La considération des normes religieuses par le droit : les femmes et le divorce religieux au Canada et aux États-Unis

Les normes juridiques étatiques cohabitent avec les normes juridiques religieuses. En résulte parfois un décalage pour les croyants. En ce qui concerne le divorce notamment, la conciliation entre ces deux ordres normatifs pose de nombreux problèmes. Ainsi, pour les femmes désirant dissoudre leur mariage, la reconnaissance des normes religieuses par le droit aura une incidence directe sur la réalisation de leurs droits fondamentaux. Cette étude s’attarde à la façon dont cohabitent ces ordres normatifs en droit et à l’impact de leur considération en ce qui a trait au divorce. Elle propose, plus spécifiquement, une analyse de ces questions centrée sur le droit canadien et le droit américain.

Le droit à réparation des victimes de violations des droits humains par les entreprises multinationales

Alors que la question de la responsabilité juridique des entreprises multinationales (EMNs) est sujette à de nombreuses controverses sur la sphère internationale, les victimes collatérales et directes des activités des EMNs sont engagées dans une tout autre bataille. En effet, de quels recours disposent les victimes de pollution environnementale causée par les activités d’une entreprise minière, ou les employés victimes de violations des droits fondamentaux du travail au sein d’une chaîne de production par les sous-traitants d’une très respectable EMN? Telles sont les interrogations animant la présente étude qui se focalise essentiellement sur la mise en oeuvre du droit à la réparation consacrée par le troisième pilier des Principes directeurs adoptés par l’ONU en 2011. Retraçant les fondements du droit à la réparation en droit international, elle met en évidence l’impossibilité de poursuivre les EMNs devant les instances internationales du fait de l’irresponsabilité juridique internationale découlant du statut actuel des EMNS. En l’absence de législation extraterritoriale et d’harmonisation juridique au niveau régional, l’analyse aborde ainsi en profondeur les opportunités et les limites de la mise en oeuvre du droit à réparation devant les instances judiciaires nationales les plus courues du moment par les victimes qui cherchent à obtenir des réparations pour les violations des droits humains par les EMNs. Si les obstacles rencontrés par les victimes devant le prétoire américain n’ont eu de cesse de se multiplier ces dernières années, l’émergence d’un principe de diligence raisonnable sous-tendant l’idée d’une responsabilité civile des EMNS devant le juge européen et canadien peut offrir une base adéquate pour asseoir l’encadrement d’un droit à réparation par les acteurs transnationaux à l’échelle locale. Les Principes directeurs privilégiant également l’implication des EMNs dans la mise en oeuvre du droit à réparation, la recherche se clôt avec l’étude du cas pratique de la réponse apportée par les EMNs aux victimes bangladaises de la tragédie du Rana Plaza survenue en 2013 à Dacca. L’analyse permet ainsi de conclure que de ce combat aux allures de David contre Goliath opposant les EMNs à leurs victimes, il est impératif que les mécanismes judiciaires nationaux soient renforcés et que l’encadrement juridique de la responsabilité internationale des EMNs sorte enfin des sentiers battus afin de remédier à l’asymétrie causée par la poursuite des intérêts économiques sur la protection effective des droits humains.

Jalons pour un cadre de référence OHADA en droit des contrats.

Le droit des contrats est reconnu comme étant la charnière juridique des activités économiques. Ceci explique, entre autres, l’engouement des organisations supranationales européennes, nord-américaines et asiatiques pour son harmonisation. L’Afrique de l’OHADA n’est pas restée en marge de ce phénomène juridique notamment avec l’avant-projet d’Acte uniforme sur le droit des contrats. Partant de cet avant-projet, véritable décalque des principes d’UNIDROIT, mais sans s’y limiter, l’auteur pose les jalons d’un cadre de référence africain pour un droit des contrats. Cette construction passe d’abord par l’identification des enjeux posés par ce corpus contractuel à vocation panafricaine. Ces enjeux sont à la fois théoriques et pratiques, économiques, juridiques, et extra-juridiques. Sur la base des enjeux ainsi cernés, l’auteur s’emploie à faire des orientations fondamentales au législateur africain de l’OHADA et aux parties contractantes. Il se base ensuite sur ces orientations pour proposer des amendements aux piliers contractuels contemporains en les rapprochant des spécificités contractuelles africaines précisées. Le cadre de référence ainsi esquissé, est enfin confronté à la pratique des expériences européennes et nord-américaines existantes afin d’en apprécier la pertinence pour le bénéfice du commerce transfrontalier africain.

