Internet Law - An Attempt at a Polemic Retrospective

"Herbert Burket trace l’évolution des concepts reliés au ""droit de l’Internet"" dans le cadre du droit de l’Union Européenne. Initialement, ce domaine du droit était perçu comme une nouvelle discipline normative. Or, l’auteur soutient que le ""droit de l’Internet"" n’est pas un domaine normatif distinct, mais correspond aux domaines traditionnels auxquels il a été progressivement intégré. Le ""droit de l’Internet"" a amélioré notre compréhension du processus général d’évolution du droit. L’auteur souligne, entre autres, comment le législateur européen a réagi par diverses législations aux nouveaux impératifs technologiques. De plus, ce domaine offre une nouvelle perspective pour l’analyse de l’évolution des normes face aux innovations technologiques. Les tribunaux, les législateurs et les parties privées sont autant d’acteurs qui interviennent à différents moments et sur différents aspects du processus d’évolution du droit. Enfin, on s’attendait à ce que le droit de l’Internet conduise à la mondialisation des normes, à l’autorégulation des acteurs et à une architecture structurelle normative ouverte. L’auteur constate que la mondialisation des normes ne semble pas s’être réalisée. L’autorégulation, dans le domaine de l’Internet, fait référence aux normes de comportement établies par des acteurs privés et mixtes. Enfin, le concept d’architecture structurelle normative réfère au fait que les créateurs d’un système technologique imposent involontairement certaines règles aux utilisateurs, en dépit de l’affirmation qu’un tel système technologique est normativement neutre. L’auteur soutient que ces attentes, bien qu’elles soient toujours présentes au sein de l’activité normative, n’ont plus la même signification qu’au moment de leur formulation originale. Les concepts traditionnels de période normative, de juridiction, d’acteurs et de procédure ont aussi évolué parallèlement au développement du ""droit de l’Internet"", autant dans le cadre de l’environnement normatif de l’Union Européenne que dans celui du droit international en général. L’évolution de ces concepts modifie le processus de création du droit, ainsi que le rôle et les fonctions des intervenants impliqués dans ce processus.L’auteur conclut en soulignant que le concept même de droit a évolué en perdant ses représentations symboliques traditionnelles grâce au développement de l’accès généralisé à l’information, à l’évolution des technologies de l’information et à leur impact culturel."

Comment s'accorder sur les normes ? Le Droit et la Gouvernance face à Internet

La complexification de nos sociétés et les limites des instruments législatifs (rigidité, opacité, etc.) minent l’efficacité du droit. Il y a un besoin criant de renouveau entre ce que l’auteur appelle la société civile et les pouvoirs de décision C’est pourquoi sont apparues au fil des années des formes alternatives d’organisations collectives, ouvertes et autorégulées. On parle alors de gouvernance. L’auteur explique cette évolution de la relation droit/gouvernance non seulement par les limites de la législation à proprement parler mais également par le développement de nouvelles techniques et technologies comme Internet qui ouvrent la porte à de nouvelles possibilités de coordination plus efficaces ainsi qu’à la protection d’intérêts divers au même titre que la loi. Internet devient alors un nouvel observatoire d’où l’on peut développer de nouvelles méthodes de gouvernance, le tout dans une optique de consensus sur la norme. En effet, il ne s’agit pas ici d’écarter le droit au profit de nouvelles formes de gouvernance ou vice-versa. On cherche à créer un système complémentaire qui viendra pallier aux faiblesses d’une législation rigide et complexe par moment et qui produira tout de même une dynamique juridique au niveau national et international.

Piratage, musique et internet : la solution se trouve-t-elle dans le modèle américain ?

