865 resultados para Administrative concessions

Histoire de la vie militaire, politique et administrative du maréchal Davoust, duc d'Auerstaedt, prince d'Eckmuhl (d'après les documents officiels) / par L.-J. Gabriel de Chénier,...

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Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

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1937/01/07 (A14,N1)-1937/12/23 (A14,N39).

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Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

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1940/01/11 (A17,N1).

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Syrie, Liban et Palestine : géographie administrative, statistique, descriptive et raisonnée. Fascicule 4 / par Vital Cuinet

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Syrie, Liban et Palestine : géographie administrative, statistique, descriptive et raisonnée. Fascicule 1 / par Vital Cuinet

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Syrie, Liban et Palestine : géographie administrative, statistique, descriptive et raisonnée. Fascicule 3 / par Vital Cuinet

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Syrie, Liban et Palestine : géographie administrative, statistique, descriptive et raisonnée. Fascicule 2 / par Vital Cuinet

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La Turquie d'Asie, géographie administrative : statistique, descriptive et raisonnée de chaque province de l'Asie Mineure. T2 / par Vital Cuinet

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La Turquie d'Asie, géographie administrative : statistique, descriptive et raisonnée de chaque province de l'Asie Mineure. T4 / par Vital Cuinet

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La Turquie d'Asie, géographie administrative : statistique, descriptive et raisonnée de chaque province de l'Asie Mineure. T1 / par Vital Cuinet

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La Turquie d'Asie, géographie administrative : statistique, descriptive et raisonnée de chaque province de l'Asie Mineure. T3 / par Vital Cuinet

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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). Année 1688. — AFFAIRE DU 8e DENIER ECCLÉSIASTIQUE. — Malversations commises dans le recouvrement du 8e denier des provinces de Languedoc et Provence. Rôles de taxes, états de recettes et correspondance administrative concernant le recouvrement du 8e denier dans les provinces de Languedoc et Provence. Diocèse d'Agde (suite)

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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). Année 1688. — AFFAIRE DU 8e DENIER ECCLÉSIASTIQUE. — Malversations commises dans le recouvrement du 8e denier des provinces de Languedoc et Provence. Rôles de taxes, états de recettes et correspondance administrative concernant le recouvrement du 8e denier dans les provinces de Languedoc et Provence. Diocèse d'Agde

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De la propriété & de l'administration des biens ecclésiastiques en France & en Belgique (Nouvelle édition augmentée d'un appendice contenant des documents officiels récemment émanés de l'autorité administrative et de l'autorité judiciaire concernant la personnalité morale et la capacité civile actuellement reconnues aux diocèses, aux paroisses et aux établissements diocésains et paroissiaux) / par A.-J. Vouriot,...

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Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

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1934/01/04 (A11,N1)-1934/12/27 (A11,N40).

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