Le mouvement pour les droits civiques afro-américains au cours de la seconde guerre mondiale : stratégies électorales, politiques et économiques

La Seconde Guerre mondiale était riche en possibilités d’avancement pour la population noire. Les leaders afro-américains, conscients du caractère favorable du contexte, mirent sur pied de nouvelles stratégies afin d’optimiser les gains afro-américains. L’économie de guerre favorisa les migrations internes vers les centres industriels du Nord et de l’Ouest. Les migrants noirs s’extirpaient donc du carcan contraignant du Sud où ils étaient régulièrement privés de leur droit de vote. Les leaders noirs brandirent alors un nouvel outil pour faire pression sur les deux principaux partis politiques fédéraux : le nouveau poids électoral afro-américain. La période fut aussi marquée par une hausse de l’activisme noir. Celui-ci se voyait légitimé par les idéaux de liberté et de démocratie prétendument défendus par les États-Unis. Finalement, le plein-emploi permit l’essor du statut économique noir et les leaders afro-américains tentèrent d’exploiter cette conjoncture particulière afin d’en faire bénéficier leur communauté à long terme.

Les lacunes du droit relatif au mouvement transfrontière des déchets dangereux : illustration à l’aide de l’affaire Probo Koala en Côte d’Ivoire

Prenant l’affaire Probo Koala en Côte d’Ivoire comme l’élément déclencheur d’une observation, ce mémoire étudie les fondements des mouvements transfrontières illégaux des déchets dangereux des pays développés vers les pays en développement. En effet, nonobstant la pluralité des dispositions juridiques internationales, le transfert des déchets illicites demeure une actualité dans les pays du tiers monde dont particulièrement ceux de l’Afrique noire et à la fois un tabou dans ceux du Nord et du Sud. Les deux domaines proposés, droit international et national, montrent comment les faiblesses et la non-application des dispositions juridiques conduisent à des actes socialement irresponsables. De ce fait, des réformes tant au niveau juridique que judiciaire ainsi que l’implication des parties prenantes sont suggérées comme solutions pour combattre ce fléau.

Les droits réels et personnels sur les titres détenus auprès d'un intermédiaire : analyse comparative en droit québécois interne et international privé

Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.

Les droits réels et personnels sur les titres détenus auprès d'un intermédiaire : analyse comparative en droit québécois interne et international privé

Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.

From democracy in America to a la francaise accountability. Grasping the sociopolitical origins of accountability [De la démocratie en Amérique du Nord à l’accountability à la française]

Whilst native French speakers oftentimes collapse accountability to account giving, this paper outlines the shape of an accountability ala française. Reading Tocqueville’s (1835) work highlights that accountability as practiced in Anglo-Saxonc countries has been an offspring of American democracy. An accountability a la française would be characterised by conformance to a set or universal values, the submission of minorities to choices made by the majority, a means obligation as well as the rejection of transparency. [Alors que le francophone réduit généralement l’accountability à la reddition de comptes, cet article esquisse les contours d’une véritable accountability à la française. La lecture de Tocqueville (1835) révèle que l’accountability pratiquée dans les pays anglo-saxons trouve ses origines dans les fondements de la démocratie américaine. En France, l’accountability serait caractérisée par le respect d’un ensemble de valeurs universelles, l’adhésion des minorités aux choix majoritaires, l’absence de discriminations, une obligation de moyens et un rejet de la transparence.]

Cardiovascular disease is increased prior to onset of rheumatoid arthritis but not osteoarthritis: The population-based Nord-Trøndelag health study (HUNT)

Introduction: Patients with rheumatoid arthritis (RA) have increased risk of cardiovascular (CV) events. We sought to test the hypothesis that due to increased inflammation, CV disease and risk factors are associated with increased risk of future RA development. Methods: The population-based Nord-Trøndelag health surveys (HUNT) were conducted among the entire adult population of Nord-Trøndelag, Norway. All inhabitants 20 years or older were invited, and information was collected through comprehensive questionnaires, a clinical examination, and blood samples. In a cohort design, data from HUNT2 (1995-1997, baseline) and HUNT3 (2006-2008, follow-up) were obtained to study participants with RA (n = 786) or osteoarthritis (n = 3,586) at HUNT3 alone, in comparison with individuals without RA or osteoarthritis at both times (n = 33,567). Results: Female gender, age, smoking, body mass index, and history of previous CV disease were associated with self-reported incident RA (previous CV disease: odds ratio 1.52 (95% confidence interval 1.11-2.07). The findings regarding previous CV disease were confirmed in sensitivity analyses excluding participants with psoriasis (odds ratio (OR) 1.70 (1.23-2.36)) or restricting the analysis to cases with a hospital diagnosis of RA (OR 1.90 (1.10-3.27)) or carriers of the shared epitope (OR 1.76 (1.13-2.74)). History of previous CV disease was not associated with increased risk of osteoarthritis (OR 1.04 (0.86-1.27)). Conclusion: A history of previous CV disease was associated with increased risk of incident RA but not osteoarthritis.

