943 resultados para Belgium. Parlement

Procès de M. le Cte de Montalembert au sujet de son écrit intitulé : "Un débat sur l'Inde au Parlement anglais" : publié dans le "Correspondant". Texte revu et corrigé de cet écrit / Plaidoiries de MMes Berryer et Dufaure devant la police correctionnelle et la cour impériale (24 novembre-21 décembre 1858)

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Observations sur le budget de 1816 , par un ancien procureur au parlement de Paris

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Observations sur la loi des élections , par un ancien avocat au parlement de Rouen

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La représentation du prolétariat au parlement / par Aimé Lavy,...

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Les chemins de fer devant le Parlement / Alfred Meymarck

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Chanson nouvelle, à la louange de M. de Brousel, conseiller du Roy en sa cour de Parlement de Paris...

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Lettre d'un ancien sénateur à Timon. La presse et le parlement

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Élégie ou chant pitoyable sur la mort de très-illustre Seigneur, Messire Nicolas de Verdun, Chevalier, Conseiller du Roy en ses conseils d'Estat et privé, et premier Président en sa cour de Parlement de Paris, par D. L. N.,...

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Epître à F..... André pour l'inviter à venir faire la mi-carême sur feu M. Le Duc conseiller au Parlement

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Épitre d'un père pour servir de consentement de mariage à son fils, qui a concouru au prix de l'Académie française en 1768, par M. A. avocat au Parlement

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L'Evangile des Jésuites, tiré de l'extrait publié par le Parlement

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Exorcisme du D. Mazarin dans lequel il est conjuré par le parlement et le clergé à sortir du corps d'estat

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[Mazarinade. 1649]

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De la Représentation des colonies dans le parlement

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La France au Parlement. Poème

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