L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1839 (A8).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1885.

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1853 (T22).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1833 (A2).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1888 (A57).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1863 (A32).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1861 (A30).

Régime de la copropriété. 1980, 1er juin : [lois et décrets d'application] (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1069

Répression des fraudes, sécurité des consommateurs : textes généraux

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1163

Registre du Commerce et des sociétés. Textes législatifs et réglementaires (Ed. mise à jour au 15 mai 1985)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-1

Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes généraux. - Éd. 1987

Collection : Journal officiel de la République française, brochure ; 1163

Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes législatifs et réglementaires (Ed. novembre 1991)

Collection : Journal officiel de la République française, brochure ; 1163

Unités de mesure : [décrets du 3 mai 1961, du 26 février 1982 et du 24 avril 1975]

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1194

Vente et nantissement des fonds de commerce : [lois et décrets d'application]. 1980, 1er juin (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1047

Villages et maisons familiales de vacances. 1980, 1er mars : réglementation (Éd. mise à jour au..)

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1164