992 resultados para Forbes, Charles Edward, 1795-1881.

Lettre à M. V. Schoelcher, par C.-A. Bissette. (18 octobre 1843.)

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Lettre au ministre de la Marine et des colonies sur la nécessité d'arrêter la réaction aux Antilles françaises, par Bissette

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Lettre de M. Bissette à maître L. Cicéron,... Paris, ce 15 mai 1833

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Liberté de la presse confisquée à la Martinique au profit des propriétaires d'esclaves, ou Requête à M. le ministre de la Marine et des colonies sur cette confiscation, suivie de la lettre à M. Duval-Dailly, ex-gouverneur de la Martinique. Par C.-A. Bissette

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Mémoire au ministre de la Marine et des colonies et à la Commission de législation coloniale, sur les améliorations législatives et organiques à apporter au régime des colonies françaises. (Signé : Bissette.)

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MM. Bissette et Fabien ont adressé la demande ci-incluse, avec les pièces justificatives, à M. le Président de la Chambre des Députés, le 27 avril 1829, ainsi que la lettre suivante :...

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Notes sur le projet de loi relatif au régime législatif des colonies / par Bissette,...

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Observations sur les projets de lois coloniales présentés à la Chambre des Députés, par Bissette

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Pétition à la Chambre des Députés (contre un acte arbitraire du gouvernement de la Martinique, par C.-C.-A. Bissette)

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Pétition à la Chambre des Députés, relative à l'amélioration du sort des esclaves aux colonies. (Signé : Bissette, Fabien, Mondésir Richard. 5 décembre 1832.)

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Pétition à la Chambre des Députés, relative au droit dénié aux esclaves de se pourvoir en cassation. (Signé : Ad. Gatine, Bissette, Fabien. 11 août 1831.)

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Pétition à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés (faite par C.-C.-A. Bissette, au sujet de la police de la presse dans les colonies. 19 mars 1846)

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Pétition aux deux Chambres, des hommes de couleur de la Martinique, déportés aux colonies étrangères par le général Donzelot, en décembre 1823 et janvier 1824. (Signé : Bissette, Fabien fils.)

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Polémique sur les événements de la Grand'Anse. (Signé : Bissette.)

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Du projet Mackau : tendant à violer la loi du 24 avril 1833 sur le régime législatif des colonies / par C.-A. Bissette

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