Réclamations à l'Assemblée-Nationale en faveur des anciens habitans de l'Acadie transportés en France lors de la prise de Louisbourg et particulierement en faveur de ceux débarqués à Cherbourg le 14 janvier 1760: Distribué au profit des acadiens 1790 : manuscript, 1790

Documents concern the landing of Acadian refugees at Cherbourg on 14 Jan. 1760.

Nouveau plan de constitution pour la médecine en France : présenté à l'Assemblée Nationale par la Société Royale de Médecine

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Rapport sur l'instruction publique, fait au nom du Comité de constitution a l'Assemblée Nationale, les 10, 11 et 19 Septembre 1791 /

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Biographie nouvelle des contemporains, ou Dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui, depuis la révolution française, ont acquis de la célébrité par leurs actions, leurs écrits, leurs erreurs ou leurs crimes, soit en France, soit dans les pays étrangers; précédée d'un tableau par ordre chronologique des époques célèbres et des événemens remarquables, tant en France qu'à l'étranger, depuis 1787 jusqu'à ce jour, et d'une table alphabétique des assemblées législatives, à partir de l'assemblée constituante jusqu'aux dernières chambres des pairs et des députés.

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De la régence, opinion de l'abbé Maury prononcée à l'Assemblée nationale le 22 mars 1791.

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Réflexions du lendemain : sur les arrêtés pris dans l'Assemblée nationale, relativement aux biens ecclésiastiques, le 11 août 1789.

Publishing date from Cioranescu, A. 18.s., 47331.

Lettre des évêques députés a l'Assemblée nationale : en réponse au bref du Pape, en date du 10 mars 1791.

Martin & Walter IV 2: 8745 [edition 1: 64 p.]

Révolutions de Paris, dédiées à la Nation : avec une suite de quelques papiers trouvés à la Bastille ; les séances de l'assemblée nationale ; des nouvelles de provinces & diverses pièces / par M. Tournon, auteur de l'ouvrage du même nom qui se distribuoit ci-devant chez le sieur Prud'homme

1790/07/03 (N52)-1790/10/02 (N64).

Révolutions de Paris, dédiées à la Nation : avec une suite de quelques papiers trouvés à la Bastille ; les séances de l'assemblée nationale ; des nouvelles de provinces & diverses pièces / par M. Tournon, auteur de l'ouvrage du même nom qui se distribuoit ci-devant chez le sieur Prud'homme

1790/01/02 (N26)-1790/04/06 (N38).

Révolutions de Paris, dédiées à la Nation : avec une suite de quelques papiers trouvés à la Bastille ; les séances de l'assemblée nationale ; des nouvelles de provinces & diverses pièces / par M. Tournon, auteur de l'ouvrage du même nom qui se distribuoit ci-devant chez le sieur Prud'homme

1790/04/06 (N38)-1790/07/03 (N51).