L’échange de fichiers musicaux par Internet permet de faire très exactement ce que toute loi sur le droit d’auteur cherche à interdire : priver de leurs droits les compositeurs, interprètes et agents de distribution des œuvres musicales. Pour l’industrie du disque, le défi est à la fois d’ordre juridique et d’ordre technique. Les lois actuelles sur le droit d’auteur suffiront-elles d’une part à protéger ses intérêts, et dans le cas où les tribunaux acquiesceraient à ses nombreuses demandes, lui faudra-t-il d’autre part tenter de mettre un frein aux progrès technologiques grâce auxquels les internautes peuvent télécharger massivement et en toute impunité leurs pièces musicales préférées? La jurisprudence américaine montre bien que dans les cas où on a cherché aux États-Unis à se servir de la loi sur le droit d’auteur pour bloquer l’utilisation d’une technologie innovatrice, les tribunaux, pour des motifs politiques et juridiques, n’ont fait preuve d’aucune sympathie pour les titulaires de droits d’auteur. En fait, lorsque les tribunaux ont cherché à trop restreindre l’utilisation d’un nouveau mode de dissémination des œuvres, le Congrès est intervenu pour rétablir l’équilibre entre les intérêts des créateurs et ceux des utilisateurs de cette technologie. Au Canada, le droit protège très bien les compositeurs et les interprètes, mais beaucoup moins bien les compagnies de disques. En ce moment, la loi canadienne sur le droit d’auteur accorde à ces dernières un droit d’auteur limité sur leurs produits. Elles peuvent multiplier les exemplaires d’un disque, et le « reproduire sur un support matériel quelconque ». C’est ici que naissent les difficultés : les compagnies productrices de disques n’ont pas un droit clairement identifié à l’égard d’une « représentation » de l’œuvre musicale ou d’une « exécution publique » ou d’une « transmission au public par télécommunication ». Le Parlement canadien aura des choix importants à faire.

The legality of online Privacy-Enhancing Technologies

L’utilisation d’Internet prend beaucoup d’ampleur depuis quelques années et le commerce électronique connaît une hausse considérable. Nous pouvons présentement acheter facilement via Internet sans quitter notre domicile et avons accès à d’innombrables sources d’information. Cependant, la navigation sur Internet permet également la création de bases de données détaillées décrivant les habitudes de chaque utilisateur, informations ensuite utilisées par des tiers afin de cerner le profil de leur clientèle cible, ce qui inquiète plusieurs intervenants. Les informations concernant un individu peuvent être récoltées par l’interception de données transactionnelles, par l’espionnage en ligne, ainsi que par l’enregistrement d’adresses IP. Afin de résoudre les problèmes de vie privée et de s’assurer que les commerçants respectent la législation applicable en la matière, ainsi que les exigences mises de l’avant par la Commission européenne, plusieurs entreprises comme Zero-knowledge Systems Inc. et Anonymizer.com offrent des logiciels permettant la protection de la vie privée en ligne (privacy-enhancing technologies ou PETs). Ces programmes utilisent le cryptage d’information, une méthode rendant les données illisibles pour tous à l’exception du destinataire. L’objectif de la technologie utilisée a été de créer des systèmes mathématiques rigoureux pouvant empêcher la découverte de l’identité de l’auteur même par le plus déterminé des pirates, diminuant ainsi les risques de vol d’information ou la divulgation accidentelle de données confidentielles. Malgré le fait que ces logiciels de protection de la vie privée permettent un plus grand respect des Directives européennes en la matière, une analyse plus approfondie du sujet témoigne du fait que ces technologies pourraient être contraires aux lois concernant le cryptage en droit canadien, américain et français.

La légende urbaine des snuff movies : histoire, théorie, esthétiques, technologies

La présente étude propose une analyse historique de la légende urbaine des snuff movies. En premier lieu, elle se penche sur l’émergence de cette rumeur dans le paysage médiatique américain des années 70 tout en focalisant sur certains objets filmiques l’ayant crédibilisée, principalement les stag et les mondo movies. Ce mémoire analyse par la suite l’influence majeure de deux événements sur l’implantation de la légende urbaine dans l’imaginaire collectif, soit l’assassinat de Sharon Tate et la circulation du film de Zapruder. Après avoir étudié la persistance de la rumeur, cet essai focalise sur la promotion et l’exploitation de Snuff (1976) en plus de proposer une analyse de ce long métrage. Ensuite, il se penche sur deux types de représentations du snuff dans le cinéma de fiction ainsi que leurs impacts sur l’authentification de la légende urbaine. Il est d’abord question des mises en scène du snuff dans le cinéma populaire qui s’inspirent de la rumeur pour ensuite l’actualiser. Sont ensuite étudiées les représentations du snuff à titre de faux documents, soit ces œuvres qui tentent par divers procédés de se faire passer pour de véritables films clandestins et, de ce fait, authentifient l’objet auquel ils se réfèrent. Puisque cette étude analyse l’évolution médiatique de la légende urbaine, elle se conclut sur son déplacement du cinéma vers Internet et de sa nouvelle crédibilisation grâce aux vidéos macabres, à la pornographie juvénile et au récent cas Magnotta.