Gedichte Gesammelt in Nord-Afrika zwischen dem 10. Dezember 1940 und dem 1. April 1942

Poems by Vera LaRouche compiled in North Africa between December 10, 1940 and April 1, 1942. (6p/typed)

The Impact of Emissions Trading on the Price of Electricity in Nord Pool : Market Power and Price Determination in the Nordic Electricity Market

The objective of this thesis is to find out how dominant firms in a liberalised electricity market will react when they face an increase in the level of costs due to emissions trading, and how this will effect the price of electricity. The Nordic electricity market is chosen as the setting in which to examine the question, since recent studies on the subject suggest that interaction between electricity markets and emissions trading is very much dependent on conditions specific to each market area. There is reason to believe that imperfect competition prevails in the Nordic market, thus the issue is approached through the theory of oligopolistic competition. The generation capacity available at the market, marginal cost of electricity production and seasonal levels of demand form the data based on which the dominant firms are modelled using the Cournot model of competition. The calculations are made for two levels of demand, high and low, and with several values of demand elasticity. The producers are first modelled under no carbon costs and then by adding the cost of carbon dioxide at 20€/t to those technologies subject to carbon regulation. In all cases the situation under perfect competition is determined as a comparison point for the results of the Cournot game. The results imply that the potential for market power does exist on the Nordic market, but the possibility for exercising market power depends on the demand level. In season of high demand the dominant firms may raise the price significantly above competitive levels, and the situation is aggravated when the cost of carbon dioixide is accounted for. Under low demand leves there is no difference between perfect and imperfect competition. The results are highly dependent on the price elasticity of demand.

META-NORD: Towards Sharing of Language Resources in Nordic and Baltic Countries

This paper introduces the META-NORD project which develops Nordic and Baltic part of the European open language resource infrastructure. META-NORD works on assembling, linking across languages, and making widely available the basic language resources used by developers, professionals and researchers to build specific products and applications. The goals of the project, overall approach and specific focus lines on wordnets, terminology resources and treebanks are described. Moreover, results achieved in first five months of the project, i.e. language whitepapers, metadata specification and IPR, are presented.

Cross-cultural communication in film translation a study of the english subtitled and dubbed versions of "Le déclin de l' Empire américain"

Santamaría, José Miguel; Pajares, Eterio; Olsen, Vickie; Merino, Raquel; Eguíluz, Federico (eds.)

Die Überwachungsprogramme der internationalen Meeresschutzkonventionen für Nord- und Ostsee

The international conventions for the protection of the marine environment of the North-east Atlantic Ocean including the North Sea (OSPAR) and the Baltic Sea (HELCOM) as well as the International Council for the Exploration of the Sea (ICES) have modified their structures in the recent years towards a strategy directed approach. Committees and working groups have partly changed only their names but in many cases also the scope of their subjects. In the last two years activities have been initiated to coordinate the tasks of the marine conventions and the European Union and to merge them as much as meaningful and practicable, under a common EU Marine Strategy. This article will reflect how the organisational structures have changed since the last restructuring in the first half of the nineties, and how the contaminant and bioeffect monitoring activities of the Federal Research Centre for Fisheries are implemented in these international conventions.

Der PAH-Metabolit 1-Hydroxypyren in der Galle von Klieschen (Limanda limanda) aus Nord- und Ostsee

Due to their carcinogenic properties, polycyclic aromatic hydrocarbons (PAH) are important environmental contaminants which may lead to increased levels of neoplastic aberrations in fish liver. To measure the PAH contamination of fish, concentrations of PAH metabolites were determined in the bile. The main metabolite 1-hydroxypyrene was determined in concentrations from < 0.8 to 189 ng/ml in bile of dab caught in the North Sea and the Baltic Sea re-spectively. The concentrations are comparable to levels of 1-hydroxypyrene measured in cod and herring from the Baltic Sea. The highest concentrations in dab bile were measured in fish from the inner German Bight and the Kiel Bight.