897 resultados para Doctorat

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie pour éviction en matière de vente. Droit français : de la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matières civile et commerciale. Thèse pour le doctorat... par Gaston Farnié,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'"Actio injuriarum" en droit privé romain. Droit français : de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse pour le doctorat... par Henri Fromageot,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat soutenue le mardi 14 mars 1865... par Pierre-René-Horace Marion,...

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Droit romain : Du Louage d'ouvrage ; "locatio conductio operis faciendi". Droit français : Des Enquêtes parlementaires, étude de législation comparée / thèse pour le doctorat... par Louis Michon,... ; Faculté de droit de Paris

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la "Cura annonae" chez les Romains. Droit français : les Syndicats de producteurs et détenteurs de marchandises au double point de vue économique et pénal. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 30 novembre 1892... par Henry Babled,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par Nicolas Predesco,...

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Faculté de droit de Paris. Des Donations en droit romain. De la Transcription en droit français. Thèse pour le doctorat... par Tiburce Sauvé,...

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Du Droit de rétention, thèse pour le doctorat... par Antoine Vachez,...

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[De la Cession ou vente des créances : droit romain, droit français.] Thèse pour le doctorat... par François-Laurent-Léon Varambon,...

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Du Jeu, en droit romain. De l'Assurance en cas de décès (vie entière), en droit français. Thèse de doctorat... par C. V. Baron,...

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Sanctions de la loi sur la réforme de l'instruction criminelle (8 décembre 1897) : thèse pour le doctorat... / par Pierre Dessaigne,... ; Université de Paris. Faculté de droit

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De la preuve testimoniale en matière de conventions : thèse pour le doctorat... / par Constantin Dianu...

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Les fiançailles et promesses de mariage en droit français : thèse pour le doctorat / par F. Dubois,... ; Université de Rennes, Faculté de droit

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Des dons manuels faits aux personnes morales : thèse pour le doctorat... acte... soutenu le mardi 24 novembre 1896 / par Louis Gaillard,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Faculté de droit de Paris. Thèse de doctorat, par Henri Lhomme. Droit romain : le "Postliminium" et la fiction de la loi Cornelia. Droit français : de la Preuve du mariage et de la filiation en l'absence de titre...

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