La virtualité d'Internet : une tentative d'éclaircissement terminologique

Depuis plusieurs années le mot « virtuel » est utilisé pour caractériser des pratiques quotidiennes liées à l’emploi des nouvelles technologies et en particulier d’Internet. Mais qu’est-ce qui est virtuel en Internet ? Pour répondre à cette question il faut d’abord remonter aux racines philosophiques de ce mot et essayer d’éclaircir sa signification. C’est la tentative proposée dans cette article.

Web 2.0 Technologies for Education

Page 1. Web 2.0 Technologies for Education G. Santhosh Kumar Dept. Of Computer Science Cochin University Page 2. What is Internet? CUSAT is linked to this Web through 10 Mbps leased line connectivity Page 3. Size of the Web? GYWA = Sorted on Google, Yahoo!, Windows Live Search (Msn Search) and Ask YGWA = Sorted on Yahoo!, Google, Windows Live Search (Msn Search) and Ask www.worldwidewebsize.com Page 4. The Machine is Us/ing Us ■ http://in.youtube.com/watch?v=NLlGopyXT_g&feature=channel Page 5. ..

The regulation of Internet content. A qualitative, Colombian and comparative law study

 The incursion of Internet has created new forms of information and communication. As a result, today’s generation is culturally socialized by the influence of information and communication technologies in their various forms. This has generated a series of characteristics of social and cultural behaviour which are derivative of didactic, academic or recreational use. Nevertheless the use of the Internet from an early age represents not only a useful educational tool; it can constitute a great danger when it is used to access contents unsuitable for their adaptive development. Accordingly, it is necessary to study the legal regulation of internet content and to evaluate how such regulation may affect rights. Further, it is also important to study of the impact and use of this technological tool at level of the familiar unit, to understand better how it can suggest appropriate social mechanisms for the constructive use of Internet. The present investigation involves these two aspects with the purpose of uniting the legal and social perspective in a joint analysis that allows one more a more integral vision of this problem of great interest at the global level. 

Impacto del Internet en el ingreso laboral: análisis del lugar y manejo del Internet

Este estudio analiza el efecto del uso de Internet sobre el ingreso laboral, eliminado el problema de endogeneidad que existe por motivos de selección. También se analizan los efectos seg un el lugar de acceso y las actividades realizadas en Internet. Para esto se utiliza Propensity Score Matching, tomando información para Colombia entre el año 2009 a 2011. Los resultados muestran que existe un efecto positivo, significativo y heterogéneo entre trabajadores asalariados y cuenta propia, siendo los últimos los más beneficiados. Con respecto al lugar de uso se encuentra un impacto positivo del uso del Internet en el trabajo y/o en el hogar, con una mayor magnitud en el primer sitio de acceso. Para el tema del manejo del Internet, no se encuentra efecto cuando se utiliza en actividades de entretenimiento, pero si cuando se usa en tareas educativas diariamente. Esto siguiere que usar este servicio aumenta la productividad y el capital humano, lo que se transforma en un incremento en los ingresos. Por tanto, se encuentra que el lugar de uso es una señal informativa para el mercado laboral, mientras que el impacto del manejo de esta herramienta depende de la frecuencia con que se realicen las actividades.

