Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1913 (A3).

Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1915 (T5).

Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1916/01 (A6)-1916/10.

Recueil de modèles de correspondance, anonyme et sans titre, contenant des formules d'épîtres à adresser aux dignitaires de l'empire, des lettres que s'envoient les grands personnages, des lettres échangées entre parents et amis, des lettres d'amitié et de bonne relation, de condoléance, de recommandation, des formules d'actes.

Parmi ces pièces, l'on remarque la lettre que le sultan Mourad IV écrivit au roi de Perse (folio 49) ; on trouve, aux feuillets 1-6, la première page du traité sur la correspondance diplomatique de Okčizade Mohammed Efendi, et quelques lettres officielles, tirées d'un Insha, dans une écriture divani cursive.

Arrêt de parlement portant règlement pour accélérer, pendant le temps des vacations, l'instruction des procès et instances pendantes en la Cour, tant en la Grand'Chambre qu'aux Chambres des enquêtes

[Acte. 1754-09-07. Paris]

Délibération de MM. les régisseurs des droits rétablis concernant la présentation et reddition des comptes des directeurs et receveurs desdits droits

[Acte. 1723-11-19. Paris]

Délibération de MM. les régisseurs des droits rétablis concernant l'arrêté des comptes des comptables de la régie

[Acte. 1724-12-07. Paris]

Délibération de MM. les regisseurs généraux des droits rétablis concernant la reddition des comptes des directeurs généraux et particuliers desdits droits

[Acte. 1725-07-24. Paris]

Instruction dressée par les sous-fermiers du contrôle des exploits de Paris pour les commis au contrôlle des exploits et actes d'affirmations de voyages

[Acte. 1699]