Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse... avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 29 novembre : réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville , en date du 11 décembre ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.541

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1821 (T2).

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1829 (T11).

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1821 (T1).

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1825 (T7).

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1845 (SER2,T15).

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1847 (SER2,T17).

Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M.L. Macarel

1846 (SER2,T16).