The effects of information and communication technologies on the banking sector and the payments system

This dissertation studies the effects of Information and Communication Technologies (ICT) on the banking sector and the payments system. It provides insight into how technology-induced changes occur, by exploring both the nature and scope of main technology innovations and evidencing their economic implications for banks and payment systems. Some parts in the dissertation are descriptive. They summarise the main technological developments in the field of finance and link them to economic policies. These parts are complemented with sections of the study that focus on assessing the extent of technology application to banking and payment activities. Finally, it includes also some work which borrows from the economic literature on banking. The need for an interdisciplinary approach arises from the complexity of the topic and the rapid path of change to which it is subject. The first chapter provides an overview of the influence of developments in ICT on the evolution of financial services and international capital flows. We include main indicators and discuss innovation in the financial sector, exchange rates and international capital flows. The chapter concludes with impact analysis and policy options regarding the international financial architecture, some monetary policy issues and the role of international institutions. The second chapter is a technology assessment study that focuses on the relationship between technology and money. The application of technology to payments systems is transforming the way we use money and, in some instances, is blurring the definition of what constitutes money. This chapter surveys the developments in electronic forms of payment and their relationship to the banking system. It also analyses the challenges posed by electronic money for regulators and policy makers, and in particular the opportunities created by two simultaneous processes: the Economic and Monetary Union and the increasing use of electronic payment instruments. The third chapter deals with the implications of developments in ICT on relationship banking. The financial intermediation literature explains relationship banking as a type of financial intermediation characterised by proprietary information and multiple interactions with customers. This form of banking is important for the financing of small and medium-sized enterprises. We discuss the effects of ICT on the banking sector as a whole and then apply these developments to the case of relationship banking. The fourth chapter is an empirical study of the effects of technology on the banking business, using a sample of data from the Spanish banking industry. The design of the study is based on some of the events described in the previous chapters, and also draws from the economic literature on banking. The study shows that developments in information management have differential effects on wholesale and retail banking activities. Finally, the last chapter is a technology assessment study on electronic payments systems in Spain and the European Union. It contains an analysis of existing payment systems and ongoing or planned initiatives in Spain. It forms part of a broader project comprising a series of country-specific analyses covering ten European countries. The main issues raised across the countries serve as the starting point to discuss implications of the development of electronic money for regulation and policies, and in particular, for monetary-policy making.

Mobile Internet : perspectives from the Stakeholders

Mobile internet represents a major new trend in communication technologies use and consumption, but few evidence exists that confirms claims of novelty and social change in association with this technology use. This paper characterizes the use of mobile internet in a southern European country and associated patterns of use, focusing both on users’ profiles, forms of access, motivations to use and most popular activities undertaken via this technology, from a diffusion of innovations and social adoption of technologies perspectives, and tries to compare mobile it with fixed access to the internet in order to validate possible transformations that point to new social configurations. We seek to understand the way stakeholders perceive and characterize the European context of mobile internet. The depicted study involved a qualitative stage consisting of a set of interviews with mobile communications industry representatives and market research community in the country. These interviews were analysed in Nvivo, leading to the following eleven main categories that are explored throughout the paper: smartphones in Europe, mobile internet in Europe, users profiles, obstacles to the spread, forms of access, forms of use, motivations to use mobile internet, limitations of smartphones, apps, digital divide VS digital union and predictions for the future, as well as several subcategories forming a tree categorization. According to the data collected, mobile phones’ sales are decreasing in Europe and worldwide but on the other hand smartphones are having an exponential growth which leads to the democratization of internet access via mobile devices. As a consequence of this, it is believed that mobile internet access will soon exceed the fixed one. Mobile internet users are multiplatform, they exploit all the possibilities of mobility and they are spending less time on computers. The main obstacles to the spread of mobile internet are the high prices of price plans and there is still a lack of information and knowledge regarding the service. Mobile internet users are developing new online surfing behaviours based on apps and less in browsers and social networks represent a very high share of internet traffic through mobile phones. With mobility, “dead time” is turning into useful time and users are more likely to be available to try new services and analyze products. Innovative services concerning geolocation, consumerism, share and relationships are growing and it is necessary to highlight that mobile internet allows calling and texting, which can turn telecommunications companies into the role of Dump Pipes. This exploratory design raises questions in relation with mobile internet access and its social consequences, and provides interesting indicative research results relevant for future research in this area.

