1000 resultados para France (1789-....)

Section des Arcis. Pétition à la Convention nationale. (14 août 1793.)

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Section armée de Beaurepaire. Règlement pour les citoyens qui se font remplacer et les citoyens remplaçants

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Adresse de la section du Bon-Conseil à la Convention nationale, lors de son acceptation à la constitution, le 7 juillet 1793...

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Section de Bon-Conseil, le 25 juillet 1793... Projet d'une pétition à présenter à la Convention nationale, après avoir été communiqué aux 47 autres sections. Soumis à l'assemblée générale par un de ses membres

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Section de Brutus. Adresse à la Convention nationale. (20 ventôse an II.)

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Section de la Butte-des-Moulins. Avis aux citoyens et citoyennes. Extrait des registres de l'assemblée générale permanente... Du 6 février 1793...

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Section des Carmélites. Extraits du procès-verbal des délibérations...

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Section de la Cité. Rapport des commissaires nommés pour la distribution du prix de valeur donné par la citoyenne Bidaut,... Fait en assemblée générale, le 5 ventôse an II...

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Section du Contrat-Social. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale...

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Section des Droits de l'homme. Extrait du registre des délibérations de la section...

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Adresse à la Convention nationale. (Par la section des Droits de l'homme. [27 novembre 1792.])

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Section de la Fontaine-de-Grenelle. Réflexions d'un citoyen, faites à l'assemblée générale... le 20 floréal, l'an IIe...

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Section de l'Isle. Délibération du 15 avril 1792...

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Arrêté de l'assemblée générale de la section du Luxembourg

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Extrait du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale de la section du Marais...

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