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993 resultados para Catholic Church. Assemblée générale du clergé, 1682.

Chambre des imprimeurs. Assemblée générale extraordinaire. (Signé : Guiraudet.)

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La Custodie franciscaine de Terre Sainte. Rapport rédigé par le R. P. Marie-Léon Patrem,... lu à l'Assemblée générale des Oeuvres catholiques, le 16 mai 1879

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Compagnie générale des eaux minérales de Royat. Assemblée générale... Rapport des commissaires des comptes...

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Rapport présenté par M. Ch. Perroux,... sur l'Enseignement spécial dans les écoles libres / seizième Assemblée générale annuelle des catholiques de France à Paris

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Dernier mot de Phulpin, juge de paix de la section des Arcis, adopté à l'unanimité par l'assemblée générale de la dite section le 2 juin 1793... pour être présenté à la Convention nationale...

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Rapport de la commission et des délégués aux fabricants de chapeaux de Paris, réunis en assemblée générale, le 10 mai 1848

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Société centrale des ingénieurs civils, fondée le 4 mars 1848. Statuts adoptés en assemblée générale, le 13 juillet 1848

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Dépêches arrivées de Saint-Domingue le 29 septembre 1790, à l'adresse de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue à Paris. Copie de la lettre d'envoi de la municipalité de Saint-Marc, lieu ordinaire des séances de l'assemblée générale. A MM., MM. les membres de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue à Paris. Municipalité de Saint-Marc, le 10 août 1790

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Doutes proposés à l'Assemblée nationale par un membre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue

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L'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue aux représentants de la nation. (9 octobre 1790.)

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Aux Constituants de l'assemblée générale de la partie française de St-Domingue, ci-devant séante à Saint-Marc. (27 mars 1791.)

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Pétition faite à l'Assemblée nationale par MM. les commissaires de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, le 2 décembre 1791, et lue le 3

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Lettre ou instructions de l'assemblée générale coloniale de l'île Saint-Lucie-la-Fidèle à J.-B. Thounens, son député extraordinaire auprès de la Convention nationale ; suivie de quelques autres pièces sur le même sujet. (18 février-17 mars 1793.)

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De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890, par M. G.-L. de Belleville

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Société des colons français de Madagascar. Assemblée générale des adhérents tenue le 15 avril 1886. Procès-verbal de la séance

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