Biblioteca 2.0 : produção e organização do conhecimento na Internet

O objectivo principal deste trabalho de investigação é na análise do aproveitamento das potencialidades da tecnologia da Web 2.0 pelos profissionais de informação na gestão do conhecimento nas bibliotecas, especialmente nas universitárias, onde a utilização destas tecnologias se revela de extrema importância. Para enquadrar o estudo no âmbito da aplicação das tecnologias da Web 2.0 ao serviço da biblioteca foi analisado, em primeiro lugar, o impacto que o desenvolvimento tecnológico teve na sociedade e a globalização do saber originado pelo software social. Para complementar o estudo e verificar a gestão de uma das redes sociais, o Blogue, foi usado o método qualitativo, através da aplicação de uma grelha de avaliação da qualidade dos Blogues desenvolvida por Luísa Alvim. Os resultados obtidos da análise dos Blogues foram submetidos à observação dos princípios da Web 2.0, defendidos por Maness. Concluiu-se que as potencialidades do Blogue não são completamente exploradas pelos profissionais de informação, nem mesmo nas bibliotecas universitárias. Este estudo pretende fazer a análise da situação, mas também ser um ponto de partida para que os responsáveis das bibliotecas, especialmente das bibliotecas universitárias, repensem o conceito e mais-valia da Web 2.0, de forma a que o Blogue seja gerido estrategicamente em benefício do utilizador, profissionais de informação e do próprio serviço da biblioteca.

COMPUTER assisted technologies to enhance CONCURRENce in building DESIGN

Modern organisms are adapted to a wide variety of habitats and lifestyles. The processes of evolution have led to complex, interdependent, well-designed mechanisms of todays world and this research challenge is to transpose these innovative solutions to resolve problems in the context of architectural design practice, e.g., to relate design by nature with design by human. In a design by human environment, design synthesis can be performed with the use of rapid prototyping techniques that will enable to transform almost instantaneously any 2D design representation into a physical three-dimensional model, through a rapid prototyping printer machine. Rapid prototyping processes add layers of material one on top of another until a complete model is built and an analogy can be established with design by nature where the natural lay down of earth layers shapes the earth surface, a natural process occurring repeatedly over long periods of time. Concurrence in design will particularly benefit from rapid prototyping techniques, as the prime purpose of physical prototyping is to promptly assist iterative design, enabling design participants to work with a three-dimensional hardcopy and use it for the validation of their design-ideas. Concurrent design is a systematic approach aiming to facilitate the simultaneous involvment and commitment of all participants in the building design process, enabling both an effective reduction of time and costs at the design phase and a quality improvement of the design product. This paper presents the results of an exploratory survey investigating both how computer-aided design systems help designers to fully define the shape of their design-ideas and the extent of the application of rapid prototyping technologies coupled with Internet facilities by design practice. The findings suggest that design practitioners recognize that these technologies can greatly enhance concurrence in design, though acknowledging a lack of knowledge in relation to the issue of rapid prototyping.

The internet, information architecture and community memory

This article reviews current technological developments, particularly Peer-to-Peer technologies and Distributed Data Systems, and their value to community memory projects, particularly those concerned with the preservation of the cultural, literary and administrative data of cultures which have suffered genocide or are at risk of genocide. It draws attention to the comparatively good representation online of genocide denial groups and changes in the technological strategies of holocaust denial and other far-right groups. It draws on the author's work in providing IT support for a UK-based Non-Governmental Organization providing support for survivors of genocide in Rwanda.

Branding in the post-internet era

The internet and its related e-technologies have to a large extent upset the asymmetry of information that for so many years worked in favour of brand managers. Consumers are now empowered to interact with brands and other consumers but also to create their own content on user generated content sites leading to a more participative approach to branding. Internet brands adopt a more relaxed stance on brand management, which involves the consumer in fundamental stages of the brand building process. In this context, the brand manager is no longer a `guardian' of the brand but becomes more of a brand `host'. The question is to what extent can traditional companies follow suit? Are they comfortable to cede control to consumers? Do we need a new theory of branding in an e-space?