Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1892 (SER2,T5).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

Variante(s) de titre : Recueil des lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des transports

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1914 (SER2,T23).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1934 (SER2,T42).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1910 (SER2,T19).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1928 (SER2,T36).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1911 (SER2,T20).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1931 (SER2,T39).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1905 (SER2,T14).

Recueil des arrêts de la Cour des comptes

Etat de collection : 1,1911-6,1916 ; 8,1918 ; 9,1920

Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1911/01 (A1,T1)-1911/12.

Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1912/01 (A2)-1912/12.

Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1918 (A8).

Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1920/01 (A10).

Recueil des arrêts de la cour des comptes commentés et annotés

1914/01 (A4)-1914/12.