs fois à des passages du Voyage autour du monde de Bougainville ; 17 « Observations concernant la terre australe, tirées des ordres que la compagnie hollandaise des Indes Orientales donne aux capitaines et pilotes qu'elle envoye annuellement aux Grandes Indes et à leur fameuse Batavia » ; 18 « Memoire pour adjouster à l'instruction de S. M. envoyée le 22e decembre dernier au Sr commandeur de Neuchèses, intendant general de la navigation et commerce de France, commandant l'armée navalle de S. M... Faict à Paris, le 7e jour de febvrier 1662 »

Alliánce Media Release - June 6, 1995

A media release from Inniskillin Wines announcing the launch of "Alliánce", a joint winemaking venture between Inniskillin and Jaffelin Wines of France.

Certificate of Service

A certificate of service detailing the career of Lieut.-Colonel Frank Case McCordick. He is noted at being enlisted in the 19th Battalion on the 13th November, 1914. He served in Canada, England and France and was "struck off the strength" November 21, 1918. The certificate is dated 16 October, 1919.

Guerre défensive provoquée ou duel pour la prépondérance ? : nouveau regard sur les origines de la guerre franco-prussienne de 1870-71

La guerre franco-prussienne (ou franco-allemande) de 1870-71 fut un conflit majeur dont l’issue changea considérablement l’équilibre des puissances en Europe avec notamment l’émergence de l’Empire allemand. Pourtant, elle a été oubliée. Bien que depuis la fin du XIXe siècle, elle fut largement traitée par l’historiographie, la question des responsabilités relativement à son déclenchement demeure un sujet de débat. Tandis que certains historiens estiment que cette guerre fut sciemment provoquée par Bismarck afin de parachever l’unification allemande, d’autres croient que la responsabilité est partagée et que ce conflit était tout simplement inévitable dans le contexte du refroidissement des rapports franco-allemands depuis la défaite autrichienne de Königgrätz (Sadowa). Le présent mémoire entend se dissocier de ces interprétations en jetant un nouveau regard sur le rôle joué par Bismarck lors des « préliminaires » (Vorgeschichte) de 1870. En s’appuyant sur des sources primaires ainsi que sur ce que les historiographies allemande, française et anglo-saxonne nous apprennent, il sera démontré premièrement que la candidature Hohenzollern pour le trône d’Espagne n’a pas été « fabriquée » volontairement par le chef de la diplomatie prussienne afin de compléter l’unification allemande, mais qu’elle fut promue d’abord et avant tout pour des considérations de prestige politique. Deuxièmement, la fameuse dépêche d’Ems modifiée par Bismarck ne peut être considérée comme l’élément déclencheur de ce conflit, car la décision d’aller en guerre fut prise à Paris avant que les effets de la dépêche ne se fassent sentir. Enfin, par son besoin d’un succès politico-diplomatique qui aurait consolidé le Second Empire en faisant oublier les reculades antérieures, par son refus de se satisfaire du retrait de la candidature Hohenzollern et par les erreurs de sa politique étrangère en général, la France a adopté une position belliqueuse et s’est retrouvée seule dans une guerre qu’elle n’avait su ni prévenir, ni préparer. L’enjeu à Paris n’était finalement pas le règlement pacifique des différends avec la Prusse, mais la pérennisation de la prépondérance française sur le continent européen.

Questionnaire du climat social de l’équipe d’intervenants (QCSÉI) : structure factorielle et validité de critère dans un échantillon d’intervenants québécois

Bien qu’il soit largement reconnu dans différents milieux d’intervention au Québec que l’intervenant est un des agents actifs les plus importants de l’efficacité d’une intervention – et c’est un des postulats centraux de l’intervention psychoéducative –, il existe encore très peu d’instruments de mesure validés empiriquement permettant l’évaluation du fonctionnement d’un groupe d’intervenants. Néanmoins, il existe un instrument pouvant mesurer le climat social d’une équipe, soit le Questionnaire du climat social d’une équipe d’intervenants (QCSÉI; Le Blanc, Trudeau-Le Blanc, & Lanctôt, 1999; Moos 1987). Le QCSÉI compte 10 échelles de premier niveau. Dans ses écrits théoriques, Moos (2003) a suggéré que le climat social est un construit hiérarchique et que l’ensemble des instruments mesurant différentes dimensions du climat social d’un groupe ou d’une équipe devrait se regrouper en trois facteurs d’ordre supérieur, soit les relations interpersonnelles, la découverte de soi et le maintien de l’ordre et du changement. Un examen conceptuel des échelles du QCSÉI suggère que ce modèle théorique est problématique. Cette étude visait à déterminer si la structure hiérarchique proposée par Moos était adéquate pour le QCSÉI dans un échantillon d’intervenants québécois. L’échantillon utilisé était composé d’intervenants faisant partie de Boscoville2000, un projet d’intervention cognitivecomportementale en milieu résidentiel pour les adolescents en difficulté. Des analyses factorielles exploratoires ont d’abord démontré que la structure de premier niveau est bien reproduite. Deux échelles jugées importantes pour mesurer le climat social ont ensuite été ajoutées. Par la suite, des analyses factorielles exploratoires et confirmatoires ont démontré que la structure théorique hiérarchique en trois dimensions d’ordre supérieur de Moos ne représente pas bien les données. Les analyses ont révélé une structure alternative plus intéressante sur le plan conceptuel et qui représentait mieux les données. Des corrélations entre les échelles de climat social de l’équipe et les traits de personnalité des intervenants ainsi que différentes variables sociodémographiques et liées à la pratique professionnelle ont procuré un appui qui suggère que le QCSÉI possède une validité de critère acceptable.

Poursuis Ton Aventure : Programme de thérapie par l'aventure afin de prévenir les problèmes de comportement à l'adolescence

Rapport d'analyse d'intervention présenté à la Faculté des arts et sciences en vue de l'obtention du grade de Maîtrise ès sciences (M. Sc.) en psychoéducation