1000 resultados para McLaughlin, Lois T.

Notices historiques sur les bibliothèques anciennes et modernes , suivies d'un tableau comparatif des produits de la presse de 1812 à 1825 et d'un recueil de lois et ordonnances concernant les bibliothèques. Par J. L. A. Bailly,...

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Recueil des lois municipales... avec notes et commentaires... Par Emile Renard,... 2e éd.

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Le Mariage à Babylone d'après les lois de Hammourabi, par Édouard Cuq,...

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Parallèle des lois de bâtiments et de la propriété... par J.-M. Vagnat,...

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Texte officiel et complet de la loi du 29 juin 1929 sur les loyers, modifiant et complétant la loi du 1er avril 1926 sur les rapports entre les bailleurs et les locataires de locaux d'habitation. Ouvrage suivi du texte officiel des lois du 1er avril 1926 au 21 juillet 1927

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 4 / par M. de Puibusque,...

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Partie 2 / ... par M. Fleurigeon,...

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Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806 ... par M. Fleurigeon,...

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Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires... concernant le service du contrôle des chemins de fer en exploitation...

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Textes officiels et complets des lois sur le renouvellement et la réduction des baux à loyer

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Les lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel. Tome 2 / ; par M. Fournel,...

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Les lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel. Tome 1 / ; par M. Fournel,...

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Manuel de la police rurale et forestière, de la chasse et de la pêche , contenant : 1° les lois et règlemens de la matière... 2° des solutions et explications sur tous les cas susceptibles de se présenter,... faisant suite au Cours de droit rural. Par A.-Ch. Guichard,...

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